Arrêté du 25 septembre 1992 portant nomination à un comité de bassin

Version INITIALE

NOR : ENVE9250315A

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 25 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne:


  • Pour représenter la région Bourgogne


    En qualité de membre titulaire: M. Billardon (André), en remplacement de M. Nesme (Jean-Marc).
    En qualité de membre suppléant: M. Raymond (Michel), en remplacement de M.
    Anciaux (Jean-Paul).



  • Pour représenter la région Centre


    En qualité de membre titulaire: M. Pelicot (Joël), en remplacement de M.
    Bordas (James).
    En qualité de membre suppléant: M. Baleynaud (Patrice), en remplacement de M. Poulain (Jean).



  • Pour représenter la région Rhône-Alpes


    En qualité de membre suppléant: Mme Grossetete (Françoise), en remplacement de M. Jacon (Paul).

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