Arrêté du 15 mars 1994 portant nomination à la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre

Version INITIALE

NOR : ACVP9420015A

  • Par arrêté du ministre des anciens combattants et victimes de guerre en date du 15 mars 1994:
    Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, au titre de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre (U.F.A.C.):
    En qualité de membres titulaires:
    M. Bugeaud (Pierre).
    M. Cornu (Emile).
    M. Doussin (Georges).
    M. Dubois (Pierre-Victor).
    M. Velon (Pierre).
    M. Goujat (Jacques).
    M. Joineau (Charles).
    M. Peyre (René).
    M. Fillere (André).
    En qualité de membres suppléants:
    M. Bassan (Pierre).
    M. Buquet (Jean).
    M. Gouellain (Jean-Claude).
    M. Lichtor (Félix).
    M. Cognard (André).
    M. Sicart (Maurice).
    M. Supper (Fernand).
    M. Vollet (Robert).
    M. Monnet (Jean).
    Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, au titre de l'Union nationale des combattants - Union nationale des combattants d'Afrique du Nord (U.N.C. - U.N.C.A.F.N.):
    En qualité de membres titulaires:
    M. Dalleau (Hugues).
    M. Lemerre (Jean).
    M. Bohly (Henri).
    Mme D'Arcy (Marie-Françoise).
    En qualité de membres suppléants:
    M. Pezard (Jean).
    M. Pelerin (Claude).
    M. Kervizic (Jean).
    Sont nommés membres de la commission prévue à l'article R. 3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre, au titre de l'Union nationale des associations de déportés, internés et familles de disparus - Fédération nationale des déportés et internés résistants ......................................................
    En qualité de membre titulaire:
    M. Cuelle (Jean).
    En qualité de membre suppléant:
    M. Eudes (Pierre).