Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 17 octobre 1991, sont nommées membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes, pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté, les personnalités dont les noms suivent:
M. Lecoy (Félix), membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres.
M. Salet (Francis), membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres. M. Toubert (Pierre), membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres.
M. Guenée (Bernard), membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres.
M. Mousnier (Roland), membre de l'Académie des sciences morales et politiques.
M. Ramiere de Fortanier (Arnaud), inspecteur général des Archives de France. M. Pallier (Denis), inspecteur général des bibliothèques.
Mme Samoyault (Colombe), inspecteur général des musées de France.
M. Daviet (Jean-Pierre), professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan. M. Nora (Jean), directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales.
Mme Lemaitre (Nicole), professeur à l'université Paris-I.
M. Dufournet (Jean), professeur à l'université Paris-III.
M. Woronoff (Denis), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique.
M. Berce (Yves-Marie), professeur à l'université Paris-IV.
M. Milza (Pierre), professeur à l'institut d'études politiques de Paris.