Art. 1er. - Sont homologués, tels qu'ils sont décrits au bulletin d'identification, les produits et appareils d'imagerie, de médecine nucléaire, de chirurgie-thérapie, de suppléance fonctionnelle,
d'anesthésie-réanimation-urgence et de saisie et traitement des signaux physiologiques inscrits aux tableaux nos 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 annexés au présent arrêté.

Art. 2. - L'arrêté du 12 juillet 1993 paru au Journal officiel du 25 novembre 1993 est complété par le tableau no 9: Produits et appareils de suppléance fonctionnelle orthopédique (avis de la Commission nationale d'homologation du 30 juin 1993).

Art. 3. - L'arrêté du 21 décembre 1993 paru au Journal officiel du 13 avril 1994 est complété par le tableau no 9: Produits et appareils de suppléance fonctionnelle orthopédique (avis de la Commission nationale d'homologation du 9 décembre 1993).

Art. 4. - L'homologation est refusée pour le dispositif suivant: prothèse auditive Intra Système IC 1 des laboratoires Paris Son France.

Art. 5. - Il est procédé aux rectificatifs suivants:
- dans l'arrêté du 18 octobre 1993 paru au Journal officiel du 30 janvier 1994:
- tableau no 3, pour Centry System 3, générateur individuel d'hémodialyse, au lieu de < < catégorie II-Hôpital > >, lire < < II-Hôpital et III-Domicile > >;
- dans l'arrêté du 28 décembre 1990 paru au Journal officiel du 16 décembre 1991:
- tableau no 7, pour V.A.L. (valise d'aspiration Laerdal) no 481-85-90-5, au lieu de < < II-Hôpital > >, lire < < II-Hôpital, III-Domicile, Transport > >.

Art. 6. - Il est procédé aux transferts d'homologation suivants:
- les homologations accordées à la société Diasonics Sonotron S.A., avenue de la Baltique, B.P. 56, 91942 Les Ullis Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la Société O.E.C. Medical Systems S.A., 10,
avenue du Québec, parc Evolic, bâtiment C, Villebon, B.P. 529, 91946 Courtaboeuf Cedex:
- générateur de radiologie 9400, no 474-GD-92-5 (arrêté du 10 août 1992 paru au Bulletin officiel du 17 juin 1992);
- gaine radiogène équipée A 185 + B 150, no 525-OD-93-5 (arrêté du 1er juin 1993 paru au Journal officiel le 5 août 1993);
- gaine radiogène équipée A 141 + B 100, no 524-OD-93-5 (arrêté du 1er juin 1993 paru au Journal officiel le 5 août 1993);
- toutes les homologations accordées à la société Landos S.A., Z.I. Brottes, B.P. 172, 52005 Chaumont, sont transférées à la société Landanger-Landos S.A., Z.I. La Vendue, B.P. 88, 52003 Chaumont Cedex;
- l'homologation accordée à la société Camberra Electronique, Z.I. de Savigny-le-Temple, 11, rue de l'Etain, B.P. 15, 77541 Savigny-le-Temple Cedex, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Kontron Instruments S.A., 2, avenue du Manet, Montigny-le-Bretonneux, B.P. 81, 78185 Saint-Quentin-en-Yvelines:
- générateur de radiologie DPX-X-RAY, no 206-GD-88-5 (arrêté du 17 janvier 1989 paru au Journal officiel du 14 février 1989);
- les homologations accordées à la société Danby Medical Limited S.A.,
Mustang Road, Industrial Park Earls, Colne Essex, Co 6-2NS (Angleterre), pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Baxter S.A., avenue Louis-Pasteur, B.P. 56, 78311 Maurepas Cedex;
- Danby DSP, pousse-seringues, no 3054-93-5 (arrêté du 1er juin 1993, paru au Journal officiel du 5 août 1993);
- Danby DCR, pompe à perfusion, no 4009-93-5 (arrêté du 1er juin 1993,
paru au Journal officiel du 5 août 1993);
- les homologations accordées à la société Fresenius Smad S.A., Z.I. de la Ponchonnière, 69210 L'Arbresle, pour le dispositif suivant, sont transférées à la société A.A.S., Z.I. de Saumur, B.P. 12, Chace, 49248 Saumur Cedex;
- AS 104, séparateur de cellules et de plasma par centrifugation, no 2419-92-5 (arrêté du 18 décembre 1992 paru au Journal officiel du 19 février 1993);
- Injectomat CP, pousse-seringues, no 1855-90-5 (arrêté du 29 juin 1990 paru au Journal officiel du 28 septembre 1990);
- l'homologation accordée à la société Instrumentation Diffusion France, 45, rue de Nanterre, 92600 Asnières, pour le dispositif suivant, est transférée à la société Burnet Distribution S.A., centre d'affaires La Boursidière, B.P.
150, R.N. 186, 92357 Le Plessis-Robinson;
- pousse-seringues ID2S, no 1666-89-5 (arrêté du 28 décembre 1989 paru au Journal officiel du 8 février 1990);
- les homologations accordées à la société Sferi, rue Henri-Matisse, B.P.
15, 52005 Chaumont Cedex, pour les dispositifs suivants, sont transférées à la société Aesculap ICP S.A., boulevard du Maréchal-Juin, B.P. 2024, 52091 Chaumont Cedex 09;
- prothèse totale de hanche Mont Blanc, no 2912-93-2 (arrêté du 1er mars 1993, paru au Bulletin officiel du 3 juillet 1993);
- prothèse totale de hanche Autobloquante, no 2848-92-2 (arrêté du 18 décembre 1992, paru au Journal officiel du 19 février 1993);
- prothèse totale de hanche Remo, no 2847-92-2 (arrêté du 18 décembre 1992, paru au Journal officiel du 19 février 1993);
- prothèse totale de hanche revêtue de titane poreux, no 2911-93-2 (arrêté du 1er mars 1993 paru au Bulletin officiel du 3 juillet 1993);
- prothèse totale de hanche Swann, no 2941-93-2, arrêté du 1er mars 1993, paru au Bulletin officiel du 3 juillet 1993).

