Par arrêté du ministre de l’agriculture et de la pèche en date du 7 mai 1993 :
Sont nommées membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des conseils des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins, les personnes dont les noms suivent :
COMITÉS RÉGIONAUX
Nord - Pas-de-Calais - Picardie
Titulaire : M. Clerc (Jean-Baptiste) ; suppléant : M. Ramet (Bernard).
Haute-Normandie
Titulaire : M. Dhellemmes (Antoine) ; suppléant : M. Lagarde (Jean-Christophe).
Basse-Normandie
Titulaire : M. Leboucher (Jean) ; suppléant : M. Françoise (Paul).
Bretagne
Titulaire : M. Plormel (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Le Galliard (Philippe).
Pays de la Loire
Titulaire : M. Le Gall (Joseph) ; suppléant : M. Taraud (Didier).
Poitou-Charentes
Titulaire : M. Blanchard (Pierre) ; suppléant : M. Lagarde (Pierre).
Aquitaine
Titulaire : M. Aranaz (Raphaël) ; suppléant : M. Lespine (Jacques).
Languedoc-Roussillon
Titulaire : M. Liberti (Casimir) ; suppléant : M. Avallone (Jean-Marie).
Provence-Alpes-Côte d’Azur
Titulaire : M. Di Cesare (Marius) ; suppléant : M. Bozonnat (Patrick).
Corse
Titulaire : M. Fusella (Jacques) ; suppléant : M. Romiti (Gérard).
Sont nommées membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime et des élevages marins, les personnes dont les noms suivent :
A. - Catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime :
Titulaire : M. Barrey (Jean-Marc) ; suppléante : Mme Le Corre (Scarlett) ; organisation syndicale : C.F.D.T. ;
Titulaire : M. Bigot (Jacques) ; suppléant : M. Gosselin (Christian) ; organisation syndicale : C.F.T.C. ;
Titulaire : M. Coursol (François) ; suppléant : M. Cariou (Louis) ; organisation syndicale : F.F.S.P.M.
Titulaire : M. Larzabal (Serge) ; suppléant : M. Mendiburu (Gérard) ; organisation syndicale : C.G.T. ;
Titulaire : M. Lefevre (Daniel) ; suppléant : M. Schiewe (Edmond) ; organisation syndicale : C.F.D.T. ;
Titulaire : M. Lepretre (Jacques) ; suppléant : M. Ramet (Guy) ; organisation syndicale : C.F.T.C. ;
Titulaire : M. L’Helgoualc’h (Yves) ; suppléant : M. Laurent (Claude) ; organisation syndicale : C.G.T.
Titulaire : M. Loussouarn (Joseph) ; suppléant : M. Pichon (Jacques) ; organisation syndicale : U.A.P.F. ;
Titulaire : M. Noel (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Maheut (Alexis) ; organisation syndicale : C.F.D.T. ;
Titulaire : M. Pierron (Georges) ; suppléant : M. Gaudu (Marcel) ; organisation syndicale : F.F.S.P.M.
Titulaire : M. Scannapieco (Raphaël) ; suppléant : M. Anselme (Henri) ; organisation syndicale : F.F.S.P.M. ;
Titulaire : M. Sebaoun (Alexandre) ; suppléant : M. Patania (Lucien) ; organisation syndicale : S.M.P.P. ;
Titulaire : M. Thesee (Henri) ; suppléant : M. Mercier (Marc) ; organisation syndicale : C.G.T.
B. - Catégorie des salariés des élevages marins :
Titulaire : M. Vilaine (Louis) ; suppléant : M. Rio (Jean-Marc) ; organisation syndicale : F.F.S.P.M.
Sont nommées membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des chefs d’entreprise de pêche maritime et des éleveurs marins, les personnes dont les noms suivent :
A. - Catégorie des chefs d’entreprise de pêche maritime embarqués :
Titulaire : M. Aversa (Robert) ; suppléant : M. Mirete (Guy) ; organisation syndicale : S.M.P.P. ;
Titulaire : M. Blancho (Joseph) ; suppléant : M. Houmard (Philippe) ; organisation syndicale : C.F.D.T. ;
Titulaire : M. Gronzio (Henri) ; suppléant : M. Le Brun (André) ; organisation syndicale : C.G.T. ;
Titulaire : M. Guittonneau (Maurice) ; suppléant : M. Baranger (Alain) ; organisation syndicale : F.F.S.P.M.
