Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Version INITIALE

NOR : IOCE1032143A

ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/12/13/IOCE1032143A/jo/texte

Texte n°13

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

PDF - 1,4 Mo


Le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code des assurances, notamment ses articles L. 111-5, L. 122-7, L. 125-1 à L. 125-6 et A. 125-1 et suivants ;
Vu les avis rendus le 21 septembre 2010, le 21 octobre 2010 et le 18 novembre 2010 par la commission interministérielle instituée par la circulaire n° 84-90 du 27 mars 1984 relative à l'indemnisation des victimes de catastrophe naturelle,
Arrêtent :


  • En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols.
    Les communes faisant l'objet d'une constatation de l'état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I ci-après, pour les risques et aux périodes indiqués.
    Les communes dont les demandes de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle sont rejetées sont recensées en annexe II ci-après, pour les risques et aux périodes indiqués.


  • L'état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contre les effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l'objet des contrats d'assurance visés au code des assurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l'effet de cet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n'ont pu empêcher leur survenance ou n'ont pu être prises.
    En outre, si l'assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l'état de catastrophe naturelle constaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d'assurance correspondant.


  • La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l'état de catastrophe naturelle intervenues pour le même risque, au cours des cinq années précédant la date de signature du présent arrêté, dans les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour le risque concerné.
    Pour ces communes, le nombre de constatations figure entre parenthèses, dans l'annexe I. Il prend en compte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, sauf les constatations effectuées par l'arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi la présente constatation.


  • Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E S
      A N N E X E I
      Communes reconnues
      en état de catastrophe naturelle
      DÉPARTEMENT DE L'AIN


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Foissiat (1), Lescheroux (1), Replonges (1), Saint-Bernard (1).


      DÉPARTEMENT DE L'AISNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Viels-Maisons (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ALLIER


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Domérat (1).


      DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2007 au 30 septembre 2007
      Commune de Mouans-Sartoux (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2005 au 31 décembre 2005
      Commune de Rochemaure (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2007
      Communes d'Aubenas (1), Saint-Sernin (1), Vogüé (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Labastide-de-Virac (1), Pradons (1), Rochecolombe (1), Ruoms (1), Saint-Etienne-de-Fontbellon (1), Saint-Montan (1), Saint-Sernin (2), Soyons (1), Toulaud (1), Viviers (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Vans (Les) (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Aiguillon (L') (1), Foix (1), Lesparrou (1), Mirepoix (1), Pamiers (1).


      DÉPARTEMENT DE L'AUDE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Cenne-Monestiés (1), Paziols (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Boutenac (1), Escales (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Caunes-Minervois (1), Limoux (1), Magrie (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 15 septembre 2009
      Commune de Bouriège (1).


      DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Vailhourles (1).


      DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 août 2009
      Commune d'Isle-d'Espagnac (L') (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Métairies (Les) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 août 2009
      Commune de Saint-Yrieix-sur-Charente (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 15 septembre 2009
      Commune de Jarnac (3).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 août 2009
      Commune de Médillac (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bazac (2), Beaulieu-sur-Sonnette (1), Benest (2), Bréville (2), Champniers (3), Linars (2), Louzac-Saint-André (1), Marsac (1), Rochette (La) (1), Sainte-Sévère (2), Soyaux (1), Villefagnan (3).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Chassiecq (1), Cherves-Richemont (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Genté (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 23 septembre 2009 au 20 octobre 2009
      Commune de Grand-Madieu (Le) (2).


      DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 août 2009
      Commune de Nieul-lès-Saintes (3).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 10 septembre 2009
      Commune de Beurlay (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bois (3), Boisredon (3), Chaniers (3), Cozes (3), Essards (Les) (2), Fouilloux (Le) (2), Gémozac (3), Jarnac-Champagne (2), Jonzac (2), Lussant (3), Médis (3), Montendre (2), Montguyon (3), Mortagne-sur-Gironde (3), Pessines (3), Saint-Bonnet-sur-Gironde (1), Saint-Ciers-du-Taillon (1), Saint-Georges-des-Coteaux (3), Saint-Martial-de-Vitaterne (4), Saint-Porchaire (2), Saint-Quantin-de-Rançanne (1), Saint-Sever-de-Saintonge (3), Saint-Simon-de-Bordes (3), Saintes (3), Saujon (3), Semoussac (3), Thénac (3), Varzay (3).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Meursac (3), Plassac (1).


      DÉPARTEMENT DU CHER


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Celette (La) (1), Ids-Saint-Roch (1), Rezay (1), Vallenay (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Maisonnais (1).


      DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Bussac (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Teyjat (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune d'Hautefort (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes d'Agonac (2), Chancelade, Clermont-d'Excideuil (1), Paussac-et-Saint-Vivien (1), Siorac-de-Ribérac (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 15 octobre 2009
      Commune de Montagnac-la-Crempse (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 17 septembre 2009
      Commune de Roche-Chalais (La) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Bourg-du-Bost (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bourdeilles (2), Chapelle-Gonaguet (La) (1), Château-l'Evêque, Lavalade (1), Lussas-et-Nontronneau (2), Mensignac (2), Tocane-Saint-Apre (1), Vergt (3), Villamblard (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Fleix (Le) (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 juillet 2009
      Commune de Lardin-Saint-Lazare (Le) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Prigonrieux (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Boulazac, Sagelat (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Manzac-sur-Vern (3), Ménesplet (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 6 avril 2009 au 11 novembre 2009
      Commune de Saint-Martin-l'Astier (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Saint-Rémy (2).


      DÉPARTEMENT DE LA DRÔME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 août 2009
      Commune de Saint-Laurent-d'Onay (1).


      DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Champrond-en-Perchet (1), Châteaudun (2), Dampierre-sur-Avre (1), Dreux (1), Goussainville (1), Jallans (1), Nogent-le-Rotrou (1), Saint-Bomer (1), Yèvres (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Cloyes-sur-le-Loir (1).


      DÉPARTEMENT DU GARD


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Hippolyte-de-Montaigu (1).


