Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

Modifications à la composition de la commission des affaires européennes

2. Réunions
Jeudi 26 octobre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 9 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Démier, présidente de la 5e chambre de la Cour des comptes, sur le soutien aux logements face aux évolutions climatiques et au vieillissement de la population.

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 - seconde partie) ;
- audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- examen pour avis des crédits de la mission recherche et enseignement supérieur ;
- enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis) ;
- recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis).

A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'ordre du jour du matin.

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle de la commission) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions ;
- enseignement scolaire (M. Robin Reda, rapporteur spécial) et sur les articles 53 et 54, rattachés.

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions ;
- écologie, développement et mobilité durables :
- infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine Arrighi et Eva Sas, rapporteures spéciales) ;
- énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David Amiel et Emmanuel Lacresse, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés ;
- paysage, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma Dufour et M. Sébastien Rome, rapporteurs spéciaux) ;
- affaires maritimes (Mme Christine Decodts, rapporteure spéciale).

A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions ;
- justice (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial) ;
- médias, livre et industries culturelles (M. Denis Masséglia, rapporteur spécial) ;
- avances à l'audiovisuel public (Mme Constance Le Grip, rapporteure spéciale).

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. James Blateau, président de la Fédération française de Gymnastique et M. David Vallée, directeur exécutif ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Bonnet Oulaldj, co-présidente de la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Gares, ancien président de la Fédération française d'escrime et Mme Jacqueline Felzine, présidente de la commission éthique et déontologie de la Fédération française d'escrime - (en visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Pankowiak, chercheure postdoctorale au sein de l'Institute for Health and Sport, Victoria University, Australie - (en visioconférence).

A 14 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Borghini, membre du Comex de la Fédération française de football, président de la Commission fédérale de l'arbitrage ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Guy Drut, membre du Comité international olympique (CIO), ancien ministre chargé de la jeunesse et des sports.

A 16 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition de témoins anonymes sous le régime du secret.

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde sur la place du fret ferroviaire dans la logistique de grands acteurs économiques :
- M. Philippe Dorge, directeur général adjoint, en charge de la branche Services, courrier et colis du groupe La Poste, et M. Christophe Baboin, directeur Transport et livraison ;
- M. Bruno Meneret, directeur national Transport, groupe Auchan (en visioconférence) ;
- M. Yohan Benard, directeur des affaires publiques France et Europe, et Mme Claire Scharwatt, directrice des affaires publiques France, Amazon ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Gibelin, vice-président du conseil régional d'Occitanie, pour Régions de France (en visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Debaisieux, président-directeur général de Railcoop.

A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Kristian Schmidt, directeur des transports terrestres, Commission européenne (en visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Riquet, député européen (en visioconférence).

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, avec des agences de l'eau sur la problématique de la sanctuarisation des zones de captages :
- M. Guillaume Choisy, directeur général de l'Agence de l'eau Adour-Garonne (en présentiel) ;
- M. Thierry Vatin, directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie (par visioconférence) ;
- M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse (par visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés (par visioconférence), accompagnés de Mme Jovana Deravel, chargée de mission auprès de la directrice du pôle Produits réglementés de l'Anses.

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles,
A 10 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
A 10 heures 30 :
table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte, la gestion et les conséquences de l'incendie survenu à l'usine Lubrizol de Rouen le 26 septembre 2019, réunissant :

- M. André Gautier, vice-président du conseil départemental de la Seine-Maritime en charge de l'habitat, du logement et de la politique de la ville et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Seine-Maritime ;
- Mme Charlotte Goujon, vice-présidente de la métropole Rouen Normandie en charge de la transition écologique, de la santé et de la sécurité sanitaire et industrielle, maire de Petit-Quevilly (en visioconférence) ;
- Mme Françoise Lesconnec, conseillère municipale de Rouen déléguée aux risques majeurs ;
- M. Clément Vivès, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Normandie et du département de la Seine-Maritime ;
- M. le Colonel Stéphane Gouezec, directeur du SDIS de la Seine-Maritime.

Vendredi 27 octobre 2023

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions ;
- cohésion des territoires :
- logement et hébergement d'urgence (M. François Jolivet, rapporteur) ;
- politique des territoires (M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial) ;
- sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial).

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions ;
- culture :
- création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial) ;
- patrimoine (M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial) ;
- santé (Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale) ;
- solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale).

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Moretton, président de la Fédération française de tennis et Mme Caroline Flaissier, directrice générale ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football et M. Jean-François Vilotte, directeur général.

A 14 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des présidents de Conférences régionales du sport :
- Mme Évelyne Ciriegi, présidente de la Conférence régionale du sport d'Ile-de-France ;
- M. Pierre Pouliquen, président de la Conférence régionale du sport de Bretagne - (en visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Gwenaëlle Noury, présidente de la Fédération française des sports de glace, et de Mme Nathalie Péchalat, ancienne présidente de la Fédération française des sports de glace.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Stéphane Mazars, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - M. Louis Boyard, M. Antoine Léaument
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 21 h 35
Présents. - M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, Mme Julie Lechanteux, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, M. Maxime Minot, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Boris Vallaud
Assistait également à la réunion. - M. Louis Boyard
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 h 30
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, M. Philippe Ballard, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Pierre Henriet, Mme Catherine Jaouen, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Annie Genevard, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - M. Inaki Echaniz, Mme Constance Le Grip, M. Denis Masséglia
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Inaki Echaniz, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, Mme Hélène Laporte, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Hervé de Lépinau, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers
Excusés. - M. Laurent Alexandre, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Perceval Gaillard, M. Éric Girardin, M. Luc Lamirault, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, M. Charles Rodwell, Mme Danielle Simonnet, M. Stéphane Travert, M. Jiovanny William
Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. François Piquemal, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. David Taupiac
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 h 05
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, Mme Véronique Besse, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Julie Delpech, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, Mme Claire Guichard, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Yaël Menache, Mme Nathalie Oziol, M. Didier Parakian, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Vincent Seitlinger, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - M. Carlos Martens Bilongo, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Ersilia Soudais, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 18 heures
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Mounir Belhamiti, M. Benoît Bordat, M. Jean-Pierre Cubertafon, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Michèle Martinez, Mme Anna Pic, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre
Assistait également à la réunion. - Mme Eléonore Caroit
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Benoît Bordat, M. Mickaël Bouloux, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Julien Bayou, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Emmanuel Fernandes, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, Mme Josy Poueyto, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Mikaele Seo, M. Michaël Taverne
Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Batut, M. Dino Cinieri, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 h 40
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Christophe Barthès, M. José Beaurain, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Aymeric Caron, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - M. Gabriel Amard, Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, M. Matthieu Marchio, M. Marcellin Nadeau, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu
Assistaient également à la réunion. - Mme Delphine Batho, Mme Josiane Corneloup, M. Maxime Laisney, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Isabelle Valentin, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 17 h 20
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Karim Ben Cheikh, M. Ugo Bernalicis, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Fabien Di Filippo, M. Luc Geismar, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Joël Giraud, M. Jean-Paul Mattei, Mme Christine Pires Beaune
Assistaient également à la réunion. - M. Julien Bayou, M. Ian Boucard, M. Dino Cinieri, M. Yoann Gillet, M. Jordan Guitton, Mme Marie-France Lorho, Mme Élisa Martin, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, M. Hervé Saulignac, M. Olivier Serva, M. Roger Vicot, M. Jean-Pierre Vigier
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 21 heures
Présents. - M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Ugo Bernalicis, M. Manuel Bompard, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), Mme Élisa Martin, M. Denis Masséglia, M. Kévin Mauvieux, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, M. Davy Rimane, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. - M. Karim Ben Cheikh, M. Joël Giraud, M. Jean-Paul Mattei
Assistaient également à la réunion. - M. Romain Baubry, M. Ian Boucard, M. Elie Califer, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Sylvie Ferrer, M. Perceval Gaillard, M. Yoann Gillet, M. Jordan Guitton, M. Johnny Hajjar, M. Timothée Houssin, M. Mansour Kamardine, M. Nicolas Metzdorf, M. Pierre Meurin, Mme Maud Petit, M. Julien Rancoule, Mme Sandra Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Jiovanny William
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Manuel Bompard, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Alma Dufour, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Michel Lauzzana, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, Mme Valérie Rabault, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier, Mme Aurélie Trouvé
Excusés. - M. Karim Ben Cheikh, M. Éric Coquerel, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei
Assistaient également à la réunion. - M. Elie Califer, Mme Josiane Corneloup, M. Bastien Lachaud, M. Olivier Marleix, M. René Pilato
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 17 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, Mme Pascale Bordes, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Elsa Faucillon, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Laure Miller, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Nicolas Sansu, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. - Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Philippe Latombe, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono
Assistait également à la réunion. - M. Pierre Cordier
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 21 h 30
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Gilles Le Gendre, Mme Marie Lebec, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Laure Miller, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Philippe Pradal, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Béatrice Roullaud, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, M. Philippe Latombe, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 9 h 05
Présents. - M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, Mme Emeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, M. Jean-Luc Warsmann, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, M. Timothée Houssin, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Mansour Kamardine, M. Philippe Latombe
Assistaient également à la réunion. - M. Julien Bayou, M. Fabien Di Filippo
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 13 h 30
Présents. - M. Henri Alfandari, M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Delphine Batho, M. Pierrick Berteloot, Mme Chantal Bouloux, Mme Pascale Boyer, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, Mme Laurence Cristol, M. Pierre-Henri Dumont, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Brigitte Klinkert, Mme Julie Laernoes, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, M. Denis Masséglia, Mme Yaël Menache, M. Thomas Ménagé, Mme Lysiane Métayer, Mme Louise Morel, Mme Danièle Obono, Mme Nathalie Oziol, Mme Anna Pic, Mme Michèle Tabarot, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - M. Frédéric Petit, M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. - M. Grégoire de Fournas, Mme Sandrine Le Feur, Mme Marie Pochon
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 25 octobre 2023 à 14 heures
Présents. - M. Xavier Batut, Mme Anne Brugnera, M. Stéphane Buchou, M. Jocelyn Dessigny, Mme Marina Ferrari, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Jean-Claude Raux, M. Lionel Royer-Perreaut, M. David Valence
Excusés. - M. Xavier Breton, Mme Stella Dupont, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 17 h 20
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Céline Calvez, Mme Émilie Chandler, Mme Julie Delpech, Mme Virginie Duby-Muller, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Sandrine Josso, Mme Pascale Martin, Mme Sophie Panonacle
Excusés. - M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Anne-Cécile Violland