Art. 1er. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre par anticipation et sur leur demande :
A compter du 1er octobre 1993
M. le général d’armée Sevrin (Michel, Marie, Emile, Joseph).
M. le général de corps d’armée Cavaillé (Michel, Jean, Simon).
M. le commissaire général de division Gantois (Paul, Camille).
M. le général de brigade Delapierre (Jean).
M. le général de brigade de La Roque (Maurice, Mayol, Hubert).
M. le général de brigade Baldacchino (François, Xavier).
M. le général de brigade Creff (François, Marie).

Art. 2. - Les rang et appellation de général de corps d’armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre
Pour prendre rang du 1er septembre 1993
A M. le général de division Cavaillé (Michel, Jean, Simon).
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
A M. le général de division Bourdereau (Pierre, Roger).
A M. le général de division Aumonier (Pierre, Yves, Michel).

Art. 3. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’année de terre :
Pour prendre rang du 1er octobre 1993
Au grade de commissaire général de division
M. le commissaire général de brigade Lambert (Jean-Claude, Lionel, Ernest).
Au grade de général de brigade
M. le colonel de l’arme blindée et de la cavalerie Belloir (Paul, Joseph, Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l’artillerie Fouquet (Bernard, Marie, Daniel, Marcel), maintenu dans ses fonctions.
Au grade de commissaire général de brigade
M. le commissaire colonel Gilbert (Alain, Charles, Antoine).
M. le commissaire colonel Vanitou (Victor, Ernest, Marie).
M. le commissaire colonel Virgitti (Michel, Robert, Raoul).

Art. 4. - M. le général d’année Col (Jean, René, Michel) est mis à la disposition du chef d’Etat-major de l’armée de terre à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de division Waymel (Marc) est nommé commandant de la doctrine de l’entraînement à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de division Zeisser (Michel, Maurice) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Clappier (Henri, Marie, Georges) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Richez (Jean-Claude, Paul) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de division Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean, François, Lucien) est nommé inspecteur de l’artillerie à compter du 6 septembre 1993.
M. le général de brigade Fleury (Claude, Marie, Georges) est nommé commandant la 10e division blindée à compter du 15 septembre 1993.
M. le général de brigade Grosjean (Claude, Georges, Pierre) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à compter du 15 septembre 1993.
M. le général de division Carlier (Michel, Georges, Maurice) est nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz à compter du 16 septembre 1993.
M. le général de corps d’armée Brisac (Michel, Robert, Adrien) est nommé gouverneur militaire de Metz, commandant la région militaire de défense Nord-Est et la circonscription militaire de défense de Metz à compter du 1er octobre 1993.
M. le commissaire général de division Lambert (Jean-Claude, Lionel, Ernest) est nommé directeur central du commissariat de l’armée de terre à compter du 1er octobre 1993.
M. le général de brigade Elle (Bruno, Marie, Bernard) est nommé adjoint au général commandant le 3e corps d’armée à compter du 1er octobre 1993.
M. le commissaire général de brigade Martin (Yves, Edmond) est chargé des fonctions de directeur central adjoint à la direction centrale du commissariat de l’armée de terre à compter du 1er octobre 1993.
M. le général de brigade Chavanier (Georges, Jean, Gabriel) est nommé directeur du génie en circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 1er octobre 1993.
M. le commissaire général de brigade Gilbert (Alain, Charles, Antoine) est nommé directeur du commissariat de l’armée de terre en circonscription militaire de défense de Limoges à compter du 1er octobre 1993.
M. le commissaire général de brigade Vanitou (Victor, Ernest, Marie) est chargé des fonctions de sous-directeur Prévisions-budget-finances à la direction centrale du commissariat de l’année de terre à compter du 1er octobre 1993.
M. le commissaire général de brigade Virgitti (Michel, Robert, Raoul) est nommé directeur du commissariat de l’armée de terre auprès du commandement militaire d’Ile-de-France à compter du 1er octobre 1993.
M. le général de corps d’armée Pincemin (Jean, Joseph, Marie) est nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 28 octobre 1993.

Art. 5. - M. le général de brigade aérienne Ichac (Jean-Claude, Michel) est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’année de l’air par anticipation et sur sa demande à compter du 1er octobre 1993.

Art. 6. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air, pour prendre rang du 1er octobre 1993, avec maintien dans ses fonctions :
Au grade de général de brigade aérienne
M. le colonel du corps des officiers de l’air Nicolas (Jean, Michel, Marie).

Art. 7. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 1993
M. l’ingénieur en chef de l’armement Thillaye du Boullay (Laurent, Marie, Maurice, André).
M. l’ingénieur en chef de l’armement Abalain (Jean-Pierre, Alain, Marie).
M. l’ingénieur en chef de l’armement Guhennec (Robert, Alexis, Jean).
M. l’ingénieur en chef de l’armement Labernede (Jean, Louis, André).

Art. 8. - M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armement Dons (Gilbert, Henri, Roger) est nommé directeur du service de la surveillance industrielle de l’armement à compter du 15 septembre 1993.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Varet (Jean-Claude) est nommé adjoint au directeur du service de la surveillance industrielle de l’armement à compter du 15 septembre 1993.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Bailly (Michel, Pierre) est nommé sous-directeur Personnels, établissements et affaires générales à la direction des constructions aéronautiques à compter du 15 septembre 1993.

Art. 9. - Le Premier ministre et le ministre d’Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.