Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, en date du 23 janvier 1990, M. Ramière de Fortanier (Arnaud), inspecteur général des Archives, est nommé membre du conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes, en remplacement de M. Babelon (Jean-Pierre), à compter de la date du présent arrêté, et ce jusqu'à la fin du mandat de son prédécesseur.
Arrêté du 23 janvier 1990 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des chartes
NOR : MENZ8902922A