Par arrêté du ministre de la défense en date du 22 mars 1990, l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Renault (Jacques), inspecteur de l'armement pour les constructions navales, est nommé suppléant du président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense, en remplacement de l'ingénieur général de l'armement Frances (René), admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement à compter du 11 novembre 1989.
Arrêté du 22 mars 1990 portant nomination à la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
NOR : DEFM9001265A