Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Séance du jeudi 26 octobre 2023
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Olivier Henno, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Annie Le Houerou, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, François Patriat, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Jean Sol, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du lundi 23 octobre 2023
Présents  : Pierre Barros, Franck Dhersin, Jacques Fernique, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Philippe Tabarot, Simon Uzenat.
Excusés  : Jean-Pierre Corbisez, Gilbert-Luc Devinaz, Nadège Havet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Clément Pernot.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Pascal Martin, Denise Saint-Pé.
Assistait en outre à la séance  :  Vincent Capo-Canellas (commission des finances).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
1re séance du mercredi 25 octobre 2023
Présents  : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Karine Daniel, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Annick Girardin, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés  : Annick Billon, Laurent Lafon.
2e séance du mercredi 25 octobre 2023
Présents  : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Max Brisson, Colombe Brossel, Christian Bruyen, Samantha Cazebonne, Yan Chantrel, Laure Darcos, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Karine Daniel, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Laurence Garnier, Annick Girardin, Jacques Grosperrin, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Monique de Marco, Pauline Martin, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Mathilde Ollivier, Pierre Ouzoulias, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Sylvie Robert, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon, Cédric Vial, Adel Ziane.
Excusés  : Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Laurent Lafon.
Ont délégué leur droit de vote  : Annick Billon, Alexandra Borchio Fontimp, Yves Bouloux, Karine Daniel.
3e séance du mercredi 25 octobre 2023
Présents  : Jérémy Bacchi, Catherine Belrhiti, Max Brisson, Sabine Drexler, Aymeric Durox, Karine Daniel, Agnès Evren, Bernard Fialaire, Béatrice Gosselin, Jean Hingray, Else Joseph, Patrick Kanner, Claude Kern, Laurent Lafon, Gérard Lahellec, Michel Laugier, Martin Lévrier, Jean-Jacques Lozach, Pauline Martin, Mathilde Ollivier, Jean-Gérard Paumier, Stéphane Piednoir, David Ros, Michel Savin, Anne Ventalon.
Excusés  : Annick Billon, Sonia de La Provôté.

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mardi 31 octobre 2023 à 14 h 30, 15 h 30 et 17 heures (Salle 213, 2e étage aile Est)
A 14 h 30
Captation vidéo.
1° Audition de M. Nicolas Grivel, directeur général de la caisse nationale des allocations familiales (Cnaf), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682)
A 15 h 30
Captation vidéo.
2° Audition de Mme Aurore Bergé, ministre des solidarités et des familles, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682)
A 17 heures
Captation vidéo.
3° Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué chargé des comptes publics, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682)
4° Questions diverses
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 31 octobre 2023 à 16 heures (Salle Médicis)
Ouverte au public et à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports
2° Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
3° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 31 octobre 2023 à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Désignation d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 56 (2023-2024) tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, présentée par M. Bruno Retailleau et les membres du groupe Les Républicains, apparentés et rattachés ;
2° Examen du rapport portant avis sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 56 (2023-2024) tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'impact du narcotrafic en France et les mesures à prendre pour y remédier, présentée par M. Bruno Retailleau et les membres du groupe Les Républicains, apparentés et rattachés ;
3° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 926 (2022 2023) portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives, présentée par Mmes Cathy Apourceau-Poly, Éliane Assassi, Laurence Cohen et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. Jean-Michel Arnaud) ;
4° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi constitutionnelle n° 732 (2022-2023) visant à abroger l'article 40 de la Constitution, présentée par Mme Éliane Assassi, MM. Éric Bocquet, Pascal Savoldelli et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. Stéphane Le Rudulier) ;
5° Questions diverses.

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 25 octobre 2023
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, François Bonneau, Valérie Boyer, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Karine Daniel, Jacques Fernique, Annick Girardin, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Nadège Havet, Bernard Jomier, Gisèle Jourda, Claude Kern, Dominique de Legge, Vincent Louault, Audrey Linkenheld, Didier Marie, Mathilde Ollivier, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Silvana Silvani, Michaël Weber.
Excusé  : Amel Gacquerre.