Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application de l'article 27 (1°) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 susvisée relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des éditeurs de services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision n° 90-829 du 7 décembre 1990 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 2010-244 du 13 avril 2010 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, modifiée par les décisions n° 2010-604 du 20 juillet 2010 et n° 2010-744 du 5 octobre 2010, relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou à temps partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon ;
Vu la décision n° 2010-674 du 14 septembre 2010 du Conseil supérieur de l'audiovisuel relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon ;
Vu la demande d'autorisation enregistrée sous le numéro 2010-LY-E001 présentée par la SAM Lagardère Active Broadcast ;
Vu l'avis du comité technique radiophonique de Lyon ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SAM Lagardère Active Broadcast conformément à l'article 28 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :
La SAM Lagardère Active Broadcast est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1.
Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2011. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
Informations communiquées dans un délai de deux mois après mise en service :
― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
― puissance apparente rayonnée (PAR) maximale et diagramme de rayonnement théorique horizontal et vertical ;
― date de mise en service.
Informations communiquées sans délai dès qu'elles sont disponibles :
― diagramme de rayonnement mesuré ;
― excursion de fréquence (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
3° Le titulaire est également tenu de communiquer au conseil toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4° Si le conseil constate le non-respect des conditions techniques de la présente autorisation, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.
Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.
La présente décision sera notifiée à la SAM Lagardère Active Broadcast et publiée au Journal officiel de la République française.
A N N E X E I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Annonay.
Fréquence : 98,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Mont Miandon, Annonay (07).
Altitude du site (NGF) : 675 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
13
90
0
180
1
270
7
10
10
100
1
190
1
280
10
20
7
110
1
200
0
290
13
30
5
120
2
210
0
300
17
40
3
130
2
220
0
310
18
50
2
140
3
230
1
320
17
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1
150
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240
2
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17
70
0
160
2
250
3
340
18
80
0
170
2
260
5
350
17
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Aubenas.
Fréquence : 92,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Constantine, chemin de Graza, Aubenas (07).
Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
5
90
0
180
0
270
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190
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0
200
1
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0
210
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7
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2
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1
140
0
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0
240
5
330
7
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0
160
0
250
6
340
7
80
0
170
0
260
7
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Belley.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Melon, Belley (01).
Altitude du site (NGF) : 335 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
5
90
1
180
0
270
4
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190
0
280
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290
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330
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2
160
0
250
2
340
5
80
2
170
0
260
3
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Bourg-en-Bresse.
Fréquence : 90,4 MHz.
Adresse du site : tour DVRN FT, lieudit Les Cadalles, Saint-Denis-lès-Bourg (01).
Altitude du site (NGF) : 236 mètres.
Hauteur d'antenne : 63 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
0
180
5
270
7
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100
0
190
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200
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1
210
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300
4
40
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1
220
7
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3
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2
230
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320
2
60
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150
3
240
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330
2
70
0
160
4
250
7
340
1
80
0
170
5
260
7
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Die.
Fréquence : 102,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
Altitude du site (NGF) : 977 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
0
180
7
270
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0
160
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0
80
0
170
6
260
8
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Grenoble.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : La Tour sans Venin, Seyssinet-Pariset (38).
Altitude du site (NGF) : 639 mètres.
Hauteur d'antenne : 62 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
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250
7
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1
80
0
170
4
260
7
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : La Mure.
Fréquence : 104,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
Altitude du site (NGF) : 1 047 mètres.
Hauteur d'antenne : 29 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
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250
6
340
0
80
2
170
18
260
5
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E V I I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : La Tour-du-Pin.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Champ Badieu Dessus, La Tour-du-Pin (38)
Altitude du site (NGF) : 364 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
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340
0
80
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170
6
260
2
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E I X (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : L'Alpe d'Huez.
Fréquence : 105,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Sainte-Philomène aux Serres, Villard-Reymond (38).
Altitude du site (NGF) : 1 754 mètres.
Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
0
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150
6
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0
160
7
250
20
340
2
80
1
170
9
260
20
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Montélimar.
