Par arrêté du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche et du ministre délégué à la santé en date du 11 août 1993, les professeurs des universités (disciplines médicales) - praticiens hospitaliers dont les noms suivent, affectés auprès des universités ci-dessous désignées, sont admis, sur leur demande, à faire valoir leurs droits à pension de retraite :
Besançon
M. Pageaut (Gérard), à compter du 1er octobre 1994. Lille-II
M. Adenis (Lucien), à compter du 1er septembre 1994. M. Vergnes (René), à compter du 1er septembre 1994.
Nantes
M. Madec (Yves), à compter du 1er septembre 1994. Poitiers
Mme Mort, épouse Castels (Monique), à compter du le’octobre 1994.
Saint-Etienne
M. Verneyre (Henri), à compter du 1er septembre 1994.