Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Samedi 4 novembre 2023

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 (sous réserve de son dépôt) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général) ;
- examen des articles non rattachés et des articles de récapitulation puis vote d'ensemble sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

Mardi 7 novembre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 15 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la restitution des restes humains appartenant à des collections publiques (n° 1347) (M. Christophe Marion, rapporteur).

Commission des affaires étrangères,
A 17 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Boone, secrétaire d'Etat auprès de la première ministre, chargée des affaires européennes, sur le 3e sommet de la communauté politique européenne (CPE) à Grenade et les perspectives d'ouverture des négociations d'adhésion à l'Union européennes avec plusieurs pays lors du Conseil européen des 14 et 15 décembre 2023.

Commission des affaires sociales,
A 17 h 15 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1e étage) :

- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à indexer les salaires sur l'inflation (n° 1774) ;
- désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à déconjugaliser l'allocation de soutien familial (n° 1770) ;
- audition, en application des dispositions de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique, de M. Frédéric Pacoud, dont la nomination aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Établissement français du sang est envisagée.

Commission du développement durable,
A 17 h 15 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- à 17 heures 15 (salle 6238) :
- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (n° 1788) (M. Bruno Millienne, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP (n° 1788) (M. Bruno Millienne, rapporteur).

Commission d'enquête sur les groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements,
A 13 h 30 (Salle 6549 - Palais Bourbon, 2e étage) :

- examen du rapport, à huis clos.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 h 15 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte la presse, de Mme Bérangère Couillard, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations.

Mercredi 8 novembre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743) ;
- communication sur les travaux du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 (MM. Belkhir Belhaddad et Maxime Minot, co-présidents).

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Bernard Doroszczuk, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les relations entre la France et l'Afrique (M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot, rapporteurs).

A 11 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Kepel, professeur des universités à l'université Paris Sciences et Lettres (PSL) et directeur de la chaire Moyen-Orient Méditerranée à l'École normale supérieure, sur la situation en Israël et dans les territoires palestiniens ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Moldavie pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales, signée à Chisinau le 15 juin 2022 (n° 1817) ;
- nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (sous réserve de sa transmission).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1e étage) :

- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) ;
- mission Santé : avis de M. Sébastien Peytavie, rapporteur, et vote sur les crédits ;
- mission Solidarité, insertion et égalité des chances : avis de Mme Christine Le Nabour, rapporteure, et vote sur les crédits ;
- mission Travail et emploi : vote sur les crédits (M. Stéphane Viry, rapporteur).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Thierry Guimbaud aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des transports ;
- audition de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale pour la biodiversité.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Christian Charpy, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes et président de la formation inter juridictions sur les finances publiques locales, de M. Jean-Pierre Viola, conseiller maître, et de M. Benoît Lion, conseiller référendaire en service extraordinaire.

Délégation aux droits des enfants,
A 13 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission flash portant sur les perspectives d'évolutions de la prise en charge des enfants dans les crèches, présenté par Mme Michèle Peyron et Mme Isabelle Santiago, rapporteures.

Délégation aux outre-mer,
A 16 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- présentation du rapport de la commission d'enquête sur la vie chère par M. Johnny Hajjar, rapporteur, et M. Guillaume Vuilletet, président ;
- questions diverses.

Jeudi 9 novembre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 10 h 15 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- programme de travail pour la session 2023-2024 ;
- nomination de rapporteurs ;
- suivi de l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon : examen du rapport (ouvert à la presse).

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 10 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Puisais-Juvin, secrétaire général des affaires européennes ;
- audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Matthias Emerich, ancien directeur général adjoint de la branche fret de la SNCF et de M. Alain Krakovitch, ancien coordonnateur du plan de restructuration du fret de la SNCF, directeur général de Voyages SNCF.

A 15 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Jonathan Delisle, président des transports Delisle et de M. Aurélien Baehl, directeur général du groupe Mauffrey ;
- audition, ouverte à la presse, M. Marc Véron, ancien directeur général délégué fret de la SNCF, ancien président du directoire de la société du Grand Paris.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 17 h 15
Présents. - Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Marc Ferracci, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, Mme Christine Loir, M. Yannick Monnet, M. Laurent Panifous, Mme Michèle Peyron, Mme Angélique Ranc, Mme Sandrine Rousseau, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, M. Stéphane Viry.
Excusés. - M. Joël Aviragnet, M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, Mme Sandrine Josso, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Olivier Serva, M. Frédéric Valletoux.
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, M. Matthieu Marchio, M. Jean-Philippe Nilor.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 18 heures
Présents. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Delphine Lingemann, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Saintoul.
Excusés. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. Jean-Michel Jacques, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Josy Poueyto, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Anthony Brosse, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, M. Gérard Leseul, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Bertrand Petit, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - M. Damien Abad, Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Marcellin Nadeau, M. Jean-Philippe Nilor, M. Hubert Ott, Mme Christelle Petex-Levet.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du jeudi 2 novembre 2023 à 10 h 05
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, Mme Mathilde Desjonquères, M. Yoann Gillet, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Thomas Ménagé, M. Didier Paris, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, Mme Béatrice Roullaud, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Cécile Untermaier, M. Guillaume Vuilletet.
Excusés. - M. Ian Boucard, M. Éric Ciotti, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Rémy Rebeyrotte, M. Roger Vicot.
Assistait également à la réunion. - Mme Christine Arrighi.
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 31 octobre 2023 à 17 h 20
Présents. - Mme Émilie Chandler, Mme Mireille Clapot, Mme Marie-Charlotte Garin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Amélia Lakrafi, Mme Sarah Legrain, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Sarah Tanzilli.
Excusés. - Mme Agnès Carel, Mme Virginie Duby-Muller.
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
Réunion du jeudi 2 novembre 2023 à 9 h 35
Présents. - Mme Lisa Belluco, M. Didier Lemaire.
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, M. Éric Pauget, M. Julien Rancoule.