Fréquence : 92,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Vauresinas, Viviers (26).
Altitude du site (NGF) : 364 mètres.
Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
0
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150
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240
12
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9
70
0
160
0
250
16
340
7
80
0
170
1
260
18
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Nantua.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Mornay Planchateau, Nurieux-Volognat (01).
Altitude du site (NGF) : 627 mètres.
Hauteur d'antenne : 24 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
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0
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5
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0
150
0
240
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330
4
70
0
160
0
250
5
340
4
80
0
170
1
260
6
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Morestel.
Fréquence : 91,3 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Rives, tour FT, Saint-Maurice-de-Rotherens (73).
Altitude du site (NGF) : 726 mètres.
Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
0
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6
250
0
340
2
80
18
170
5
260
0
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Nyons.
Fréquence : 103,0 MHz.
Adresse du site : lieudit Serre de Reynier, Nyons (26).
Altitude du site (NGF) : 441 mètres.
Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
6
90
1
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270
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0
250
2
340
6
80
2
170
0
260
3
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Oyonnax.
Fréquence : 93,4 MHz.
Adresse du site : lieudit La Grande Roche, Oyonnax (01).
Altitude du site (NGF) : 592 mètres.
Hauteur d'antenne : 16 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
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220
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240
2
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0
160
0
250
3
340
5
80
0
170
0
260
3
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Pontcharra.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Cheminée d'équilibre, Moretel-de-Mailles (38).
Altitude du site (NGF) : 546 mètres.
Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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10
170
9
260
0
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X V I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Privas.
Fréquence : 104,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Chabanet les Vincentes, Privas (07).
Altitude du site (NGF) : 695 mètres.
Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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9
170
13
260
1
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X V I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Saint-Etienne.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit La Croix de Guisay, Planfoy (42).
Altitude du site (NGF) : 864 mètres.
Hauteur d'antenne : 80 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
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19
260
3
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X V I I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Valence.
Fréquence : 104,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Chavas Nord, tour DVRN, Saint-Romain-de-Lerps (07).
Altitude du site (NGF) : 640 mètres.
Hauteur d'antenne : 28 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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AZIMUT
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0
170
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260
7
350
3
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X I X (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Voiron.
Fréquence : 104,7 MHz.
Adresse du site : TDF, lieudit Le Bavoir, Voiron (38).
Altitude du site (NGF) : 408 mètres.
Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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260
1
350
25
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Chambéry.
Fréquence : 97,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Tonys, Saint-Sulpice (73).
Altitude du site (NGF) : 713 mètres.
Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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AZIMUT
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170
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8
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Bourg-Saint-Maurice.
Fréquence : 104,5 MHz.
Adresse du site : Les Tollets, Belvédère Saint-Bernard, Séez (73).
Altitude du site (NGF) : 1 467 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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350
16
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Chamonix.
Fréquence : 102,9 MHz.
Adresse du site : Les Moussoux Les Bois Prins, Chamonix-Mont-Blanc (74).
Altitude du site (NGF) : 1 084 mètres.
Hauteur d'antenne : 33 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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5
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X I I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Châtel.
Fréquence : 90,9 MHz.
Adresse du site : 67, chemin de Sous-Le-Cret, Châtel (74).
Altitude du site (NGF) : 1 210 mètres.
Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
AZIMUT
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340
1
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3
260
0
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X I V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Courchevel.
Fréquence : 106,8 MHz.
Adresse du site : lieudit La Grande Rochette, Macot-la-Plagne (73).
Altitude du site (NGF) : 2 486 mètres.
Hauteur d'antenne : 35 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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260
0
350
6
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : lieudit Fourvière, 10, montée Nicolas-de-Lange, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 287 mètres.
Hauteur d'antenne : 79 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
1
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0
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3
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0
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0
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4
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5
40
0
130
0
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5
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4
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0
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0
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0
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240
6
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3
70
0
160
1
250
6
340
2
80
0
170
1
260
6
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X V I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Modane.
Fréquence : 104,4 MHz.
