Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Lundi 30 octobre 2023

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 18 heures (Salle 245)

- Désignation d'un rapporteur sur la mission d'information sur la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
- Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 404 (2021-2022) visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive (M. Cédric Vial, rapporteur)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 30 octobre à 11 heures
Commission des finances à 14 h 30 (salle n° 131)

- Examen des amendements de séance au texte de la commission sur la proposition de loi n° 920 (2022-2023) visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises (M. Christian KLINGER, rapporteur)

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 30 octobre à 11 heures

- PLF pour 2024 - Examen du rapport de M. Grégory BLANC, rapporteur spécial, sur la mission « Pouvoirs publics »

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
3e séance du mercredi 25 octobre 2023
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Alain Milon, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Jean Sol.
Commission des finances
Séance du mercredi 11 octobre 2023
Présents  : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Canévet, Emmanuel Capus, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier.
Séance du lundi 16 octobre 2023
Présents  : Bruno Belin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Éric Bocquet, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Thomas Dossus, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-François Husson, Marc Laménie, Christine Lavarde, Olivier Paccaud, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Michel Canévet, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Claude Nougein, Laurent Somon, Jean Pierre Vogel.

Convocations

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Lundi 30 octobre 2023
À 18 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Désignation d'un rapporteur sur la mission d'information sur la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
2° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 404 (2021-2022) visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive (M. Cédric Vial, rapporteur) Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : Lundi 30 octobre à 11 heures
3° Questions diverses

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 26 octobre 2023
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Brigitte Devésa, Jacques Fernique, Daniel Gremillet, Olivier Henno, Claude Kern, Christine Lavarde, Audrey Linkenheld, Didier Marie, Jean-François Rapin, Silvana Silvani, Louis Vogel.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Amel Gacquerre, Teva Rohfritsch.