Arrêté du 5 octobre 1990 portant promotion (services extérieurs)

Version INITIALE

NOR : EQUA9001499A

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 5 octobre 1990, les agents dont les noms suivent sont promus au grade de chef de service administratif dans les conditions suivantes:


  • A compter du 5 janvier 1990


    M. Jourdan (Antoine), 1er échelon (ancienneté au 5 janvier 1990).



  • A compter du 25 mai 1990


    M. Fourcart (Alain), 1er échelon (ancienneté au 25 mai 1990).



  • A compter du 1er décembre 1990


    M. Boig (Jean-Yves), 1er échelon (ancienneté au 1er décembre 1990).

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