Art. 7. - Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E

HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Radiologie

ATEGORIE II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 17, no 1.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
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HOMOLOGATION. - Matériel d'imagerie. - Autres

atégorie II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 17, no 2.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de chirurgie et thérapie

atégorie II: Appareils utilisables par un médecin ou sous sa responsabilité Série 17, no 3.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle et biomatériel:

audioprothèse

Série 17, no 4.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Injecteurs pour

chronothérapie

Série 17, no 5.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
......................................................

Les matériels de chronothérapie ne peuvent être utilisés qu'avec des médicaments ayant obtenu une autorisation de mise sur le marché permettant ce mode d'administration ou, à défaut d'une telle autorisation, dans le cadre d'essais cliniques portant sur ces médicaments.

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle. - Epuration

extra-rénale

Série 17, no 6.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel de suppléance fonctionnelle cardiaque

Série 17, no 7.

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
......................................................

HOMOLOGATION. - Matériel d'anesthésie. - Réanimation. - Urgence

Série 17, no 8.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
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Suppléance fonctionnelle orthopédique

Tableau no 9.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
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HOMOLOGATION. - Matériel de saisie et traitement des signaux physiologiques Série 17, no 10.
(Durée de validité: jusqu'au 13 juin 1998 [sauf mention particulière])

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
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Tableau no 11.

Matériel de suppléance fonctionnelle: lentilles intra-oculaires

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
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Suppléance fonctionnelle orthopédique

(Séance de la C.N.H. du 30 juin 1993)

Tableau no 9.
Ce tableau complète l'arrêté du 12 juillet 1993 paru au Journal officiel du

25 novembre 1993

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
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Suppléance fonctionnelle orthopédique

(Séance de la C.N.H. du 9 décembre 1993)

Tableau no 9, 1.
Ce tableau complète l'arrêté du 21 décembre 1993, paru au Journal officiel

du 13 avril 1994

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0126 du 02/06/94 Page 7912 a 7949
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