Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 14 mai 1991, le jury du concours d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en histoire du droit, des institutions et des faits économiques et sociaux ouvert par l'arrêté du 8 avril 1991 est composé ainsi qu'il suit:
M. Poumarede (Jacques), professeur à l'université Toulouse-I, président;
Mlle Carlin (Marie-Louise), professeur à l'université de Nice;
M. Chianea (Gérard), professeur à l'université Grenoble-II;
Mme Lallement-Dockes (Nicole), professeur à l'universitéLyon-III;
M. Rigaudiere (Albert), professeur à l'université Paris-II;
M. Royer (Jean-Pierre), professeur à l'université Lille-II;
M. Sueur (Philippe), professeur à l'université Paris-XIII.
Les emplois suivants sont offerts au concours ouvert par l'arrêté du 8 avril 1991:
Université de Brest: 1 poste;
Université de Cergy (1): 1 poste;
Université de Pau: 1 poste;
Université de Tours: 1 poste.