Décret du 25 juin 1990 portant promotion et nomination dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Version INITIALE

NOR : DEFM9000050D

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,

  • Décrète:


  • Art. 1er. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement pour prendre rang du 1er juillet 1990 avec maintien dans leurs fonctions:



  • Au grade d'ingénieur général de 1re classe


    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chevalier (François, René, Jean).
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Fulachier (Georges,
    Edouard, Henri, Jean).
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Bienvenu (Didier,
    Roland).
    M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Dunaud (Michel, Marie,
    François).



  • Au grade d'ingénieur général de 2e classe


    M. l'ingénieur en chef de l'armement Jomini (André, Alphonse, Marius).
    M. l'ingénieur en chef de l'armement Georgeot (Bernard, Charles).


  • Art. 2. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
    chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juin 1990.

FRANCOIS MITTERRAND

Par le Président de la République:

Le Premier ministre,

MICHEL ROCARD

Le ministre de la défense,

JEAN-PIERRE CHEVENEMENT