Décret du 26 août 1993 portant concession de la médaille militaire

Version INITIALE

NOR : DEFT9301799A


  • Par arrêté. du ministre d’Etat, ministre de la défense, du ministre de l’économie et du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement, en date du 23 juillet 1993 :
    Les fonctionnaires, soumis aux obligations du service militaire ou dégagés de ces obligations mais encore astreints à celles du service national dont les noms suivent sont classés dans l’affectation spéciale et nommés dans le corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre, avec les grades d’assimilation ci-après :
    Payeurs adjoints de 2e classe
    (Grade d’assimilation : sous-lieutenant)
    M. Joncour (Patrick).
    M. Mariemberg (Jean-François, Roger, Léon).
    Commis de trésorerie de 2e classe (Grade d’assimilation : adjudant)
    M. Maricic (Michel). M. Vagner (Pascal).
    Les membres du corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre dont les noms suivent sont promus aux grades d’assimilation ci-après :
    Payeur principal de 2e classe
    (Grade d’assimilation : lieutenant-colonel)
    M. Mathieu (Jean-Pierre, Paul, Roger).
    Payeurs particuliers de 1re classe
    (Grade d’assimilation : commandant)
    M. Brillouet (Alain, Michel).
    M. Girard (François, Marie, Napoléon).
    M. Senac (Gérard, François).
    M. Walle (Michel, Yves, Jean).
    Payeurs particuliers de 2e classe
    (Grade d’assimilation : capitaine)
    M. Aupiais (Yannick, Assène, Yvon).
    M. Battle (Jacques, René).
    M. Bianchi (Marc, Saïdi).
    M. Le Gennec (André, Jean-Claude).
    M. Leclere (Patrick, Marie).
    M. Mahieux (Gérard, Alphonse).
    M. Wathelet (Jean-Claude).
    Payeurs adjoints de 1re classe
    (Grade d’assimilation : lieutenant)
    M. Candelier (Michel, Achille).
    M. Poiré (Alain, Alfred).
    M. Ruellan (Alain, Jean-Louis).
    Payeurs adjoints de 2e classe
    (Grade d’assimilation : sous-lieutenant)
    M. Gay (Jean-Louis, Pierre).
    M. Helou (Jacques, Pierre, Louis).
    M. Kapp (Raymond, Robert).
    M. Louvel (Didier, Henri).
    M. Noives (Francis, Marcel).
    M. Parneix (Michel, Jean-Louis).
    M. Picci (Armand, Louis, Antoine).
    M. Puech (Claude).
    M. Ramos (Jean-Luc, Marcel, René).
    M. Vanwildermeersh (Guy, Patrick).
    Commis de trésorerie de 1re classe
    (Grade d’assimilation : adjudant-chef)
    M. Allard (Patrick, Yvonnick, Serge).
    M. Chardon (Philippe, André, Gilbert).
    M. Di Mayo (Jean, Roger, Gaspard).
    M. Doudic (Jean-Pierre).
    M. Gay (Bernard).
    M. Gradwohl (Claude, Jacques).
    M. Helin (Pierre, Yves).
    M. Wintzer (Philippe, Marie).
    Les agents désignés ci-après sont rayés de l’affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre.
    Payeur principal de 1re classe
    (Grade d’assimilation : colonel)
    M. Besombes (Jean-Michel).
    M. Jeantet (Guy, Pierre).
    Payeurs particuliers de 1re classe
    (Grade d’assimilation : commandant)
    M. Lemaire (Daniel, Lucien, Michel).
    M. Richiero (Jean-Louis, Roger).
    Payeurs particuliers de 2e classe
    (Grade d’assimilation : capitaine)
    M. Charassier (Jean-Louis, Charles, Joseph).
    M. Dieuaide (Michel, André).
    M. Escoubes (Guy, Jean).
    M. Kerriguy (Jean, Claude).
    Payeur adjoint de 1re classe
    (Grade d’assimilation : lieutenant)
    M. Jail (Claude, Henri, Gabriel).
    M. Manne (Maurice, Jean, Paul).
    Commis de trésorerie de 1re classe
    (Grade d’assimilation : adjudant-chef)
    M. Alexandre (Pierre, Bernard).
    M. Barbera (Gilbert).
    M. Ducloy (Jacques, Gaston, Emile).
    M. Lhuillier (Daniel, Gérard, Antoine).
    M. Louis (Maurice, André, Eugène, Gabriel).
    M. Miquet (Michel, Marius).
    M. Nicolas (Joël, Henry, Denis, Julien).
    M. Planchenault (Gérard, Raymond).
    M. Sutter (Patrick, Bernard).
    Commis de trésorerie de 2e classe
    (Grade d’assimilation : adjudant)
    M. Vigneron (Michel, Jean, Marie).