Arrêtés du 25 janvier 1990 portant promotion (administration centrale)

Version INITIALE

NOR : ACVA9010004A

Par arrêté du Premier ministre et du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre en date du 25 janvier 1990, M. Fleury (Daniel), attaché d'administration centrale de 2e classe, est promu à la 1re classe de son grade à compter du 17 février 1989, au 1er échelon.
  • La section des économies régionales et de l'aménagement du territoire se réunira le mercredi 7 février 1990, à quatorze heures quarante-cinq (salle no 302):


    La France dans l'Europe des transports: présentation par M. Descoutures des grandes orientations du rapport et discussion générale.

  • La section du travail se réunira le mercredi 7 février 1990, à partir de quinze heures (salle no 304):


    Emploi, travail et formation dans les professions paramédicales: examen de l'avant-projet d'avis présenté par M. Vattier, rapporteur.

  • La section des finances se réunira le mercredi 7 février 1990, à quinze heures (salle no 214):


    La taxe d'habitation: audition de M. Giraud, président de l'Association des maires de France.


    Examen en deuxième lecture du projet de saisine présenté par Mme Chassagne, sur La déontologie financière, avant transmission au bureau.

  • La section des problèmes économiques généraux et de la conjoncture se réunira le jeudi 8 février 1990, à neuf heures trente (salle no 302):


    Conjoncture économique au premier semestre 1990: suite de l'examen du projet de rapport présenté par M. de Benoist.

  • La section des activités productives, de la recherche et de la technologie se réunira le jeudi 8 février 1990, à dix heures (salle no 214):
    La sécurité des produits: suite de l'examen du projet de rapport présenté par Mme Marotte, rapporteur.

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