Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition

2. Réunions
Mercredi 25 octobre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- création d'une mission d'information de vingt membres sur le recrutement et la formation des enseignants des collèges et lycées publics : état des lieux et perspectives ; désignation des membres, du président et du rapporteur ;
- désignation du rapporteur de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre (n° 1743) ;

- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 - seconde partie) :

- audition de Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la Culture ;
- examen pour avis des crédits de la mission Culture (Mme Emmanuelle Anthoine, rapporteure pour avis) ;
- examen pour avis des crédits du compte spécial Avances à l'audiovisuel public (Mme Fabienne Colboc, rapporteure pour avis).

A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'ordre du jour du matin.

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :

- examen de l'avis budgétaire Énergie (M. Jérôme Nury, rapporteur).
- examen de l'avis budgétaire Logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).

A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :

- à 15 heures :
- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 :
- mission « Écologie, développement et mobilité durables » :

- énergie (M. Jérôme Nury, rapporteur pour avis) ;

- mission « Cohésion des territoires » :

. logement et urbanisme (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure pour avis).
Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 :

- examen pour avis et vote des crédits de la mission Défense (M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis) ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur pour avis) ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission de la mission Économie - commerce extérieur et diplomatie économique (M. Jean-François Portarrieu, rapporteur pour avis) ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Danemark pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales, signée à Paris le 4 février 2022 et de la convention entre la République française et la République hellénique pour l'élimination de la double imposition en matière d'impôts sur le revenu et pour la prévention de l'évasion et de la fraude fiscales signée à Athènes le 11 mai 2022 (sous réserve de sa transmission).

Commission des affaires européennes,
A 13 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne (proposition de résolution européenne, n° 1671 rect.) ;
- bilan des accords de libre-échange (rapport d'information).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (seconde partie) : examen et vote sur les crédits de la mission Régimes spéciaux et de retraite et du compte d'affectation spéciale Pensions (Mme Joëlle Mélin, rapporteure pour avis).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024.

examen pour avis et vote sur les crédits :

• de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis)

• de la mission « Défense » :

- Environnement et prospective de la politique de défense (M. Jean-Charles Larsonneur, rapporteur pour avis) ;
- Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
- Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
- Equipement des forces - Dissuasion (M. Mounir Belhamiti, rapporteur pour avis) ;

• de la mission « Sécurités », « Gendarmerie nationale » (M. Jean-Pierre Cubertafon, rapporteur pour avis).

A 15 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (suite).

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), accompagné de Mme Karine Herviou, directrice générale adjointe en charge de la sûreté nucléaire, M. Jean-Christophe Gariel, directeur général adjoint en charge de la santé et de l'environnement, et M. Patrice Bueso, directeur de la stratégie de l'IRSN, sur le projet de rapprochement de l'Institut avec l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits de la mission
- gestion des finances publiques (M. Louis Margueritte, rapporteur spécial) ;
- gestion des finances publiques : Lutte contre l'évasion fiscale (Mme Charlotte Leduc, rapporteure spéciale) ;
- engagements financiers de l'Etat (M. Kevin Mauvieux, rapporteur spécial) ;
- participations financières de l'Etat ; Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe Brun, rapporteur spécial) ;
- régimes sociaux et de retraite ; Pensions (M. Benoît Mournet, rapporteur spécial) ;
- remboursements et dégrèvements (Mme Christine Pires-Beaune, rapporteure spéciale).

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales ; Développement agricole et rural (M. Pascal Lecamp, rapporteur spécial) ;
- investir pour la France de 2030 (M. Damien Maudet, rapporteur spécial) ;
- plan de relance (M. Frédéric Cabrolier, rapporteur spécial).

A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions

- défense :

- budget opérationnel de la défense (M. Emeric Salmon, rapporteur spécial) ;
- préparation de l'avenir (M. Christophe Plassard, rapporteur spécial) ;
- anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation (M. Bryan Masson, rapporteur spécial) ;

- économie :

- commerce extérieur (M. Franck Allisio, rapporteur spécial) ;
- développement des entreprises et régulations ; Plan « France Très haut débit » ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (M. Xavier Roseren rapporteur spécial) ;
- statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux (M. Michel Sala, rapporteur spécial) ;
- tourisme (Mme Émilie Bonnivard, rapporteure spéciale).

