Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2015-315 du 28 juillet 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel fixant le règlement intérieur des comités territoriaux de l'audiovisuel et leurs règles générales d'organisation et de fonctionnement ;
Vu les décisions n° 2011-895 du 27 septembre 2011 et n° 2011-982 du 18 octobre 2011 du conseil portant autorisation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio ;
Vu la délibération du conseil en date du 16 septembre 2015 publiée au Journal officiel le 2 octobre 2015 ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SA SERC ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
L'autorisation accordée par les décisions n° 2011-895 du 27 septembre 2011 et n° 2011-982 du 18 octobre 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fun Radio est reconduite pour une durée de cinq ans, à compter du 27 octobre 2016.
La SA SERC est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision.
1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
- dans un délai de deux mois après la mise en service, le descriptif effectif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
- dès qu'elle est disponible, la mesure de l'excursion de fréquence effective (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
3° Si le conseil constate la méconnaissance des conditions techniques au vu desquelles la présente autorisation est délivrée, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.
Le titulaire de la présente autorisation s'engage à respecter la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence.
Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
La présente décision sera notifiée à la SA SERC et publiée au Journal officiel de la République française.
ANNEXE I (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Annonay.
Fréquence : 93,3 MHz.
Adresse du site : lieudi Bramefan, Annonay (07).
Altitude du site (NGF) : 400 mètres.
Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
90
2
180
14
270
14
10
1
100
2
190
16
280
10
20
0
110
3
200
17
290
8
30
0
120
4
210
17
300
7
40
0
130
4
220
16
310
6
50
0
140
6
230
16
320
5
60
0
150
7
240
18
330
4
70
1
160
9
250
19
340
3
80
1
170
11
260
18
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE II (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Aubenas.
Fréquence : 98,8 MHz.
Adresse du site : lieudi Constantine - Chemin de Graza, Aubenas (07).
Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
5
90
0
180
0
270
7
10
3
100
0
190
1
280
8
20
2
110
0
200
1
290
8
30
2
120
0
210
2
300
7
40
1
130
0
220
2
310
8
50
1
140
0
230
3
320
8
60
0
150
0
240
5
330
7
70
0
160
0
250
6
340
7
80
0
170
0
260
7
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE III (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Bellegarde-sur-Valserine.
Fréquence : 101,9 MHz.
Adresse du site : lieudi les Tranches Stade, Lancrans (01).
Altitude du site (NGF) : 486 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
5
90
5
180
0
270
0
10
5
100
5
190
0
280
0
20
6
110
4
200
0
290
0
30
7
120
3
210
0
300
1
40
7
130
2
220
0
310
1
50
7
140
1
230
0
320
1
60
7
150
1
240
0
330
2
70
7
160
1
250
0
340
3
80
6
170
0
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IV (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Belley.
Fréquence : 104,3 MHz.
Adresse du site : Melon château d'eau, Belley (01).
Altitude du site (NGF) : 338 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
5
90
0
180
1
270
7
10
4
100
0
190
1
280
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20
3
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0
200
1
290
7
30
2
120
0
210
2
300
7
40
1
130
0
220
3
310
7
50
1
140
0
230
4
320
7
60
1
150
0
240
5
330
7
70
0
160
0
250
5
340
6
80
0
170
0
260
6
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE V (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Bourg-en-Bresse.
Fréquence : 104,4 MHz.
Adresse du site : lieudi la Montagne, Ramasse (01).
Altitude du site (NGF) : 587 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
3
90
7
180
2
270
0
10
4
100
7
190
1
280
0
20
5
110
7
200
1
290
0
30
6
120
6
210
1
300
0
40
6
130
5
220
0
310
1
50
7
140
5
230
0
320
1
60
7
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4
240
0
330
1
70
7
160
3
250
0
340
2
80
7
170
2
260
0
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VI (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Die.
Fréquence : 99,4 MHz.
