Arrêté du 3 septembre 1992 portant nomination, promotion et radiation dans le corps spécial de la Trésorerie aux armées du temps de guerre

Version INITIALE

NOR : DEFT9201877A

Par arrêté du ministre de la défense, du ministre de l'économie et des finances et du ministre du budget en date du 3 septembre 1992:
Les fonctionnaires, soumis aux obligations du service militaire ou dégagés de ces obligations mais encore astreints à celles du service national dont les noms suivent, sont classés dans l'affectation spéciale et nommés dans le corps spécial de la Trésorerie aux armées du temps de guerre, avec les grades d'assimilation ci-après:


  • Payeurs particuliers de 2e classe


    (Grade d'assimilation: capitaine)


    M. Constancin (Jacques, Marie, Joseph).
    M. Diemert (André, Louis, Nicolas).



  • Payeurs adjoints de 2e classe


    (Grade d'assimilation: sous-lieutenant)


    M. Fuentes (Alfred).
    M. Girona (Paul, Michel).
    M. Lisch (Patrick).
    M. Mariteau (Jean, Charles, Auguste).



  • Commis de trésorerie de 2e classe


    (Grade d'assimilation: adjudant)


    M. Barbey (Pascal).
    M. Garcia (Jean-Claude).
    M. Gradwohl (Claude, Jacques).
    M. Oberhausser (Patrick).
    M. Salaun (Didier).
    M. Vérité (Yannick).


  • Les membres du corps spécial de la Trésorerie aux armées du temps de guerre, dont les noms suivent, sont promus aux grades d'assimilation ci-après:


    Payeur principal de 1re classe


    (Grade d'assimilation: colonel)


    M. Guichard (Maurice, Germain, Louis).



  • Payeurs principaux de 2e classe


    (Grade d'assimilation: lieutenant-colonel)


    M. Orine (Charles, Alfred, Claude).
    M. Robert (Guy, Jean).



  • Payeurs particuliers de 1re classe


    (Grade d'assimilation: commandant)


    M. Leborgne (André, Auguste, Jean, Marie).
    M. Conte (Fernand, Jean).
    M. Blondeau (Benoît, Eugène, André).
    M. Bouniol (Gérard, Jean-Paul).



  • Payeurs particuliers de 2e classe


    (Grade d'assimilation: capitaine)


    M. Clément (Pierre, Robert, Elie).
    M. Robinet (Gilles).
    M. Muller (Gérard, Jacques).
    M. Bouhours (Alain, Marie, Pierre).
    M. Mathieu (Jean-Pierre, Paul, Roger).
    M. Faure (Gilbert, Jean).



  • Payeurs adjoints de 1re classe


    (Grade d'assimilation: lieutenant)


    M. Chenier (Pierre, Daniel).
    M. Vincelet (Alain, René, Maurice).
    M. Blarel (Michel, Roland, André).
    M. Faure (Claude, Roger, Henri).

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