      DÉPARTEMENT DU GERS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Antoine (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Auch, Bernède (1), Boucagnères (1), Castin (1), Duran (2), Estipouy (1), Juilles, Laas (1), Lavardens (1), Lelin-Lapujolle (1), Marsan, Maulichères, Miélan (1), Montaut-les-Créneaux, Montégut, Nougaroulet, Ordan-Larroque (1), Pavie (1), Riguepeu, Saint-Martin (1).


      DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 20 septembre 2009
      Commune de Saint-Médard-de-Guizières (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Cestas (3).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Artigues-près-Bordeaux (2), Bassens (3), Bazas (2), Berson (2), Blanquefort (3), Bordeaux (3), Braud-et-Saint-Louis (1), Bruges (3), Cabanac-et-Villagrains (2), Cadaujac (3), Campugnan (3), Canéjan (2), Cartelègue (2), Eyrans (2), Gours (1), Gradignan (2), Haillan (Le) (2), Lagorce (2), Laruscade (1), Latresne (2), Lussac (1), Marsas (2), Mérignac (2), Périssac (2), Pessac (3), Petit-Palais-et-Cornemps (3), Puynormand (1), Roaillan (3), Saint-Caprais-de-Blaye (3), Saint-Ciers-sur-Gironde (2), Saint-Médard-d'Eyrans (3), Saint-Palais (3), Talence (2), Tauriac (2), Tizac-de-Lapouyade (1), Verdon-sur-Mer (Le) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Communes d'Ambarès-et-Lagrave (2), Quinsac (1), Saint-Ciers-d'Abzac (2), Saugon (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Cars (3).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Maransin (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2009 au 15 septembre 2009
      Commune de Bouliac (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 22 juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Bègles (2).


      DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Montarnaud (4), Servian (2), Thézan-lès-Béziers (1), Vailhauquès (1).


      DÉPARTEMENT DE L'INDRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Douadic (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Gournay (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Blanc (Le) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Lourouer-Saint-Laurent (1), Neuvy-Saint-Sépulchre (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Poinçonnet (Le) (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Bélâbre (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Bazaiges (1), Magny (Le) (2), Tilly (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Paulnay (1), Saint-Hilaire-sur-Benaize (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Chasseneuil (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Meylan (1), Vignieu (1).


      DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 10 septembre 2009
      Commune de Choue (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bonneveau (2), Bouffry (1), Vendôme (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Rahart (1).


      DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 25 septembre 2009
      Commune de Saint-Aignan-Grandlieu (2).


      DÉPARTEMENT DU LOIRET


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Patay (1).


      DÉPARTEMENT DU LOT


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Puy-l'Evêque (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Mauroux (1), Montamel (1), Prayssac (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Montcuq (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Belfort-du-Quercy (1), Mercuès (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Floressas (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Figeac (1).


      DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Fauguerolles (1), Lédat, Passage (Le) (2), Pujols.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 mars 2009
      Commune de Fumel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Agen, Allez-et-Cazeneuve, Argenton (1), Bajamont, Barbaste, Beauville (1), Bias, Boé (1), Bon-Encontre, Buzet-sur-Baïse, Casseneuil, Casteljaloux, Castelnaud-de-Gratecambe, Caudecoste, Cauzac (1), Cazideroque, Clermont-Soubiran, Colayrac-Saint-Cirq, Condezaygues, Croix-Blanche (La), Dondas (1), Engayrac (1), Estillac, Fauillet (1), Feugarolles (1), Gaujac (1), Grayssas, Laroque-Timbaut (1), Laugnac, Madaillan, Montesquieu (2), Montpezat (1), Pont-du-Casse, Puymirol (1), Réaup-Lisse, Sainte-Bazeille, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Sainte-Livrade-sur-Lot, Saint-Pierre-de-Clairac, Saint-Romain-le-Noble (1), Saint-Sardos (4), Saint-Urcisse, Sauvagnas (2), Sauvetat-de-Savères (La), Sauvetat-sur-Lède (La), Sérignac-sur-Garonne (2), Tayrac (1), Tournon-d'Agenais, Trentels, Villeneuve-sur-Lot, Villeton (1), Virazeil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Layrac, Marmande, Penne-d'Agenais, Sainte-Colombe-de-Villeneuve, Saint-Maurin, Saint-Sylvestre-sur-Lot (4).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Dausse.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Gontaud-de-Nogaret (4).


      DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2006 au 30 septembre 2006
      Commune de Saint-Saturnin-sur-Loire (4).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Allonnes (2), Bocé (2), Brain-sur-l'Authion (2), Echemiré (2), Morannes (2), Saint-Philbert-du-Peuple (1), Saint-Rémy-la-Varenne (2), Saumur (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Ménitré (La) (4).


      DÉPARTEMENT DE LA MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune d'Esternay (1).


      DÉPARTEMENT DU NORD


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Quaëdypre (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Coudekerque-Village (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bambecque (1), Bergues (1), Dunkerque (1), Esquelbecq (1), Herzeele (1), Hondschoote (1), Houtkerque (1), Killem (1), Looberghe (1), Moëres (Les) (1), Nieurlet (1), Saint-Momelin (1), Steene (1), Uxem (1), Warhem (1), Watten (1), West-Cappel (1), Wormhout (1), Zegerscappel (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bollezeele (1), Merckeghem (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 8 septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Bierne (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 août 2009 au 1er septembre 2009
      Commune de Socx (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Pitgam (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Téteghem (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Commune d'Eringhem (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ORNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Ceton (1), Dorceau (1), Gémages (1), Mâle (1), Saint-Germain-de-la-Coudre (1), Theil (Le) (2).


      DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune d'Ardres (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juin 2009 au 7 septembre 2009
      Commune d'Offekerque (1).


      DÉPARTEMENT DU RHÔNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 18 mars 2008 au 30 septembre 2008
      Commune de Bully (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 29 septembre 2009
      Commune de Gleizé (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bully (2), Légny (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Haute-Rivoire (1), Meys (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2009 au 30 août 2009
      Commune d'Ecully (2).


      DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Crêches-sur-Saône (1).


      DÉPARTEMENT DE LA SARTHE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Cherreau (2), Coulaines (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 25 septembre 2009
      Commune de Ballon (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Aubigné-Racan (2), Bonnétable (1), Breil-sur-Mérize (Le) (1), Conflans-sur-Anille (2), Degré (1), Ferté-Bernard (La) (1), Lamnay (2), Louplande (2), Mayet (2), Nogent-le-Bernard (2), Poillé-sur-Vègre (1), Sablé-sur-Sarthe (2), Saint-Calais (2), Saint-Georges-du-Bois (2), Saint-Mars-sous-Ballon (2), Saint-Pierre-de-Chevillé (1), Saint-Saturnin (2), Savigné-l'Evêque (1), Souvigné-sur-Sarthe (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Bessé-sur-Braye (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 23 août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Jean-de-la-Motte (1).


      DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Pontault-Combault (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Saint-Thibault-des-Vignes (3), Thorigny-sur-Marne (1), Torcy (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 23 septembre 2009
      Commune de Combs-la-Ville (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Boissy-le-Châtel (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Claye-Souilly (4).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Montévrain (4).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Lognes (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Crécy-la-Chapelle (1), Mouroux (1), Pin (Le) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 8 décembre 2009
      Commune de Lagny-sur-Marne (4).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Chessy (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Saint-Augustin (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 15 décembre 2009
      Commune de Chapelle-Iger (La) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 mai 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Chauffry (1).


      DÉPARTEMENT DES YVELINES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 20 septembre 2009
      Commune de Lévis-Saint-Nom (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bois-d'Arcy (5), Boissy-sans-Avoir (1), Celle-Saint-Cloud (La) (1), Clayes-sous-Bois (Les) (3), Feucherolles (1), Galluis (1), Gazeran (1), Loges-en-Josas (Les) (4), Louveciennes (3), Marly-le-Roi (1), Maule (1), Maurepas (1), Mesnil-Saint-Denis (Le) (1), Montigny-le-Bretonneux (1), Morainvilliers (1), Orgerus (1), Rambouillet (1), Versailles (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Villiers-Saint-Fréderic (1).


      DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 15 octobre 2009
      Commune de Champdeniers-Saint-Denis (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Clavé (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 novembre 2009
      Commune d'Argenton-l'Eglise (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Bouillé-Saint-Paul (1), Pougne-Hérisson (1), Saint-Jouin-de-Marnes (1), Saint-Léger-de-Montbrun (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 15 septembre 2009
      Commune de Melle (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 20 novembre 2009
      Commune de Nanteuil (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bouillé-Loretz (1), Brion-près-Thouet (2), Châtillon-sur-Thouet (1), Chenay (1), Chey (2), Couarde (La) (1), Louzy (2), Mothe-Saint-Héray (La) (1), Pioussay (1), Saint-Martin-lès-Melle (1), Thorigné (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Pouffonds (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Vasles (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Pas-de-Jeu (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Lezay (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 octobre 2009
      Commune d'Exireuil (2).


      DÉPARTEMENT DU TARN


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Castres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Saint-Cirgue, Saint-Grégoire, Sauzière-Saint-Jean (La), Valence-d'Albigeois.


      DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 20 octobre 2009
      Commune de Montalzat.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 27 octobre 2009
      Commune de Moissac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Asques, Cazes-Mondenard, Dunes, Labarthe, Lauzerte, Saint-Cirice, Vazerac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Labastide-de-Penne, Lamothe-Capdeville, Mirabel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 mars 2009
      Communes de Caussade, Lavit.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Boudou, Castelmayran, Castelsagrat, Castelsarrasin, Cumont, Durfort-Lacapelette, Escazeaux, Esparsac, Garganvillar, Gasques, Gimat, Honor-de-Cos (L'), Labastide-du-Temple, Ville-Dieu-du-Temple (La), Marsac, Maumusson, Miramont-de-Quercy, Monclar-de-Quercy, Montagudet, Montaigu-de-Quercy, Montauban, Montesquieu, Montfermier, Montgaillard, Montpezat-de-Quercy, Perville, Piquecos, Poupas, Puygaillard-de-Quercy, Puylagarde, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Loup, Saint-Nazaire-de-Valentane, Saint-Nicolas-de-la-Grave, Septfonds.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 15 octobre 2009
      Commune de Monteils.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Coutures, Molières, Saint-Clair, Saint-Vincent-Lespinasse, Valeilles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Roquecor.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Bardigues.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2009 au 15 octobre 2009
      Commune de Montricoux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Castéra-Bouzet, Pin (Le), Saint-Aignan.


      DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Foussais-Payré (2).


      DÉPARTEMENT DE LA VIENNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Availles-Limouzine (1), Romagne (1), Surin (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Moncontour (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Lathus-Saint-Rémy (2).


      DÉPARTEMENT DE L'YONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 mars 2009
      Commune de Paron (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Cornant (1).


      DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 15 octobre 2009
      Commune de Varennes-Jarcy (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Villiers-le-Bâcle (1).


      DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Livry-Gargan (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Clichy-sous-Bois (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Gournay-sur-Marne (1).


      DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 12 novembre 2009
      Commune de Villiers-sur-Marne (2).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Queue-en-Brie (La) (1).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Chennevières-sur-Marne (3).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Plessis-Trévise (Le) (3).


      A N N E X E I I
      Communes non reconnues en état
      de catastrophe naturelle
      DÉPARTEMENT DE L'AIN


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Lhôpital.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Foissiat, Lescheroux, Replonges, Saint-Bernard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Ambérieu-en-Bugey, Château-Gaillard, Revonnas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Lescheroux, Saint-Bernard.


      DÉPARTEMENT DE L'AISNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2008
      Commune de Viels-Maisons.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Venizel.


      DÉPARTEMENT DE L'ALLIER


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Vichy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune d'Yzeure.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Bressolles.


      DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 9 avril 2009
      Commune de Forcalquier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Chaffaut-Saint-Jurson (Le), Limans, Manosque.


      DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 20 octobre 2009
      Commune d'Epine (L').


      DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Levens, Mougins.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Antibes, Pégomas, Vallauris.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Vence.


      DÉPARTEMENT DE L'ARDÈCHE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Lager-Bressac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 1er septembre 2009
      Commune de Chomérac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 22 octobre 2009
      Commune de Bourg-Saint-Andéol.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Labastide-de-Virac, Pradons, Rochecolombe, Ruoms, Saint-Etienne-de-Fontbellon, Saint-Montan, Saint-Sernin, Soyons, Toulaud, Vans (Les), Viviers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saint-Marcel-d'Ardèche.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 1er décembre 2009
      Communes de Ruoms, Saint-Montan.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 17 décembre 2009


      Commune de Soyons.


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse
      et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009


      Communes de Labastide-de-Virac, Pradons, Rochecolombe, Saint-Etienne-de-Fontbellon, Viviers.


      DÉPARTEMENT DE L'ARIÈGE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Lézat-sur-Lèze, Sabarat, Saint-Ybars.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Villeneuve-du-Latou.


      DÉPARTEMENT DE L'AUBE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Blaincourt-sur-Aube.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 8 octobre 2009
      Commune de Voigny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Fresnoy-le-Château.


      DÉPARTEMENT DE L'AUDE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 novembre 2009
      Commune d'Aragon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Mas-Saintes-Puelles, Moussoulens, Pauligne, Villemoustaussou, Villesiscle.


      DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 14 décembre 2009
      Commune d'Onet-le-Château.


      DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Eguilles, Marseille, Mimet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune d'Allauch.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Roquevaire, Carnoux-en-Provence.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Gréasque.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2009 au 30 août 2009
      Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).


      DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Gémozac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Dolus-d'Oléron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 15 décembre 2009
      Commune de Saint-Pierre-d'Oléron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes d'Essards (Les), Lussant, Saint-Martial-de-Vitaterne, Saint-Simon-de-Bordes, Semoussac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Saint-Denis-d'Oléron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Chapelle-des-Pots (La), Soubise.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Breuillet, Esnandes, Fontcouverte, Rochefort, Royan, Saint-Just-Luzac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Bourcefranc-le-Chapus.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Etaules, Saint-Georges-d'Oléron, Saint-Xandre, Tremblade (La), Vergeroux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Beurlay, Chaniers, Jarnac-Champagne, Meursac, Montendre, Saint-Porchaire, Saint-Sever-de-Saintonge, Saujon, Thénac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Fouras, Tonnay-Charente.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Brizambourg.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Médis, Mortagne-sur-Gironde.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Marans.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 31 août 2009
      Commune de Saint-Germain-de-Marencennes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 20 octobre 2009
      Commune de Bois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Saint-Porchaire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Thénac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Chaniers, Essards (Les), Jonzac, Lussant, Médis, Saint-Martial-de-Vitaterne, Saintes, Semoussac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Cozes, Saint-Simon-de-Bordes, Varzay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Burie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 30 décembre 2009
      Commune de Mortagne-sur-Gironde.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 19 janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Genouillé.


      DÉPARTEMENT DU CHER


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 novembre 2009
      Communes de Nohant-en-Graçay, Saint-Satur.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Savigny-en-Sancerre, Vierzon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Arpheuilles, Brinon-sur-Sauldre, Chapelle-Saint-Ursin (La), Cours-les-Barres, Méreau, Vignoux-sous-les-Aix.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Rezay.


      DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D'OR


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Frôlois.


      DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 août 2009
      Commune de Vélines.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saint-Rabier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bergerac, Milhac-d'Auberoche, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Thenon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 15 octobre 2009
      Commune de Monsac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Marsaneix.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Pomport.


      DÉPARTEMENT DU DOUBS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Bavans.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Marchaux.


      DÉPARTEMENT DE LA DRÔME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 16 juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Motte-Chalancon (La).


      DÉPARTEMENT DE L'EURE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 août 2009
      Commune d'Habit (L').
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Champenard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Corny, Montaure, Buis-sur-Damville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Vironvay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 1er octobre 2009
      Commune d'Evreux.


      DÉPARTEMENT D'EURE-ET-LOIR


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Dreux, Nogent-le-Rotrou.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Mainvilliers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Champhol, Chartres, Epernon, Gallardon, Gué-de-Longroi (Le), Lucé, Néron, Saint-Georges-sur-Eure.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Guainville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Droue-sur-Drouette.


      DÉPARTEMENT DU GARD


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bagard, Fontanès, Ribaute-les-Tavernes, Rouvière (La), Saint-Hilaire-de-Brethmas, Saint-Hippolyte-de-Caton, Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan, Saint-Mamert-du-Gard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 1er septembre 2009
      Commune de Bagnols-sur-Cèze.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Fournès.


      DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Léon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Bouloc.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes d'Escalquens, Labastidette, Laréole, Montesquieu-Lauragais, Quint-Fonsegrives, Venerque, Villaudric, Villematier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Forgues.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 1er septembre 2009
      Commune de Pechbonnieu.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Auzielle, Blagnac, Born (Le), Brignemont, Castanet-Tolosan, Castelginest, Castelnau-Picampeau, Drémil-Lafage, Flourens, Labastide-Saint-Sernin, Lussan-Adeilhac, Magdelaine-sur-Tarn (La), Mons, Montberon, Montjoire, Pelleport, Rouffiac-Tolosan, Sabonnères, Saint-Geniès-Bellevue, Saint-Jean, Union (L'), Villariès, Villeneuve-lès-Bouloc, Cazac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Bonrepos-sur-Aussonnelle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune d'Esperce.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 1er octobre 2009
      Commune de Saint-Orens-de-Gameville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Aussonne, Castelmaurou, Gargas, Lévignac, Montastruc-la-Conseillère.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Labège.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Bruguières.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Fonbeauzard, Molas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 1er septembre 2009
      Commune de Labarthe-sur-Lèze.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Araille.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Cabanac-Séguenville, Nailloux, Puysségur.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Lauzerville.