Adresse du site : lieudi Croix de Justin, Die (26).
Altitude du site (NGF) : 977 mètres.
Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
0
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2
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2
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160
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0
80
0
170
5
260
6
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Grenoble.
Fréquence : 98,8 MHz.
Adresse du site : La Tour-Sans-Venin, Seyssinet Pariset (38).
Altitude du site (NGF) : 639 mètres.
Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
90
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180
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220
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140
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230
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0
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3
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1
80
0
170
4
260
7
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE VIII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : La Tour-du-Pin.
Fréquence : 101,3 MHz.
Adresse du site : lieudi Communaux, Cessieu (38).
Altitude du site (NGF) : 505 mètres.
Hauteur d'antenne : 42 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
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340
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170
0
260
1
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE IX (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : L'Argentière.
Fréquence : 105,8 MHz.
Adresse du site : lieudi La Croisette, L'Argentière (07).
Altitude du site (NGF) : 384 mètres.
Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
90
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180
3
270
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100
0
190
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230
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0
150
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240
17
330
5
70
1
160
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250
17
340
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1
170
2
260
16
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE X (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : L'Alpe d'Huez.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudi Sainte-Philomène aux Serres, Villard-Reymond (38).
Altitude du site (NGF) : 1 754 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
90
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0
120
3
210
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300
8
40
0
130
4
220
19
310
6
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0
140
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230
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4
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0
150
6
240
19
330
3
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0
160
7
250
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340
2
80
1
170
9
260
20
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XI (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Les Deux-Alpes.
Fréquence : 91,3 MHz.
Adresse du site : lieudi Montagne de Rachas, Vénosc (38).
Altitude du site (NGF) : 2 392 mètres.
Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
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0
340
0
80
7
170
6
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Montélimar.
Fréquence : 93,8 MHz.
Adresse du site : lieudi Notre Dame de Montchamp, Malataverne (26).
Altitude du site (NGF) : 323 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
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(DB) (1)
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(degrés)
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0
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2
180
6
270
1
10
0
100
3
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6
280
1
20
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4
200
6
290
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30
0
120
5
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6
300
0
40
0
130
6
220
5
310
0
50
0
140
6
230
4
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0
60
1
150
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3
330
0
70
1
160
6
250
2
340
0
80
2
170
7
260
2
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Nantua.
Fréquence : 99,4 MHz.
Adresse du site : lieudi Mornay Planchateau, Nurieux-Volognat (01).
Altitude du site (NGF) : 627 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
2
90
0
180
1
270
6
10
2
100
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190
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6
20
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110
0
200
2
290
6
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0
210
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300
6
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0
130
0
220
4
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5
50
0
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0
230
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0
150
0
240
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70
0
160
0
250
5
340
4
80
0
170
1
260
6
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIV (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Oyonnax.
Fréquence : 106,4 MHz.
Adresse du site : lieudi La Grande Roche, Oyonnax (01).
Altitude du site (NGF) : 592 mètres.
Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
4
90
0
180
0
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4
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4
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190
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200
0
290
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120
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300
5
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0
220
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5
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140
0
230
1
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150
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240
2
330
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0
160
0
250
3
340
5
80
0
170
0
260
3
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XV (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Privas.
Fréquence : 98,8 MHz.
Adresse du site : lieudi Chabanet Les Vincentes, Privas (07).
Altitude du site (NGF) : 695 mètres.
Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
0
90
1
180
8
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3
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0
100
2
190
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200
8
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5
210
9
300
1
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0
130
6
220
9
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0
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7
230
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8
240
7
330
0
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160
9
250
6
340
0
80
1
170
9
260
5
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVI (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Etienne.
Fréquence : 96,3 MHz.
Adresse du site : lieudi La Croix de Guizay, Planfoy (42).
Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
Hauteur d'antenne : 80 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
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90
7
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17
290
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30
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120
13
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300
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16
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10
310
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3
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17
230
8
320
0
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240
6
330
0
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18
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4
340
0
80
6
170
19
260
3
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Valence.
Fréquence : 98,8 MHz.
Adresse du site : lieudi La Chavas Nord, Saint-Romain-de-Lerps (07).
Altitude du site (NGF) : 646 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
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3
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0
170
1
260
6
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XVIII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Joyeuse.
Fréquence : 103,7 MHz.
Adresse du site : lieudi Barrot, Rosières (07).
Altitude du site (NGF) : 245 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
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3
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1
260
0
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XIX (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Aime-La-Plagne.
Fréquence : 92,1 MHz.
Adresse du site : lieudi La Thuile Granier, Granier (73).
Altitude du site (NGF) : 1 160 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
16
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10
350
20
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XX (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Chambéry.
Fréquence : 95,0 MHz.
Adresse du site : lieudi Les Tonys, Saint-Sulpice (73).
Altitude du site (NGF) : 713 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
0
90
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190
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0
80
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170
7
260
8
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXI (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Bourg-Saint-Maurice.
Fréquence : 101,1 MHz.
Adresse du site : Les Tollets, Belvédère Saint-Bernard, Séez (73).
Altitude du site (NGF) : 1 467 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
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16
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170
0
260
1
350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Chamonix.
Fréquence : 94,9 MHz.
Adresse du site : 195, chemin Pierre-A.-Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
Altitude du site (NGF) : 1 112 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
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170
0
260
6
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Châtel.
Fréquence : 107,2 MHz.
Adresse du site : site France Telecom, Châtel (74).
Altitude du site (NGF) : 1 190 mètres.
Hauteur d'antenne : 13 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
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170
7
260
0
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIV (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Cluses.
Fréquence : 106,7 MHz.
Adresse du site : lieudi Croix d'Agy, Saint-Sigismond (74).
Altitude du site (NGF) : 1 265 mètres.
Hauteur d'antenne : 39 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(DB) (1)
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(degrés)
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(DB) (1)
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6
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18
170
3
260
0
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXV (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Courchevel.
Fréquence : 89,4 MHz.
Adresse du site : hameau de Tincave, Bozel (73).
Altitude du site (NGF) : 1 290 mètres.
Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(DB) (1)
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8
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6
150
0
240
0
330
9
70
5
160
0
250
1
340
9
80
3
170
0
260
1
350
8
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVI (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
Fréquence : 93,3 MHz.
Adresse du site : lieudi Fourvière, 10, montée Nicolas-de-Lange, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 287 mètres.
Hauteur d'antenne : 79 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
90
0
180
2
270
6
10
0
100
0
190
3
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6
20
0
110
0
200
4
290
6
30
0
120
0
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5
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6
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0
130
0
220
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0
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230
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0
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6
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0
160
1
250
6
340
2
80
0
170
2
260
6
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Modane.
Fréquence : 100,0 MHz.
Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
Altitude du site (NGF) : 1 709 mètres.
Hauteur d'antenne : 49 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
6
90
1
180
0
270
4
10
6
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0
190
0
280
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0
200
0
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4
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0
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1
300
6
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0
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1
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6
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0
230
1
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6
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2
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0
240
2
330
6
70
1
160
0
250
3
340
6
80
1
170
0
260
4
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXVIII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Saint-Jean-de-Sixt.
Fréquence : 100,3 MHz.
Adresse du site : Cret Saint-Jean, Saint-Jean-de-Sixt (74).
Altitude du site (NGF) : 1 012 mètres.
Hauteur d'antenne : 43 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
6
90
1
180
0
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2
10
6
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0
190
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0
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0
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5
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0
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6
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0
250
1
340
6
80
1
170
0
260
1
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXIX (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Morzine.
Fréquence : 101,0 MHz.
Adresse du site : téléphérique du Plenay, Morzine (74).