Commission des lois,
A 9 heures (6ème Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de Mme Sabrina Agresti-Roubache, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Intérieur et des Outre-mer, chargée de la Citoyenneté et de la Ville, sur les crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission « Immigration, asile et intégration » (Mme Blandine Brocard, rapporteure pour avis).

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 14 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Chargé, président de La Coopération Agricole, M. Antoine Hacard, président de La Coopération Agricole Métiers du grain, M. Joël Boueilh, président de La Coopération Agricole Vignerons Coopérateurs, Mme Pauline Bodin, Responsable intrants et environnement de La Coopération Agricole Métiers du grain.

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des parlementaires européens :

- M. Pascal Canfin, président de la Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire ;
- M. Benoît Biteau, vice-président de la Commission de l'agriculture et du développement rural ;
- M. Éric Andrieu, ancien député européen et président de la Commission PEST au Parlement européen (à confirmer).
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Le Déaut, coprésident d'un groupe de travail sur le thème « agriculture et pesticides : en réduire l'usage et l'impact, est-ce possible et si oui, comment ? » à l'Académie d'agriculture de France, accompagné de M. Jean François Molle, secrétaire du groupe de travail.

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 14 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- présentation du rapport, fait au nom de la commission des lois, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n° 1361) (Mme Marie-Agnès POUSSIER-WINSBACK, rapporteure).

Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable,
A 17 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de Monsieur Patrice Vergriete, ministre chargé du logement, accompagné de membres de son cabinet

Jeudi 26 octobre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 9 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Démier, présidente de la 5e chambre de la Cour des comptes, sur le soutien aux logements face aux évolutions climatiques et au vieillissement de la population.

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 - seconde partie) ;
- audition de Mme Sylvie Retailleau, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ;
- examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur ;
- enseignement supérieur et vie étudiante (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis) ;
- recherche (M. Philippe Berta, rapporteur pour avis).

A 15 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'ordre du jour du matin.

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle de la commission) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- enseignement scolaire (M. Robin Reda, rapporteur spécial) et sur les articles 53 et 54, rattachés.

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions

- écologie, développement et mobilité durables :

- infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (Mmes Christine Arrighi et Eva Sas, rapporteures spéciales) ;
- énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (MM. David Amiel et Emmanuel Lacresse, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés ;
- paysage, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (Mme Alma Dufour et M. Sébastien Rome, rapporteurs spéciaux) ;
- affaires maritimes (Mme Christine Decodts, rapporteure spéciale).

A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- justice (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial) ;
- médias, livre et industries culturelles (M. Denis Masséglia, rapporteur spécial) ;
- avances à l'audiovisuel public (Mme Constance Le Grip, rapporteure spéciale).

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. James Blateau, président de la Fédération française de Gymnastique et M. David Vallée, directeur exécutif
- audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Bonnet Oulaldj, co-présidente de la Fédération sportive et gymnique du travail (FSGT)
- audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Gares, ancien président de la Fédération française d'escrime et Mme Jacqueline Felzine, présidente de la commission éthique et déontologie de la Fédération française d'escrime - (en visioconférence)
- audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Pankowiak, chercheure postdoctorale au sein de l'Institute for Health and Sport, Victoria University, Australie - (en visioconférence)

A 14 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Eric Borghini, membre du Comex de la Fédération française de football, président de la Commission fédérale de l'arbitrage
- audition, ouverte à la presse, de M. Guy Drut, membre du Comité international olympique (CIO), ancien ministre chargé de la jeunesse et des sports

A 16 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition de témoins anonymes sous le régime du secret

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde sur la place du fret ferroviaire dans la logistique de grands acteurs économiques :

- M. Philippe Dorge, directeur général adjoint, en charge de la branche Services, courrier et colis du groupe La Poste, et M. Christophe Baboin, directeur Transport et livraison ;
- M. Bruno Meneret, directeur national Transport, groupe Auchan (en visioconférence) ;
- M. Yohan Benard, directeur des affaires publiques France et Europe, et Mme Claire Scharwatt, directrice des affaires publiques France, Amazon.
- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Gibelin, vice-président du conseil régional d'Occitanie, pour Régions de France (en visioconférence).
- audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Debaisieux, président-directeur général de Railcoop.

