Arrêté du 23 février 1990 modifiant l'arrêté du 6 mars 1989 relatif à l'organisation du concours national de praticien hospitalier et l'examen des candidatures à la fonction de praticien associé

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NOR : SPSH9000438A

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Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale,
Vu le décret no 90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires;
Vu le décret no 84-131 du 24 février 1984 modifié portant statut des praticiens hospitaliers;
Vu le décret no 84-135 du 24 février 1984 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires;
Vu l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des disciplines médicales,
cliniques, biologiques et mixtes;
Vu l'arrêté du 6 mars 1989 relatif à l'organisation du concours national de praticien hospitalier et à l'examen des candidatures à la fonction de praticien associé,

  • Arrêtent:


  • Art. 1er. - Au deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé, après < > il est ajouté < >.


  • Art. 2. - Le troisième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 6 mars 1989 est remplacé par l'alinéa suivant:
    < >.


  • Art. 3. - A la fin du premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé, il est ajouté la phrase suivante: < >.


  • Art. 4. - Les deuxième, troisième, quatrième et cinquième alinéas de l'article 21 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé sont supprimés et remplacés par l'alinéa suivant:
    < >.


  • Art. 5. - L'article 23 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est remplacé par l'article 23 suivant:
    < < < < >
  • Art. 6. - A l'article 25 de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé, il est rajouté, après le dernier alinéa, l'alinéa suivant:
    < >
  • Art. 7. - A l'annexe I de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé, l'intitulé de la spécialité: < > est remplacé par l'intitulé suivant: < >.


  • Art. 8. - L'annexe II de l'arrêté du 6 mars 1989 susvisé est remplacée par l'annexe II suivante:


  • <

    <

    <
    < < < <



  • <
    < < <



  • <
    < < < < < < <



  • <
    < < < < < <


    < < <- chirurgie infantile;
    < <- chirurgie orthopédique et traumatologique;
    < <- chirurgie urologique;
    < <- chirurgie vasculaire.



  • <
    < <


  • <

    des spécialités différenciées


    < < < < < < < < < < < < < < < >
  • Art. 9. - Le directeur des hôpitaux au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale et le directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 23 février 1990.

Le ministre de la solidarité, de la santé

et de la protection sociale,

Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des hôpitaux,

G. VINCENT

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

de la jeunesse et des sports,



Pour le ministre et par délégation:

Le directeur des personnels d'enseignement supérieur,

J. GASOL

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