Arrêté du 15 juin 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation

Version INITIALE

NOR : ECOC9000079A

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation, en date du 15 juin 1990, conformément à l'article 3 du décret no 90-381 du 4 mai 1990,
sont nommés au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation pour une durée de trois ans:

  • a) En qualité de représentants des consommateurs et usagers




    Membres titulaires

    M. Allix (Jean).
    M. Boué (René).
    Mme Durand (Anne-Marie).
    Mme Mader (Reine-Claude).
    M. Malcourant (François).
    M. Marleix (Pierre).
    Mme Nicoli (Marie-Josée).
    M. Peinoit (Jean-Pierre).
    Mme Ravel (Michèle).


    Mme Terrat (Marie-Noëlle).

    Membres suppléants

    M. Rolland (Michel).
    M. Serviere (Roger).
    Mme Lorenceau (Monique).
    Mme Chupin (Nicole).
    M. Sauvreneau (Alain).
    M. Gay (Michel).
    Mme Renard (Suzy).
    M. Vidal (Michel).
    M. Sermage (François).
    Mme Lahaye (Frédérique).



    b) En qualité de personnalités compétentes

    en matière de consommation




    Membres titulaires

    M. Arasa (André).
    M. Bellec (Bernard).
    M. Bourgoignie (Thierry).
    M. Bryden (Alan).


    M. Coppolani (Max).

    Membres suppléants

    M. Jaillette (Jean-Claude).
    M. Danzon (Marc).
    M. Repussard (Jacques).
    M. Quatre (Michel).
    M. Combris (Pierre).



    Dans les conditions fixées à l'article 19 du décret no 90-381 du 4 mai 1990 précité, sont nommés en qualité de représentants du personnel de l'institut:



    Membres titulaires

    M. Boegler (Joël).
    Mme Morin (Anne).


    M. Nerdenne (Jean-Jacques).

    Membres suppléants

    M. de Thuin (Christian).
    Mme Revenu (Christine).
    Mme Thiry (Marie-Odile).

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