Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Réunions
Mardi 24 octobre 2023

Commission des affaires étrangères, à 15 h 30 (Salle Monory) :
A huis clos :

- audition du Général Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2024.

Commission des affaires sociales, à 14 heures et à la suspension du soir en séance publique (salle n° 213) :
A 14 heures :

- examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 49, 2023-2024) (Rapporteure : Mme Corinne Imbert).

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 20 octobre 2023, à 12 heures.
A la suspension du soir en séance publique :

- examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels (n° 49, 2023-2024) (Rapporteure : Mme Corinne Imbert).

Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : vendredi 20 octobre 2023, à 12 heures :
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 18 h 30 (Salle Médicis) :
Captation vidéo.

- audition de Mme Rima Abdul Malak, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2024.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
1re séance du mercredi 18 octobre 2023 :
Présents  : Pascal Allizard, Étienne Blanc, François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Didier Marie, Thierry Meignen, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Stéphane Ravier, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Mickaël Vallet, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Ont délégué leur droit de vote  : Gilbert Bouchet, Christian Cambon, Jean-Luc Ruelle.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Séance du lundi 23 octobre 2023 :
Présents  : Pierre Barros, Franck Dhersin, Jacques Fernique, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Philippe Tabarot, Simon Uzenat.
Excusés  : Jean-Pierre Corbisez, Gilbert-Luc Devinaz, Nadège Havet, Clément Pernot.
Ont délégué leur droit de vote  : Jean-Claude Anglars, Guillaume Chevrollier, Pascal Martin, Denise Saint-Pé.
Assistait en outre à la séance  :  Vincent Capo-Canellas (commission des finances).
Commission des finances
1re séance du mercredi 18 octobre 2023 :
Présents  : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Victorin Lurel.
Ont délégué leur droit de vote  : Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas.
2e séance du mercredi 18 octobre 2023 :
Présents  : Arnaud Bazin, Bruno Belin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Marie-Claire Carrère-Gée, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Vincent Éblé, Frédérique Espagnac, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Hervé Maurey, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Christopher Szczurek, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé  : Victorin Lurel.
A délégué son droit de vote  : Michel Canévet.