B. - Catégorie des chefs d’entreprise de pêche maritime non embarqués :
Titulaire : M. Aquila (Augustin) ; suppléant : M. Ubizzoni (Christian) ; organisation syndicale : S.M.P.P. ;
Titulaire : M. Deschamps (Roger) ; suppléant : M. Jover (Dominique) ; organisation syndicale : C.F.D.T. ;
Titulaire : M. Laleymia (Alexandre) ; suppléant : M. Gustave (René) ; organisation syndicale : A.O.P.A.G. ;
Titulaire : M. Leborgne (Fernand) ; suppléant : M. Nalovic (Lubidja) ; organisation syndicale : S.A.P.S.I.C.G. ;
Titulaire : M. Le Quellec (René) ; suppléant : M. Prono (Joseph) ; organisation syndicale : F.F.S.P.M. ;
Titulaire : M. Parres (Alain) ; suppléant : Mme Bastien (Françoise) ; organisation syndicale : U.A.P.F.
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires :
Titulaire : M. Besnard (J. -M.) ; suppléant : Mme Bodmer (Axelle) ; organisation syndicale : U.A.P.F. ;
Titulaire : M. Dion (Michel) ; suppléant : M. Labbe (Jean-Yves) ; organisation syndicale : U.A.P.F. ;
Titulaire : M. Le Garrec (Jean-Marc) ; suppléant : M. Leduc (Patrice) ; organisation syndicale : U.A.P.F.
C. - Catégorie des éleveurs marins :
Titulaire : M. Brunel (Gilles) ; suppléant : M. Ghiglia (Marc) ; organisation syndicale : U.A.P.F.
Sont nommées membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des coopératives maritimes, les personnes dont les noms suivent :
Titulaire : M. Carrot (Daniel) ; suppléant : M. Cariou (François) ;
Titulaire : M. De Feuardent (Jean-Luc) ; suppléant : M. Dreumont (Daniel) ;
Titulaire : M. Lorillu (Jean) ; suppléant : M. Vernier (Christophe).
Dont également représentantes des organisations de producteurs au sens des règlements communautaires :
Titulaire : M. Benoish (Maurice) ; suppléant : M. Jagot (Loïk) ;
Titulaire : M. Bigot (Pierre) ; suppléant : M. Montet (Charles) ;
Titulaire : M. Vidal (Manuel) ; suppléant : M. Gaborit (Jean-Maurice).
Sont nommées membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des entreprises du mareyage, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise :
Titulaire : M. Velghe (Pierre) ; suppléant : M. Lemaitre (Joël) ; organisation syndicale : U.M.F.
B. - Au titre des salariés :
Titulaire : M. Dupont (Auguste) ; suppléant : M. L’Helgouac’h (Yvon) ; organisation syndicale : F.N.P.D.-C.G.T.
Sont nommées membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des entreprises de la conserve, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise :
Titulaire : M. Bouchet (Frédéric) ; suppléant : M. Pellequer (Claude) ; organisation syndicale : C.S.N.I.C.
B. - Au titre des salariés :
Titulaire : M. Desile (Gérard) ; suppléant : M. Rault (Dominique) ; organisation syndicale : F.N.P.D.-C.G.T.
Sont nommées membres du conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins, comme représentantes des entreprises de la surgélation et de la congélation, les personnes dont les noms suivent :
A. - Au titre des chefs d’entreprise :
Titulaire : M. York (Jean) ; suppléant : M. Van Hoorde (Pierre) ; organisation syndicale : S.N.F.P.S.C.
B. - Au titre des salariés :
Titulaire : M. Carval (Jean-Pierre) ; suppléant : M. Campiano (Daniel) ; organisation syndicale : F.G.A.-C.F.D.T.
Les représentants nommés par le présent arrêté ne peuvent se faire remplacer, en cas d’absence ou d’empêchement, que par le suppléant dont le nom figure au regard du leur.
Arrêté du 7 mai 1993 portant nomination au conseil du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
NOR : AGRM9300808A