Décision n° 2010-34 du 19 janvier 2010 complétant les décisions n° 2008-424, n° 2008-425 et n° 2008-427 du 6 mai 2008, attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 5 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société SMR 5 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

Version INITIALE

NOR : CSAC1003218S

Texte n°119

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, et notamment ses articles 25, 26, 30-1, 30-2, 30 et 99 ;
Vu l'arrêté du 24 décembre 2001 modifié relatif à la télévision numérique hertzienne terrestre fixant les caractéristiques des signaux émis et l'arrêté du 27 décembre 2001 relatif aux caractéristiques des équipements de réception des services diffusés par voie hertzienne numérique terrestre ;
Vu la délibération du 25 juillet 2006 modifiée relative à la fixation de règles de partage de la ressource radioélectrique de la télévision numérique de terre, pour les multiplex R 1, R 2, R 3, R 4, R 5 et R 6 ;
Vu la décision n° 2007-392 du 12 juin 2007 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition ;
Vu la décision n° 2008-424 du 6 mai 2008 autorisant la société Télévision française 1 à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation d'un service de télévision à vocation nationale dénommé TF1 HD et diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition ;
Vu la décision n° 2008-425 du 6 mai 2008 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition du service de télévision à caractère national dénommé France 2 HD ;
Vu la décision n° 2008-427 du 6 mai 2008 autorisant la société Métropole Télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour l'exploitation du service de télévision à vocation nationale dénommé M6 HD et diffusé par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition ;
Vu la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 ― MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5 ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • Les annexes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7 et 8 de la présente décision complètent et modifient l'annexe I des décisions n° 2008-424, n° 2008-425 et n° 2008-427 susvisées ainsi que l'annexe I de la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 susvisée.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 9 mars 2010 sur les zones figurant en annexe 1.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 18 mai 2010 sur les zones figurant en annexe 2.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 8 juin 2010 sur les zones figurant en annexe 3.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 28 septembre 2010 sur les zones figurant en annexe 4.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 19 octobre 2010 sur les zones figurant en annexe 5.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 16 novembre 2010 sur les zones figurant en annexe 6.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 7 décembre 2010 sur les zones figurant en annexe 7.


  • La diffusion des émissions des services de télévision à caractère national autorisés par les décisions du 6 mai 2008 susvisées devra débuter le 8 mars 2011 sur les zones figurant en annexe 8.


  • L'opérateur de multiplex autorisé doit soumettre à l'agrément du Conseil supérieur de l'audiovisuel, au plus tard le 1er mars 2010, les sites d'émission utilisant les fréquences qui lui ont été affectées pour couvrir les zones mentionnées aux annexes 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 7 ainsi que les caractéristiques techniques concernant l'altitude des antennes d'émission et la puissance apparente rayonnée (PAR).


  • L'opérateur de multiplex autorisé doit soumettre à l'agrément du Conseil supérieur de l'audiovisuel, au plus tard le 21 avril 2010, les sites d'émission utilisant les fréquences qui lui ont été affectées pour couvrir les zones mentionnées à l'annexe 8 ainsi que les caractéristiques techniques concernant l'altitude des antennes d'émission et la puissance apparente rayonnée (PAR).


  • La présente décision sera notifiée aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 5 ainsi qu'à la société SMR5 SA et sera publiée au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E 1
      Basse-Normandie




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      CAEN
      Caen Nord
      110
      0,3
      23
      H

      CAEN
      Mont Pinçon
      557
      25
      23
      H

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


      A N N E X E 2
      Pays de la Loire




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      NANTES
      Nantes Sud-Est
      239
      65
      44
      H

      ANGERS
      Rochefort-sur-Loire
      198
      1,26
      44
      H

      LAVAL
      Mont Rochard
      550
      10
      60
      H

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


      A N N E X E 3
      Bretagne




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      BREST
      Monts d'Arrée
      560
      36
      30
      H

      RENNES
      Bécherel
      429
      17
      37
      H

      VANNES
      Landes des Lanvaux
      309
      20
      22
      H

      LORIENT
      Ploemeur
      100
      0,125
      22
      H

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


      A N N E X E 4
      Alsace ― Lorraine ― Champagne-Ardenne




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      STRASBOURG
      Nordheim
      642
      50,02
      56
      H

      MULHOUSE
      Belvédère
      510
      100,033
      24
      H

      FORBACH
      Kreutzberg
      460
      4,001
      56
      H

      LONGWY
      Bois de Châ
      475
      20,005
      39
      H

      METZ
      Luttange
      509
      100,033
      39
      H

      NANCY
      Malzéville
      563
      50,02
      29
      H

      SARREBOURG
      Donon
      1 047
      50,02
      56
      H

      VERDUN
      Septsarges
      492
      100,033
      39
      H

      MEZIERE-SURY
      Sury
      398
      100,033
      29
      H

      TROYES
      Les Riceys
      560
      62,971
      29
      H

      WISSEMBOURG
      Agglomération
      [2]
      [2]
      56
      H

      BAR-LE-DUC : Willeroncourt
      Willeroncourt
      578
      12,593
      51
      H

