Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Membres présents ou excusés

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mercredi 18 octobre 2023
Présents  : Jean-Claude Anglars, Nadine Bellurot, Céline Brulin, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Agnès Canayer, Thierry Cozic, Cédric Chevalier, Bernard Delcros, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Corinne Féret, Françoise Gatel, Fabien Genet, Joshua Hochart, Patrice Joly, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Lozach, Pascal Martin, Franck Montaugé, Olivier Paccaud, Guylène Pantel, Rémy Pointereau, Didier Rambaud, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Lucien Stanzione, Cédric Vial, Jean Pierre Vogel.
Excusés  : François Bonhomme, Max Brisson, Catherine Di Folco, Pascale Gruny, Sonia de La Provôté, Anne-Catherine Loisier, Sylviane Noël, Patricia Schillinger, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 18 octobre 2023
Présents  : Marie-Do Aeschlimann, Jocelyne Antoine, Annick Billon, Hussein Bourgi, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Agnès Evren, Gilbert Favreau, Béatrice Gosselin, Loïc Hervé, Lauriane Josende, Else Joseph, Marc Laménie, Annie Le Houerou, Marie Mercier, Brigitte Micouleau, Guylène Pantel, Raymonde Poncet Monge, Olivia Richard, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Elsa Schalck, Laurent Somon, Anne Souyris, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Véronique Guillotin, Micheline Jacques, Marie-Claude Lermytte, Marie-Pierre Monier, Adel Ziane.
Délégation sénatoriale à la prospective
Séance du mercredi 18 octobre 2023
Présents  : Pierre Barros, Bruno Belin, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Raphaël Daubet, Bernard Fialaire, Daniel Gueret, Amel Gacquerre, Nadège Havet, Jean-Raymond Hugonet, Yannick Jadot, Roger Karoutchi, Christine Lavarde, Vincent Louault, Jean-Jacques Michau, Didier Rambaud, Christian Redon-Sarrazy, Stéphane Sautarel, Jean Sol.
Excusés  : Jean-Baptiste Blanc, Yves Bouloux, Christian Bruyen, Patricia Demas, Louis-Jean de Nicolaÿ, Marie-Pierre Richer, Anne Ventalon.
Délégation aux entreprises
Séance du mercredi 18 octobre 2023
Présents  : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Denis Bouad, Marion Canalès, Patrick Chauvet, Catherine Conconne, Pierre Cuypers, Jérôme Darras, Brigitte Devésa, Laurence Garnier, Guillaume Gontard, Antoinette Guhl, Lauriane Josende, Else Joseph, Christian Klinger, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Pauline Martin, Michel Masset, Franck Menonville, Serge Mérillou, Damien Michallet, Anne-Marie Nédélec, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Sebastien Pla, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés  : Ian Brossat, Alain Cadec, Nathalie Delattre, Gilbert Favreau.

Nomination de membres de délégation

Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du mercredi 18 octobre 2023
La délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, composée de 46 membres, a procédé le mercredi 18 octobre 2023 à la désignation de son Bureau qui est ainsi constitué :
Présidente
Mme Françoise GATEL (Union Centriste)
Premier Vice-Président délégué chargé de l'évaluation et de la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales :
M. Rémy POINTEREAU (Les Républicains)
Vice-présidents :
Mme Agnès CANAYER (Les Républicains),
M. Cédric VIAL (Les Républicains),
M. Fabien GENET (Les Républicains),
Mme Corinne FÉRET (Socialiste écologiste et républicain),
M. Éric KERROUCHE (Socialiste écologiste et républicain),
M. Gérard LAHELLEC (Communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky),
Mme Guylène PANTEL (Rassemblement démocratique et social européen),
M. Didier RAMBAUD (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
M. Pierre Jean ROCHETTE (Les Indépendants - République et territoires),
M. Grégory BLANC (Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires),
Secrétaires :
M. Jean-Pierre VOGEL (Les Républicains),
M. Laurent BURGOA (Les Républicains),
M. Bernard DELCROS (Union Centriste),
M. Hervé GILLÉ (Socialiste écologiste et républicain),
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du mercredi 18 octobre 2023
La délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, composée de 36 membres, a procédé le mercredi 18 octobre 2023 à la désignation de son Bureau qui est ainsi constitué :
Présidente
Mme Dominique VÉRIEN, (Union Centriste)
Vice-présidents :
Mme Annick BILLON (Union Centriste),
Mme Evelyne CORBIÈRE NAMINZO (Communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky),
Mme Laure DARCOS (Les Indépendants - République et territoires),
Mme Béatrice GOSSELIN (App. Les Républicains),
M. Marc LAMÉNIE (App. Les Républicains),
Mme Marie MERCIER (Les Républicains),
Mme Marie-Pierre MONIER (Socialiste écologiste et républicain),
Mme Guylène PANTEL (Rassemblement démocratique et social européen),
Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
Mme Laurence ROSSIGNOL (Socialiste écologiste et républicain),
Mme Elsa SCHALCK (Les Républicains),
Mme Anne SOUYRIS (Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires)
Secrétaires :
Mme Marie-Do AESCHLIMANN (Les Républicains),
Mme Agnès EVREN (Les Républicains),
Mme Annie LE HOUEROU (Socialiste écologiste et républicain)