      DÉPARTEMENT DU GERS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Tudelle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Lias-d'Armagnac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Ardizas, Castéra-Lectourois, Cazaubon, Condom, Dému, Encausse, Flamarens, Frégouville, Gimbrède, Houga (Le), Lagraulet-du-Gers, Lalanne, Lectoure, Maignaut-Tauzia, Miradoux, Mongausy, Montréal, Pauilhac, Pujaudran, Puycasquier, Saint-Cricq, Saint-Germier, Saint-Martin-Gimois, Sainte-Radegonde, Saint-Sauvy, Saint-Soulan, Ségoufielle, Tournecoupe.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Lauraët.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Roques.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Pergain-Taillac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saint-Antoine.


      DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Listrac-Médoc, Pauillac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 décembre 2009
      Commune d'Avensan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Roquebrune.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Beautiran, Bégadan, Blasimon, Bommes, Bonnetan, Branne, Carignan-de-Bordeaux, Castelviel, Castillon-la-Bataille, Castres-Gironde, Cénac, Fargues-Saint-Hilaire, Gaillan-en-Médoc, Gironde-sur-Dropt, Labarde, Lesparre-Médoc, Montignac, Mourens, Parempuyre, Saint-Brice, Saint-Christoly-Médoc, Sainte-Eulalie, Saint-Germain-d'Esteuil, Saint-Hilaire-du-Bois, Saint-Jean-d'Illac, Saint-Martin-de-Sescas, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Selve, Saint-Vincent-de-Paul, Tabanac, Taillan-Médoc (Le), Tresses.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Blaye, Rauzan, Saint-Martin-Lacaussade.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Coimères, Saint-Quentin-de-Baron, Valeyrac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Créon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Sauveur.


      DÉPARTEMENT DE L'HÉRAULT


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Montarnaud.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Clapiers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Fabrègues, Lavérune, Portiragnes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Assas, Combaillaux, Florensac, Grabels, Marseillan, Murles, Pomérols, Saint-Aunès, Saint-Jean-de-Védas, Saint-Paul-et-Valmalle, Sussargues.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Gély-du-Fesc.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Prades-le-Lez.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 avril 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Castelnau-le-Lez.


      DÉPARTEMENT DE L'INDRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 août 2009
      Commune d'Etrechet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Châtillon-sur-Indre, Luçay-le-Mâle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Rouvres-les-Bois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Baudres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Jeu-Maloches.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 14 juillet 2009 au 14 septembre 2009
      Commune de Mâron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2009 au 1er novembre 2009
      Commune de Saint-Christophe-en-Bazelle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 15 octobre 2009
      Commune de Vicq-sur-Nahon.


      DÉPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Quentin-sur-Indrois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 1er novembre 2009
      Commune de Chambray-lès-Tours.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 17 décembre 2009
      Commune d'Esvres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 octobre 2009
      Communes de Chemillé-sur-Indrois, Saint-Cyr-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Cussay, Monts, Neuvy-le-Roi, Reugny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Descartes, Joué-lès-Tours.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 octobre 2009
      Communes de Chemillé-sur-Dême, Fondettes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Amboise, Azay-sur-Cher, Membrolle-sur-Choisille (La), Notre-Dame-d'Oé, Parçay-Meslay, Sainte-Catherine-de-Fierbois, Saint-Laurent-en-Gâtines, Saint-Martin-le-Beau, Savigny-en-Véron, Sonzay, Sorigny, Thilouze, Veigné, Vouvray.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saint-Avertin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Berthenay, Chanceaux-sur-Choisille.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Véretz.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Larçay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 1er septembre 2009
      Commune de Cinq-Mars-la-Pile.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 10 octobre 2009
      Commune de Savonnières.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Luynes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Pernay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Celle-Guenand (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 août 2009 au 29 septembre 2009
      Commune de Villedômer.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 avril 2009 au 20 octobre 2009
      Commune de Tours.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 22 septembre 2009
      Commune de Rochecorbon.


      DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Meylan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Vignieu.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Meylan.


      DÉPARTEMENT DU JURA


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Beaufort, Oussières, Toulouse-le-Château, Villette-lès-Dole.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Fraisans.


      DÉPARTEMENT DES LANDES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Doazit.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune d'Ygos-Saint-Saturnin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Peyrehorade.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 22 septembre 2009
      Commune de Lussagnet.


      DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2008 au 31 décembre 2008
      Commune de Chapelle-Enchérie (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Romorantin-Lanthenay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Bonneveau.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Bouffry, Rahart.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Blois, Chapelle-Enchérie (La), Salbris.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 29 octobre 2009
      Commune de Vievy-le-Rayé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bracieux, Cellettes, Coulanges, Cour-Cheverny, Crouy-sur-Cosson, Fresnes, Oucques, Renay, Saint-Amand-Longpré, Saint-Bohaire, Saint-Loup, Yvoy-le-Marron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Mont-près-Chambord.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Montrichard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 9 octobre 2009
      Commune de Chailles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Châtillon-sur-Cher, Chémery, Mer, Moisy, Nouan-le-Fuzelier, Ouzouer-le-Marché, Pray.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Seur.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saint-Sulpice-de-Pommeray.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Bonneveau.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Montils (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Choue.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Lancé.


      DÉPARTEMENT DE LA LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Mably, Saint-Just-Saint-Rambert.


      DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saint-Germain-Laprade.


      DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Erbray, Riaillé.


      DÉPARTEMENT DU LOIRET


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 20 octobre 2009
      Commune de Fleury-les-Aubrais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Patay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Saint-Hilaire-les-Andrésis.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Amilly, Beaune-la-Rolande, Bussière (La), Chailly-en-Gâtinais, Chapelle-Saint-Sépulcre (La), Chécy, Fréville-du-Gâtinais, Ingré, Jargeau, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Jean-le-Blanc, Sandillon, Traînou, Vennecy, Villemurlin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Chaingy, Donnery, Ménestreau-en-Villette, Olivet, Orléans.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 octobre 2009
      Communes d'Huisseau-sur-Mauves, Loury, Saint-Jean-de-Braye.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Courtenay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Beaugency, Boulay-les-Barres, Bricy, Dordives, Ladon, Montbarrois, Ormes, Rebréchien, Saint-Aignan-le-Jaillard, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Saint-Lyé-la-Forêt, Selle-en-Hermoy (La), Semoy, Tavers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune d'Ervauville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Melleroy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Saran.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Mardié.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 16 novembre 2009
      Commune de Patay.


      DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Tombebœuf.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune d'Astaffort.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Andiran, Aubiac, Fieux, Francescas, Laplume, Lasserre, Lavardac, Monteton, Nérac, Saint-Barthélemy-d'Agenais, Saint-Sauveur-de-Meilhan, Seyches, Verteuil-d'Agenais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Moirax.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Saint-Jean-de-Duras, Savignac-sur-Leyze, Soumensac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Cambes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 30 octobre 2009
      Commune d'Engayrac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Gontaud-de-Nogaret.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Penne-d'Agenais.


      DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Martigné-Briand.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 1er octobre 2009
      Commune de Denée.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Morannes, Saint-Philbert-du-Peuple.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 mars 2009
      Commune de Bouchemaine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Feneu, Trélazé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Chalonnes-sur-Loire, Saint-Clément-de-la-Place, Saint-Macaire-du-Bois, Soulaire-et-Bourg.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Bocé, Echemiré, Ménitré (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Ecouflant, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Saturnin-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Juvardeil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Morannes, Saint-Philbert-du-Peuple.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 9 septembre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Montreuil-sur-Maine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 21 septembre 2009
      Commune de Soucelles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 mars 2009 au 21 septembre 2009
      Commune de Saint-Lambert-la-Potherie.


      DÉPARTEMENT DE LA MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Rémy-en-Bouzemont-Saint-Genest-et-Isson.


      DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saulxures-lès-Nancy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Pagny-sur-Moselle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Friauville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Messein, Sornéville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Malzéville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Frolois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Lunéville.


      DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Cheminot.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 août 2009
      Commune de Saint-Julien-lès-Metz.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Luttange.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bousse, Failly, Louvigny, Metzeresche, Neufgrange, Noisseville, Rosselange, Volstroff, Zoufftgen.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Bertrange, Folkling.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune d'Yutz.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Chérisey.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Théding.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Commune d'Ancy-sur-Moselle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 avril 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Metz.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juillet 2009 au 20 août 2009
      Commune de Coin-lès-Cuvry.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 22 août 2009
      Commune de Vany.


      DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Pierre-le-Moûtier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Chaulgnes.


      DÉPARTEMENT DU NORD


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 août 2009
      Commune de Nieppe.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Zegerscappel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Buysscheure.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Bambecque, Saint-Momelin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Neuville-en-Ferrain.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 juillet 2009
      Commune de Berthen.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Godewaersvelde.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 octobre 2009
      Commune d'Hardifort.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bailleul, Bersée, Boeschepe, Bourghelles, Bousbecque, Caëstre, Cassel, Coutiches, Doulieu (Le), Louvil, Neuf-Berquin, Saint-Jans-Cappel, Steenvoorde, Vieux-Berquin, Winnezeele.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Cysoing, Niergnies.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune d'Oudezeele.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Volckerinckhove.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Steenwerck.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 juin 2009
      Commune d'Herzeele.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 4 octobre 2009
      Commune de Merckeghem.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 15 décembre 2009
      Commune d'Hondschoote.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 15 octobre 2009
      Communes de Bierne, Herzeele, Téteghem.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 17 décembre 2009
      Commune de Pitgam.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 30 novembre 2009
      Commune d'Eringhem.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Quaëdypre, Saint-Momelin, Steene.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 octobre 2009
      Commune d'Estaires.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 14 juillet 2009 au 14 octobre 2009
      Commune de Mérignies.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 21 septembre 2009
      Communes de Merris, Rubrouck.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Fontaine-Notre-Dame.


      DÉPARTEMENT DE L'OISE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Omer-en-Chaussée.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Sainte-Eusoye.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Francières.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Choisy-au-Bac.


      DÉPARTEMENT DE L'ORNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Ceton.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Dorceau, Gémages, Saint-Germain-de-la-Coudre, Theil (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Radon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Ceton, Dorceau, Gémages, Saint-Germain-de-la-Coudre, Theil (Le).


      DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Lestrem.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Calonne-sur-la-Lys.


      DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Boudes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Laps, Lempdes, Martres-d'Artière (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Cournon-d'Auvergne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Aulnat, Pérignat-lès-Sarliève, Saint-Bonnet-près-Riom, Veyre-Monton, Yronde-et-Buron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Riom.


      DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Ozenx-Montestrucq, Saint-Pierre-d'Irube.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bidart, Guiche, Lanneplaà.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Villefranque.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Mouguerre.


      DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Sarre-Union.


      DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Pfaffenheim.


      DÉPARTEMENT DU RHÔNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2008 au 31 décembre 2008
      Commune de Bully.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Bully.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Brindas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Gleizé, Légny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 27 novembre 2009
      Communes d'Haute-Rivoire, Meys.


      DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Courchaton.


      DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 1er novembre 2009
      Commune de Chagny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Loup-Géanges.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Ratte.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Crêches-sur-Saône.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 10 août 2009 au 10 septembre 2009
      Commune de Châtenoy-le-Royal.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2009 au 20 juillet 2009
      Commune de Fretterans.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 août 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Fontaines.


      DÉPARTEMENT DE LA SARTHE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Chevain (Le), Saint-Rémy-de-Sillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Nogent-le-Bernard, Saint-Saturnin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 10 novembre 2009
      Commune de Saint-Georges-du-Bois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 15 octobre 2009
      Communes de Conflans-sur-Anille, Nogent-le-Bernard, Saint-Saturnin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Cherreau, Souvigné-sur-Sarthe.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 25 juin 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Ballon.


      DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Barentin.


      DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Bois-le-Roi, Villecerf.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Soignolles-en-Brie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 2 décembre 2009
      Commune de Crégy-lès-Meaux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 15 décembre 2009
      Commune de Champagne-sur-Seine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 28 février 2009
      Commune de Lésigny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Mée-sur-Seine (Le), Ozoir-la-Ferrière.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Férolles-Attilly, Saint-Fargeau-Ponthierry.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 octobre 2009
      Commune d'Héricy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Cucharmoy, Melun, Saint-Pathus.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Collégien, Dammartin-en-Goële.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Celle-sur-Morin (La), Gastins.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 1er décembre 2009
      Commune de Jouy-le-Châtel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Esbly, Ferté-sous-Jouarre (La), Longperrier, Saint-Ouen-en-Brie, Samois-sur-Seine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Vaux-le-Pénil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Fontaine-le-Port.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 1er décembre 2009
      Commune de Pringy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Châtelet-en-Brie (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Chapelle-Gauthier (La), Livry-sur-Seine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Rubelles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2009 au 15 septembre 2009
      Commune d'Othis.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Coupvray.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 26 août 2009 au 16 décembre 2009
      Commune de Presles-en-Brie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 28 janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Fontenailles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 30 juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Ferrières-en-Brie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 31 juillet 2009 au 16 décembre 2009
      Commune d'Ecrennes (Les).


      DÉPARTEMENT DES YVELINES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Voisins-le-Bretonneux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2009 au 30 avril 2009
      Commune de Saint-Nom-la-Bretèche.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 1er décembre 2009
      Commune de Saint-Hilarion.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 1er octobre 2009
      Communes d'Orphin, Viroflay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 7 novembre 2009
      Commune de Prunay-en-Yvelines.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 8 décembre 2009
      Commune de Magny-les-Hameaux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 9 décembre 2009
      Commune de Perdreauville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 18 décembre 2009
      Commune de Boissy-Mauvoisin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 27 octobre 2009
      Commune de Vieille-Eglise-en-Yvelines.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Bois-d'Arcy, Boissy-sans-Avoir, Celle-Saint-Cloud (La), Clayes-sous-Bois (Les), Feucherolles, Galluis, Gazeran, Lévis-Saint-Nom, Loges-en-Josas (Les), Marly-le-Roi, Maule, Maurepas, Mesnil-Saint-Denis (Le), Montigny-le-Bretonneux, Morainvilliers, Orgerus, Rambouillet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 novembre 2009
      Communes d'Ablis, Longnes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Perray-en-Yvelines (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Bréval, Cernay-la-Ville, Lainville-en-Vexin, Neauphlette.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 juillet 2009
      Commune de Chevreuse.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Guyancourt.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Fourqueux, Magnanville.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Soindres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 1er octobre 2009
      Commune de Choisel.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Louveciennes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 1er décembre 2009
      Commune de Loges-en-Josas (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 10 octobre 2009
      Commune de Bois-d'Arcy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 14 décembre 2009
      Commune de Celle-Saint-Cloud (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 15 décembre 2009
      Commune de Rambouillet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 15 novembre 2009
      Commune de Montigny-le-Bretonneux.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 16 décembre 2009
      Commune de Maurepas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 25 novembre 2009
      Commune de Mesnil-Saint-Denis (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 30 novembre 2009
      Commune de Galluis.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Boissy-sans-Avoir, Châteaufort, Clayes-sous-Bois (Les), Feucherolles, Gazeran, Louveciennes, Morainvilliers, Orgerus.


      DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 octobre 2009
      Commune d'Aiffres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er février 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Chey, Couarde (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 26 septembre 2009
      Commune de Genneton.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 décembre 2009
      Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Chenay, Pioussay, Thorigné.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Bessines, Bressuire, Massais, Saint-Généroux, Saint-Varent, Tessonnière, Thénezay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 1er septembre 2009
      Commune d'Azay-le-Brûlé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 14 octobre 2009
      Commune de Saint-Symphorien.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Airvault, Crèche (La), Breuil-sous-Argenton (Le), Luché-Thouarsais, Saint-Gelais, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Moutiers-sous-Argenton, Sansais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Niort.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 7 septembre 2009
      Commune de Saint-Cyr-la-Lande.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Melle, Mothe-Saint-Héray (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Brioux-sur-Boutonne, Luzay, Mauzé-Thouarsais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Fors.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Chenay, Lezay, Pioussay, Thorigné.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 octobre 2009
      Communes de Chey, Couarde (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Chauray.


      DÉPARTEMENT DU TARN


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 31 décembre 2009
      Communes d'Aussac, Briatexte, Busque.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Cagnac-les-Mines.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Saint-Cirgue, Saint-Grégoire, Sauzière-Saint-Jean (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Avit.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Beauvais-sur-Tescou, Blaye-les-Mines, Cadalen, Castelnau-de-Lévis, Cunac, Fiac, Gaillac, Garric (Le), Labastide-de-Lévis, Labastide-Dénat, Labruguière, Lasgraisses, Lautrec, Lescure-d'Albigeois, Montvalen, Péchaudier, Peyrole, Puycalvel, Puygouzon, Puylaurens, Rouffiac, Saint-Julien-du-Puy, Saïx, Saliès, Sequestre (Le), Serviès.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Saint-Juéry, Saint-Sulpice.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune d'Albi.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 juin 2009
      Commune de Valence-d'Albigeois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Montgaillard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Lugan, Senouillac, Técou.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Castres, Saint-Cirgue, Saint-Grégoire, Sauzière-Saint-Jean (La).


      DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Monclar-de-Quercy, Montgaillard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Sistels.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Montbeton.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 mars 2009
      Communes de Mas-Grenier, Villebrumier.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Génébrières.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Aucamville, Bouillac, Bressols, Dieupentale, Gramont, Grisolles, Lacourt-Saint-Pierre, Pompignan, Saint-Cirq, Saint-Vincent, Savenès, Sérignac, Vigueron.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 6 octobre 2009
      Communes de Castéra-Bouzet, Marsac, Poupas.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Communes d'Asques, Coutures, Montgaillard, Valeilles.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er septembre 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Léojac.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 14 février 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Beaupuy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2009 au 30 juin 2009
      Communes de Marsac, Poupas.