Altitude du site (NGF) : 1 470 mètres.
Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
4
90
5
180
1
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0
10
5
100
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0
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0
340
3
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5
170
1
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXX (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Tarare.
Fréquence : 97,8 MHz.
Adresse du site : lieudi La Plata 13, rue des Frères-Lumière, Tarare (69).
Altitude du site (NGF) : 460 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
6
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17
180
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0
10
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18
190
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200
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0
330
1
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17
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0
340
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17
170
6
260
0
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXI (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Termignon.
Fréquence : 102,7 MHz.
Adresse du site : Chalet du Coin, Termignon (73).
Altitude du site (NGF) : 1 621 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
18
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0
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4
340
17
80
5
170
0
260
6
350
17
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Tignes.
Fréquence : 94,3 MHz.
Adresse du site : site TDF la Revirette, Tignes (73).
Altitude du site (NGF) : 2 190 mètres.
Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
9
90
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180
0
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0
10
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9
190
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0
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300
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3
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16
170
0
260
0
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXIII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Val-d'Isère.
Fréquence : 100,9 MHz.
Adresse du site : lieudi Rocher de Bellevarde, Val-d'Isère (73).
Altitude du site (NGF) : 2 745 mètres.
Hauteur d'antenne : 5 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
0
90
1
180
6
270
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100
0
190
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220
15
310
4
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15
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2
150
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1
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1
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2
250
15
340
1
80
1
170
4
260
15
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXIV (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Val Thorens.
Fréquence : 102,4 MHz.
Adresse du site : Pointe DE La Masse, Saint-Martin-de-Belleville (73).
Altitude du site (NGF) : 2 763 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
13
90
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180
13
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300
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4
130
2
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2
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4
230
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1
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6
240
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330
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70
1
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8
250
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23
80
0
170
10
260
30
350
18
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXV (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Valmorel.
Fréquence : 106,0 MHz.
Adresse du site : Pierre - Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
Altitude du site (NGF) : 1 360 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
90
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180
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10
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190
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280
20
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1
210
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300
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0
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3
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17
310
8
50
0
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230
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320
6
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0
150
6
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17
330
5
70
0
160
8
250
18
340
3
80
0
170
9
260
18
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXVI (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Villefranche-sur-Saône.
Fréquence : 90,9 MHz.
Adresse du site : lieudi La Buisante, restaurant La Terrasse du Beau, Pommiers (69).
Altitude du site (NGF) : 348 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
1
90
3
180
1
270
22
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0
100
4
190
2
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0
110
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200
3
290
13
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3
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4
300
8
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0
130
1
220
5
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6
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2
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230
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320
4
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4
150
0
240
10
330
3
70
5
160
0
250
19
340
2
80
3
170
1
260
26
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXVII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Annecy.
Fréquence : 102,1 MHz.
Adresse du site : lieudi La Grande Jeanne, station TDF - route de Semnoz, Annecy (74).
Altitude du site (NGF) : 715 mètres.
Hauteur d'antenne : 48 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(DB) (1)
0
5
90
0
180
14
270
2
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2
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4
130
3
220
13
310
0
50
3
140
5
230
10
320
1
60
2
150
7
240
8
330
2
70
1
160
10
250
5
340
3
80
0
170
13
260
3
350
4
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXVIII (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
Fréquence : 93,3 MHz.
Adresse du site : tunnel de Fourvière, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 261 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XXXIX (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
Fréquence : 93,3 MHz.
Adresse du site : tunnel de Croix Rousse, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 247 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
ANNEXE XL (*)
Nom du service : Fun Radio.
Zone d'implantation de l'émetteur : Lyon.
Fréquence : 93,3 MHz.
Adresse du site : péage du Poincaré, Caluire-et-Cuire (69).
Altitude du site (NGF) : 168 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Fait à Paris, le 20 avril 2016.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
O. Schrameck
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
PDF - 457,9 Ko