Arrête:

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Etudes de la direction centrale du service national comprend:
- le bureau Etudes générales;
- le bureau Projets-méthodes;
- le bureau Prévisions statistiques.

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Emploi de la direction centrale du service national comprend:
- le bureau Réglementation et contentieux;
- le bureau Opérations;
- le bureau Fonctionnement-organisation.

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Ressources humaines de la direction centrale du service national comprend:
- le bureau de la gestion prévisionnelle;
- le bureau de la gestion administrative et sociale;
- le bureau de la gestion professionnelle.

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Informatique de la direction centrale du service national comprend:
- le bureau Etudes et réalisations;
- le bureau Exploitation;
- le bureau Réseaux et systèmes.

Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 9 de l'arrêté du 5 novembre 1991 susvisé, la sous-direction Logistique de la direction centrale du service national comprend:
- le bureau Budget;
- le bureau Comptabilité;
- le bureau Marchés;
- le bureau Soutien interne.

Art. 6. - Le directeur central du service national est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.