Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 13 août 1991, les ingénieurs des travaux publics de l'Etat dont les noms suivent sont promus au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes:
Byl (Raymond), à compter du 1er avril 1991;
Roche (Jacky), à compter du 1er septembre 1991;
Guerin (Michel), à compter du 1er septembre 1991;
Vial (Claude), à compter du 1er octobre 1991;
Jacquet (Marc), à compter du 1er septembre 1991;
Nave (Alain), à compter du 1er septembre 1991;
Fluteaux (Philippe), à compter du 1er septembre 1991;
Marseille (Michel), à compter du 1er septembre 1991;
Lemaire (Philippe), à compter du 1er avril 1991;
Bressolles (Jean-Louis), à compter du 1er septembre 1991;
Burte (Patrick), à compter du 1er avril 1991;
Pinatel (Henri), à compter du 1er septembre 1991;
Sygut (Edoire), à compter du 1er avril 1991;
Le Moign (Hervé), à compter du 1er septembre 1991;
Pujol (Bernard), à compter du 1er avril 1991;
Corniglion (Alain), à compter du 1er septembre 1991;
Gilbert (Guy), à compter du 1er avril 1991;
Stern (Hélène), à compter du 1er septembre 1991;
Juteau (Michel), à compter du 1er septembre 1991;
Peigne (Jean-Yves), à compter du 1er septembre 1991;
Kolher (Patrice), à compter du 1er septembre 1991;
Crosnier (Daniel), à compter du 1er septembre 1991;
Léon (Robert), à compter du 1er septembre 1991.