Arrêté du 19 janvier 1990 portant nomination (régisseurs de recettes)

Version INITIALE

Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 19 janvier 1990, M. Folliet (Michel), chef de section des travaux publics de l'Etat, est nommé régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de la Haute-Savoie, en remplacement de M. Raphoz (Michel), appelé à d'autres fonctions.