Arrêté du 25 septembre 1990 portant nomination au Conseil national des assurances

Version INITIALE

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, en date du 25 septembre 1990:
Sont nommés membres du Conseil national des assurances pour une période de trois ans à compter de la date du présent arrêté:


  • Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences
    M. Barthelemy (Serge).
    M. Bigot (Jean), professeur à l'université Paris-I.
    M. Imbert (Gérard).



  • Au titre des représentants des professions de l'assurance


    M. Lallement (Jacques), président de la Fédération française des sociétés d'assurances;
    M. Tempelaere (Alain), président de la Réunion des organismes d'assurance mutuelle;
    M. Florin (Pierre), président de l'Assemblée plénière des sociétés d'assurances dommages;
    M. Pfeiffer (Didier), président du Groupement des assurances de personnes;
    M. Flory (Jean), délégué général de la Fédération française des sociétés d'assurances;
    M. Remond (Michel), vice-président du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance;
    M. Jeantet (Thierry), secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance;


    M. Ploton (Denis), directeur général de la Caisse centrale des mutuelles agricoles,
    en tant que représentants des entreprises d'assurance.
    M. Orluc (Daniel);


    M. Debruyne (Henri),
    en tant que représentants des agents généraux d'assurances.
    M. Lucas (Patrick);


    M. de Rubiana (Philippe),
    en tant que représentants des courtiers d'assurances.



  • Au titre des représentants du personnel des entreprises d'assurance, sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au plan national
    M. Lobjeois (Gérard), désigné par la Confédération française démocratique du travail.
    M. Momont (Michel), désigné par la Confédération française des travailleurs chrétiens.
    M. Lazarevitch (Elie), désigné par la Confédération française de l'encadrement.
    M. Brouhmann (Alain), désigné par la Confédération générale du travail.
    M. Dolci (Jean-Baptiste), désigné par la Confédération générale du travail Force ouvrière.