Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le code de l'enseignement technique, et notamment ses articles 153 à 167; Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée, notamment son article 25;
Vu le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 modifié portant création d'institut et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques;
Vu le décret du 11 janvier 1990 portant intégration de l'Ecole supérieure de chimie de Marseille à l'université Aix-Marseille-III;
Vu l'avis émis par la commission des titres d'ingénieur en sa séance du 28 février 1989,
Vu le code de l'enseignement technique, et notamment ses articles 153 à 167; Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée, notamment son article 25;
Vu le décret no 85-1243 du 26 novembre 1985 modifié portant création d'institut et d'écoles internes dans les universités et les instituts nationaux polytechniques;
Vu le décret du 11 janvier 1990 portant intégration de l'Ecole supérieure de chimie de Marseille à l'université Aix-Marseille-III;
Vu l'avis émis par la commission des titres d'ingénieur en sa séance du 28 février 1989,
Fait à Paris, le 5 février 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS