Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mardi 31 octobre 2023

Commission des affaires sociales à partir de 14 h 30 (salle n° 213)
Captation vidéo.
À 14 h 30 :

- Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682).

À 15 h 30 :

- Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682).

À 17 heures :

- Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682).

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 16 heures (salle Médicis)
Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo.

- Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des Transports ;
- Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains.

Commission des finances à 8 h 30 et à 14 h 30(salle n° 131)
À 8 h 30 :

- PLF pour 2024 - Examen du rapport de M. Jean-Marie MIZZON, rapporteur spécial, relatif à la participation de la France au budget de l'Union européenne (article 33) ;
- PLF pour 2024 - Examen du rapport de M. Christopher SZCZUREK, rapporteur spécial, sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement » et sur le budget annexe « Publications officielles et information administrative ».

À 14 h 30 :
Salle de la commission
Captation

- Audition de M. Patrice VERGRIETE, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires chargé du logement ;
- PLF pour 2024 - Examen du rapport de Mme Vanina PAOLI-GAGIN et M. Jean-François RAPIN, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Recherche et enseignement supérieur » ;
- PLF pour 2024 - Examen des rapports de : M. Bruno BELIN, rapporteur spécial, sur les programmes « Gendarmerie nationale », « Police nationale » et « Sécurité et éducation routières » de la mission « Sécurités » et le compte d'affectation spéciale « Contrôle de la circulation et du stationnement routiers », M. Jean Pierre VOGEL, rapporteur spécial, sur le programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités ».

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est)

- Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 56 (2023-2024) tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, présentée par M. Bruno Retailleau et les membres du groupe Les Républicains, apparentés et rattachés ;
- Examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 56 (2023-2024) tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, présentée par M. Bruno Retailleau et les membres du groupe Les Républicains, apparentés et rattachés ;
- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 926 (2022 2023) portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives, présentée par Mmes Cathy Apourceau-Poly, Éliane Assassi, Laurence Cohen et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. Jean-Michel Arnaud) ;
- Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 732 (2022-2023) visant à abroger l'article 40 de la Constitution, présentée par Mme Éliane Assassi, MM. Éric Bocquet, Pascal Savoldelli et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. Stéphane Le Rudulier).

Membres présents ou excusés

Commission des finances
Séance du lundi 30 octobre 2023
Présents  : Bruno Belin, Grégory Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Victorin Lurel, Vanina Paoli-Gagin.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Baptiste Blanc, Vincent Delahaye, Jean-François Husson, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Claude Nougein, Jean Pierre Vogel.