(*) Compte tenu de l'accord intervenu entre les groupes, Mme Annie LE HOUEROU sera remplacée par Mme Jocelyne ANTOINE (Union Centriste) en qualité de secrétaire à compter du 1er avril 2025.

Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

Délégation aux entreprises
Séance du mercredi 18 octobre 2023
La délégation aux entreprises, composée de 42 membres, a procédé le mercredi 18 octobre 2023 à la désignation de son Bureau qui est ainsi constitué :
Président : M. Olivier RIETMANN (Les Républicains)
Vice-présidents :
M. Pierre CUYPERS (Les Républicains),
Mme Laurence GARNIER (Les Républicains),
M. Christian KLINGER (Les Républicains),
M. Michel CANÉVET (Union Centriste),
M. Patrick CHAUVET (Union Centriste),
Mme Marion CANALÈS (Socialiste écologiste et républicain),
M. Simon UZENAT (Socialiste écologiste et républicain),
M. Martin LEVRIER (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
M. Ian BROSSAT (Communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky),
M. Michel MASSET (Rassemblement démocratique et social européen),
M. Guillaume GONTARD (Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires),
M. Emmanuel CAPUS (Les Indépendants - République et territoires),
Secrétaires
M. Michel BONNUS (Les Républicains),
Mme Else JOSEPH (Les Républicains),
Mme Brigitte DEVÉSA (Union Centriste),
M. Jérôme DARRAS (Socialiste écologiste et républicain),
Délégation à la prospective
Séance du mercredi 18 octobre 2023
La délégation à la prospective, composée de 36 membres, a procédé le mercredi 18 octobre 2023 à la désignation de son Bureau qui est ainsi constitué :
Présidente
Mme Christine LAVARDE (Les Républicains)
Vice-présidents :
M. Daniel GUÉRET (Les Républicains),
M. Jean-Raymond HUGONET (Les Républicains),
Mme Anne VENTALON (Les Républicains),
M. Christian REDON-SARRAZY (Socialiste écologiste et républicain),
M. Jean-Jacques MICHAU (Socialiste écologiste et républicain),
M. Guislain CAMBIER (Union Centriste),
Mme Annick JACQUEMET (Union Centriste),
Mme Nadège HAVET (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
Mme Cécile CUKIERMAN (Communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky),
Mme Vanina PAOLI-GAGIN (Les Indépendants - République et territoires),
M. Yannick JADOT (Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires),
M. Bernard FIALAIRE (Rassemblement démocratique et social européen)
Secrétaires :
M. Bruno BELIN(Les Républicains),
M. Stéphane SAUTAREL (Les Républicains),
M. Rémi CARDON (Socialiste écologiste et républicain)

(*) Compte tenu de l'accord intervenu entre les groupes, M. Rémi CARDON sera remplacé par M. Vincent DELAHAYE (Union Centriste) en qualité de secrétaire à compter du 1er avril 2025.