Arrêté du 9 août 1993 portant délégation de signature

Version INITIALE

NOR : DEFD9301863A


Le ministre d’Etat, ministre de la défense,
Vu l’arrêté du 8 avril 1993 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

  • Art. 1er. - L’arrêté du 8 avril 1993 susvisé est modifié comme suit :
    I. - Au titre IV, Délégation générale pour l’armement :
    1. A l’article 17, Service central des affaires industrielles de l’armement, paragraphe 1, tableau, colonne Suppléant :
    Au lieu de : « M. l’ingénieur général Claude Couderc », lire « M. l’ingénieur général Louis Perez ».
    2. A l’article 18, Autres directions, paragraphe I, Direction des recherches, études et techniques d’armement, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de : « M. André Denudt », lire : « M. Jean-Pierre Grosso ».
    II. - Au titre V, Etats-majors d’année :
    1. A l’article 19, paragraphe I, A, Etat-major de l’armée de terre, tableau, colonne Titulaires de la délégation :
    a) Au lieu de : « M. le général Christian Piroth », lire ; « M. le général Jean Bachelet » ;
    b) Au lieu de : « M. le général Hervé Gobilliard », lire : « M. le général Jean-Michel de Widerspach-Thor » (à compter du 16 août 1993).
    2. A l’article 20, Directions et services des Etats-majors, paragraphe I, B, Marine :
    a) II. - Direction du commissariat de la marine, tableau, colonne Titulaires de la délégation
    Au lieu de : « M. le commissaire en chef Bernard de Cadenet », lire : « M. le commissaire en chef lierre-Marie Arreckx ».
    b) IV. - Service de l’aéronautique navale, tableau, colonne Titulaire de la délégation :
    Au lieu de : « M. le vice-amiral d’escadre François Deramond », lire : « M. le contre-amiral Jean Wild ».

  • Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 août 1993.
FRANÇOIS LÉOTARD