Arrêtés portant cessation de maintien en activité en surnombre (enseignements supérieurs)

Version INITIALE

NOR : MENN9001432A

Par arrêtés du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date des 26 janvier 1990 et 13 mars 1990, il est mis fin, à compter du 1er octobre 1990, sur la demande des professeurs des universités (disciplines scientifiques) dont les noms suivent, affectés dans les établissements d'enseignement supérieur désignés ci-dessous, au bénéfice du maintien en activité, en surnombre, prévu par la loi no 86-1304 du 23 décembre 1986:





  • ......................................................


    Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0148 du 28/06/1990
    ......................................................