Par arrêté du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire en date du 9 juillet 1990, sont portées sur la liste prévue par l'article 11 et l'article 12 de la loi no 75-1278 du 30 décembre 1975, en tant qu'oeuvres pornographiques, les oeuvres de court métrage suivantes:
A trois sur Caroline (oeuvre française), numéro d'immatriculation 73225.
Passy (oeuvre française), numéro d'immatriculation 73643.