Adresse du site : fort du Sapey, Saint-André (73).
Altitude du site (NGF) : 1 709 mètres.
Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
13
90
2
180
0
270
9
10
13
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1
190
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11
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1
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0
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2
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13
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0
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2
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13
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6
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0
230
3
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0
240
4
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12
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3
160
0
250
6
340
13
80
2
170
0
260
8
350
13
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X V I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Moutiers.
Fréquence : 107,5 MHz.
Adresse du site : Pierre-Rousse, Fontaine-le-Puits (73).
Altitude du site (NGF) : 1 360 mètres.
Hauteur d'antenne : 29 mètres /sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
7
90
0
180
7
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10
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300
19
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1
220
15
310
17
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17
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0
160
4
250
20
340
11
80
0
170
6
260
20
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X V I I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Combloux, Megève, Saint-Gervais-les-Bains.
Fréquence : 90,8 MHz.
Adresse du site : Le Baroulet, Combloux (74).
Altitude du site (NGF) : 1 034 mètres.
Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
5
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0
80
5
170
20
260
5
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X I X (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Morzine.
Fréquence : 96,8 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Plenay, Morzine (74).
Altitude du site (NGF) : 1 486 mètres.
Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
0
90
4
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0
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6
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2
340
0
80
3
170
6
260
1
350
0
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Saint-Jean-de-Maurienne.
Fréquence : 107,2 MHz.
Adresse du site : lieudit Les Chanets, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
Altitude du site (NGF) : 1 081 mètres.
Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
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0
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3
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0
340
8
80
18
170
2
260
0
350
9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Termignon.
Fréquence : 104,9 MHz.
Adresse du site : chalet du Coin, Termignon (73).
Altitude du site (NGF) : 1 621 mètres.
Hauteur d'antenne : 34 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
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0
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6
350
17
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Tignes.
Fréquence : 101,3 MHz.
Adresse du site : site TDF, La Revirette, Tignes (73).
Altitude du site (NGF) : 2 190 mètres.
Hauteur d'antenne : 11 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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(dB) (1)
AZIMUT
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0
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0
350
7
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X I I I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Ugine.
Fréquence : 88,8 MHz.
Adresse du site : Mont Dessus, Ugine (73).
Altitude du site (NGF) : 701 mètres.
Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
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2
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0
350
2
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X I V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Val-d'Isère.
Fréquence : 107,0 MHz.
Adresse du site : La Balme, Le Clos, Val-d'Isère (73).
Altitude du site (NGF) : 1 808 mètres.
Hauteur d'antenne : 19 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
AZIMUT
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6
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0
260
5
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X V (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Val-Thorens.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : télésiège du Plan de l'Eau, Saint-Martin-de-Belleville (73).
Altitude du site (NGF) : 2 252 mètres.
Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
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(dB) (1)
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340
2
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1
170
1
260
10
350
1
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X V I (*)
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Valloire.
Fréquence : 96,9 MHz.
Adresse du site : lieudit Le Poing Ravier, Valloire (73).
Altitude du site (NGF) : 1628 mètres.
Hauteur d'antenne : 6 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
AZIMUT
(degrés)
ATTÉNUATION
(dB) (1)
0
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0
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240
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8
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0
160
0
250
8
340
6
80
0
170
0
260
9
350
5
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
A N N E X E X X X V I I (*)
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : tunnel de Fourvière, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 261 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètre/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
A N N E X E X X X V I I I (*)
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : tunnel de la Croix-Rousse, Lyon (69).
Altitude du site (NGF) : 247 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètre/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
A N N E X E X X X I X (*)
(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale
Nom du service : Europe 1.
Secteur d'implantation : Lyon.
Fréquence : 104,6 MHz.
Adresse du site : péage du Poincaré, Caluire-et-Cuire (69).
Altitude du site (NGF) : 168 mètres.
Hauteur d'antenne : 0 mètre/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.
Fait à Paris, le 27 septembre 2011.
Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon
Extrait du Journal officiel électronique authentifié
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