      VITTEL
      Le Haut de Dimont
      652
      10,003
      45
      H

      CHAUMONT-CHALINDREY
      Chalindrey
      662
      6,297
      52
      H

      REIMS
      Hautvillers
      501
      30,002
      45
      H

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
      [2] Zone traitée en dossier de numérisation.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


      A N N E X E 5
      Poitou-Charentes ― Centre




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      BOURGES
      Collines du Sancerrois
      606
      40
      40
      H

      CHARTRES
      Montlandon
      474
      11
      55
      H

      ARGENTON-SUR-CREUSE
      Malicornay
      465
      4
      53
      H

      ORLEANS
      La Plaine Poteau
      321
      4,4
      41
      H

      NIORT
      Canton de Melle
      490
      27
      27
      H

      PARTHENAY
      Amailloux
      408
      12,6
      60
      H

      LA ROCHELLE
      Mireuil
      80
      0,3
      27
      H

      POITIERS
      Agglomération
      165
      0,5
      27
      H

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


      A N N E X E 6
      Bourgogne ― Franche-Comté




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      AUTUN
      Bois du Roi
      993
      40
      42
      H

      AUXERRE
      Molesmes
      575
      10
      58
      H

      DIJON
      Nuits-Saint-Georges
      542
      32
      28
      H

      SENS
      Gisy-les-Nobles
      378
      4,5
      58
      H

      BESANÇON
      Lomont
      960
      50
      29
      H

      BESANÇON
      Montfaucon
      680
      25,1
      29
      H

      BESANÇON
      Brégille
      450
      0,011
      29
      H

      MONTBELIARD
      Fort de La Chaux
      444
      0,05
      29
      V

      BELFORT
      Agglomération
      450
      0,05
      29
      V

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


      A N N E X E 7
      Nord




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      MAUBEUGE
      Rousies
      230
      1
      31
      H

      BOULOGNE-SUR-MER
      Mont Lambert
      277
      2
      44
      H

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


      A N N E X E 8
      Ile-de-France




      PRINCIPALE VILLE
      desservie
      ZONE DU SITE
      ALTITUDE MAXIMALE
      de l'antenne
      (m)
      PAR
      maximale
      (kW)
      CANAL
      [1]
      POLARISATION

      ANNET-SUR-MARNE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      ARPAJON
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      BUC
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      CACHAN
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      CHARTRETTES
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      CHATEAUFORT
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      CHAVILLE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      CORBEIL-ESSONNES
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      COULOMMIERS
      SUD
      [2]
      [2]
      28
      H

      DOURDAN
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      ETAMPES
      Agglomération
      150
      0,004
      28
      H

      ETRECHY
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      FONTAINEBLEAU
      EST
      170
      0,007
      28
      V

      FONTAINEBLEAU 1
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      FOSSES
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      GIF-SUR-YVETTE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      IGNY
      Palaiseau Les Marnières
      190
      0,015
      28
      H

      JOUARS-PONTCHARTRAIN
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      JOUY-EN-JOSAS
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      LA FERTE-GAUCHER
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      LA FERTE-SOUS-JOUARRE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      LE PLESSIS-ROBINSON
      Agglomération
      190
      0,006
      28
      H

      LIMOURS
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      LIZY-SUR-OURCQ
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      MANTES-LA-VILLE
      Agglomération
      160
      0,012
      28
      H

      MARCOUSSIS
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      MAULE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      MEAUX
      Agglomération
      162
      0,04
      28
      H

      MELUN
      Agglomération
      110
      0,016
      28
      H

      MEREVILLE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      MORET-SUR-LOING
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      NEMOURS
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      PROVINS
      Agglomération
      200
      0,016
      28
      H

      SAACY-SUR-MARNE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      SACLAS
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      SAVIGNY-SUR-ORGE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      SEPTEUIL
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      SOUPPES-SUR-LOING
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      SAINT-CHERON
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      V

      SAINT-CYR-SUR-MORIN
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      VILLENEUVE-SUR-BELLOT
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      YERRES
      Agglomération
      [2]
      [2]
      28
      H

      MANTES
      Maudétour-en-Vexin
      396
      12,6
      28
      H

      PARIS
      Tour Eiffel
      358
      50
      28
      H

      PARIS Est
      Chennevières
      223
      1,2
      28
      M

      PARIS Nord
      Sannois
      210
      1
      28
      H

      PARIS Sud
      Villebon
      212
      0,44
      28
      H

      [1] La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
      [2] Zone traitée en dossier de numérisation.


      Caractéristiques techniques de diffusion imposées :
      Rendement de code : 3/4.
      Intervalle de garde : 1/8.


Fait à Paris, le 19 janvier 2010.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

Extrait du Journal officiel électronique authentifié

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