      DÉPARTEMENT DU VAR


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Antonin-du-Var.


      DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Puget.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Mérindol, Mormoiron.


      DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 1er novembre 2009
      Commune de Benet.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Marsais-Sainte-Radégonde.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Chaillé-les-Marais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Mervent.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Beauvoir-sur-Mer, Bournezeau, Essarts (Les), Guérinière (La), Orbrie (L'), Poiré-sur-Velluire (Le), Saint-Jean-de-Monts, Saint-Martin-des-Fontaines, Vouillé-les-Marais.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Fontenay-le-Comte.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 1er octobre 2009
      Commune d'Aiguillon-sur-Mer (L').
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Bouin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Saint-Hilaire-de-Loulay.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 mai 2009 au 15 novembre 2009
      Commune de Sainte-Radégonde-des-Noyers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 20 juillet 2009 au 12 octobre 2009
      Commune de Vix.


      DÉPARTEMENT DE LA VIENNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Savigny-Lévescault.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Lhommaizé, Mignaloux-Beauvoir, Saint-Sauveur, Vouneuil-sous-Biard.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 9 novembre 2009
      Commune d'Ouzilly.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 décembre 2009
      Commune de Châtellerault.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Ayron, Bignoux, Brigueil-le-Chantre, Bussière (La), Chapelle-Montreuil (La), Colombiers, Gençay, Gizay, Iteuil, Jaunay-Clan, Lavausseau, Ligugé, Monthoiron, Saint-Cyr, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Saint-Julien-l'Ars, Sillars, Thuré, Vernon, Villedieu-du-Clain (La), Vouillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Pouillé, Vaux-sur-Vienne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 1er août 2009
      Commune de Sèvres-Anxaumont.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Montreuil-Bonnin, Smarves.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Fontaine-le-Comte.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 28 décembre 2009
      Commune de Poitiers.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Montamisé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Roches-Prémarie-Andillé.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Pouant.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juin 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Coulombiers.


      DÉPARTEMENT DE L'YONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2006 au 30 septembre 2006
      Commune de Saint-Florentin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2008 au 30 septembre 2008
      Commune de Perrigny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Saint-Georges-sur-Baulche.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 juillet 2009
      Commune de Montigny-la-Resle.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Auxerre, Chevannes, Escamps, Lavau, Monéteau, Perrigny, Saint-Martin-des-Champs, Saint-Sérotin, Saint-Valérien, Varennes, Venoy, Voisines.


      DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 avril 2008 au 27 octobre 2008
      Commune de Brunoy.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 août 2009
      Communes de Villejust, Villemoisson-sur-Orge.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 9 novembre 2009
      Commune de Verrières-le-Buisson.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 24 septembre 2009
      Commune de Juvisy-sur-Orge.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 mars 2009
      Commune de Norville (La).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Etiolles, Montgeron, Soisy-sur-Seine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Méréville, Villabé, Yerres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 mars 2009
      Commune de Longpont-sur-Orge.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Athis-Mons, Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Bures-sur-Yvette, Champlan, Corbreuse, Draveil, Morangis, Nozay, Pecqueuse, Saint-Germain-lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Villiers-sur-Orge.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Communes de Boullay-les-Troux, Marcoussis, Molières (Les).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Villiers-le-Bâcle.


      DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2009
      Communes d'Antony, Chaville, Meudon.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Rueil-Malmaison, Sceaux, Sèvres.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 août 2009
      Commune de Clamart.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Fontenay-aux-Roses.


      DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er août 2009 au 31 octobre 2009
      Commune de Pantin.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 19 octobre 2009
      Commune de Raincy (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 juillet 2009
      Commune de Montreuil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mai 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Rosny-sous-Bois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er octobre 2009 au 13 novembre 2009
      Commune de Villemomble.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 22 septembre 2009
      Commune de Neuilly-Plaisance.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 23 septembre 2009
      Commune de Stains.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 30 octobre 2009
      Commune de Pavillons-sous-Bois (Les).


      DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 13 août 2009
      Commune de Nogent-sur-Marne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 21 décembre 2009
      Commune de Sucy-en-Brie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 15 septembre 2009
      Commune de Kremlin-Bicêtre (Le).
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 16 novembre 2009
      Commune de Bry-sur-Marne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Fontenay-sous-Bois.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 décembre 2009
      Communes de Champigny-sur-Marne, Marolles-en-Brie.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 octobre 2009
      Commune d'Arcueil.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juin 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Bonneuil-sur-Marne.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er mars 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Villejuif.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 août 2009 au 30 août 2009
      Commune d'Ablon-sur-Seine.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 15 juillet 2009 au 15 septembre 2009
      Commune de Fresnes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 16 mars 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Cachan.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 22 septembre 2009
      Commune de Santeny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 juin 2009 au 30 septembre 2009
      Commune de Limeil-Brévannes.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 21 octobre 2009 au 31 décembre 2009
      Commune de Perreux-sur-Marne (Le).


      DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE


      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er janvier 2009 au 30 septembre 2009
      Communes d'Enghien-les-Bains, Montmorency, Saint-Gratien, Saint-Prix.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 30 septembre 2009
      Communes de Bessancourt, Cergy, Chaumontel, Courdimanche, Deuil-la-Barre, Ecouen, Franconville, Frépillon, Génicourt, Livilliers, Marines, Menucourt, Mours, Taverny.
      Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2009 au 31 août 2009
      Commune de Frette-sur-Seine (La).


Fait à Paris, le 13 décembre 2010.


Le ministre de l'intérieur,
de l'outre-mer, des collectivités territoriales
et de l'immigration,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la sécurité civile,
A. Perret
La ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice « assurances »,
M. Atig
Le ministre du budget, des comptes publics,
de la fonction publique et de la réforme de l'Etat,
porte-parole du Gouvernement,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur du budget :
Le sous-directeur,
A. Phélep

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

PDF - 1,4 Mo