A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Kristian Schmidt, directeur des transports terrestres, Commission européenne (en visioconférence).
- audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Riquet, député européen (en visioconférence).

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, avec des agences de l'eau sur la problématique de la sanctuarisation des zones de captages :

- M. Guillaume Choisy, directeur général de l'Agence de l'eau Adour-Garonne (en présentiel) ;
- M. Thierry Vatin, directeur général de l'Agence de l'eau Artois-Picardie (par visioconférence) ;
- M. Marc Hoeltzel, directeur général de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse (par visioconférence).
- audition, ouverte à la presse, M. Benoît Vallet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES), Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée en charge du pôle produits réglementés (par visioconférence), accompagnés de Mme Jovana Deravel, chargée de mission auprès de la directrice du pôle Produits réglementés de l'Anses.

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles,
A 10 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
A 10 heures 30 :
table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte, la gestion et les conséquences de l'incendie survenu à l'usine Lubrizol de Rouen le 26 septembre 2019, réunissant :

- M. André Gautier, vice-président du conseil départemental de la Seine-Maritime en charge de l'habitat, du logement et de la politique de la ville et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Seine-Maritime ;
- Mme Charlotte Goujon, vice-présidente de la métropole Rouen Normandie en charge de la transition écologique, de la santé et de la sécurité sanitaire et industrielle, maire de Petit-Quevilly (en visioconférence) ;
- Mme Françoise Lesconnec, conseillère municipale de Rouen déléguée aux risques majeurs ;
- M. Clément Vivès, sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la région Normandie et du département de la Seine-Maritime ;
- M. le Colonel Stéphane Gouezec, directeur du SDIS de la Seine-Maritime.

Vendredi 27 octobre 2023

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions

- cohésion des territoires :

- logement et hébergement d'urgence (M. François Jolivet, rapporteur) ;
- politique des territoires (M. Nicolas Sansu, rapporteur spécial) ;
- sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin Dirx, rapporteur spécial).

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions

- culture :

- création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Alexandre Holroyd, rapporteur spécial) ;
- patrimoine (M. Philippe Lottiaux, rapporteur spécial) ;
- santé (Mme Véronique Louwagie, rapporteure spéciale) ;
- solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine Goulet, rapporteure spéciale).

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Moretton, président de la Fédération française de tennis et Mme Caroline Flaissier, directrice générale
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Diallo, président de la Fédération française de football et M. Jean-François Vilotte, directeur général

A 14 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des présidents de Conférences régionales du sport :

- Mme Évelyne Ciriegi, présidente de la Conférence régionale du sport d'Ile-de-France ;
- M. Pierre Pouliquen, président de la Conférence régionale du sport de Bretagne - (en visioconférence) ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Gwenaëlle Noury, présidente de la Fédération française des sports de glace, et de Mme Nathalie Péchalat, ancienne présidente de la Fédération française des sports de glace.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 14 h 45
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Fanta Berete, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, Mme Laurence Cristol, M. Marc Ferracci, M. Thierry Frappé, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Didier Martin, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, M. Jean-Philippe Nilor, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Olivier Serva
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 14 heures
Présents. - Mme Anne-Laure Babault, M. Frédéric Descrozaille, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Mathilde Hignet, Mme Nicole Le Peih, M. Dominique Potier, Mme Mélanie Thomin
Délégation aux outre-mer
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 11 h 40
Présents. - M. Christian Baptiste, M. Elie Califer, M. Jean-Victor Castor, M. Tematai Le Gayic, M. Frédéric Maillot, M. Max Mathiasin, M. Marcellin Nadeau, M. Davy Rimane
Excusés. - Mme Farida Amrani, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Estelle Youssouffa
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 24 octobre 2023 à 17 h 15
Excusé. - M. Emmanuel Taché de la Pagerie