Arrêtés du 19 septembre 1991 portant inscription à un tableau d'avancement pour 1991 (ingénieurs des travaux maritimes)

Version INITIALE

NOR : DEFM9101961A

Par arrêtés du ministre de la défense en date du 19 septembre 1991, sont inscrits au tableau d'avancemeent de l'année 1991:


  • Pour le grade d'ingénieur général de 1re classe


    L'ingénieur général de 2e classe Boulard (Jacques, Daniel).



  • Pour le grade d'ingénieur général de 2e classe


    L'ingénieur en chef Debiesse (Georges, Pierre, Marie), avec application de l'article 7 du décret no 59-358 du 20 février 1959.

Télécharger le Journal officiel de la République française. Lois et décrets (version papier numérisée)

PDF - 25,1 Mo