Arrêtés du 30 avril 1991 portant admission à la retraite (enseignements artistiques)

Version INITIALE

NOR : MCCB9100290A

Par arrêté du ministre de la culture, de la communication et des grands travaux en date du 30 avril 1991, M. Delaruelle (Xavier, Marcel), professeur de 1re catégorie (art lyrique) au Conservatoire national supérieur de musique de Paris, est admis à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 23 avril 1991.
M. Delaruelle est maintenu en fonctions, par nécessité de service, jusqu'au 30 septembre 1991 inclus.