Arrêté du 28 juillet 1993 portant nomination (ingénieurs des travaux ruraux)

Version INITIALE

NOR : AGRA9301476A


  • Par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pèche en date du 28 juillet 1993, M. Denardou (Louis), chef technicien de génie rural, est nommé ingénieur des travaux ruraux à compter du 1er janvier 1992.