Arrêté du 22 janvier 1992 relatif à l'organisation de certains départements de la direction des musées de France

Version INITIALE

NOR : MCCF9200023A

Le ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement,
Vu le décret no 82-394 du 10 mai 1982 modifié relatif à l'organisation du ministère de la culture;
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;
Vu l'arrêté du 5 août 1991 relatif à l'organisation de la direction des musées de France;
Vu l'avis du comité technique paritaire de la direction des musées de France en date du 8 octobre 1991;
Sur la proposition du directeur des musées de France,

  • Arrête:


  • Art. 1er. - Le département des affaires financières, juridiques et générales comprend:
    - le bureau des affaires juridiques et générales;
    - le bureau des affaires financières et de la logistique;
    - le bureau de l'informatique et de la recherche;
    - le centre de documentation.


  • Art. 2. - Le département des professions et des personnels comprend:
    - le bureau des personnels scientifiques;
    - le bureau des personnels administratifs, techniques, de surveillance et des affaires sociales.


  • Art. 3. - Le département des collections comprend:
    - le bureau des acquisitions;
    - le bureau du mouvement des oeuvres et de l'inventaire.


  • Art. 4. - Le directeur des musées de France est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 22 janvier 1992.

JACK LANG

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