Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Jeudi 19 octobre 2023

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite)

A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite)

Commission de la défense,
A 16 h 45 (Visioconférence sans salle) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le projet de loi de finances 2024.

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Rousselot, président de section à la 3e chambre, M. Dominique Lefebvre, M. Laurent Le Mercier et Mme Lise Fechner, magistrats à la Cour des comptes ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Ghani Yalouz, ancien directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (Insep), accompagné de Mme Audrey Peyrusin, ancienne directrice générale adjointe en charge de la politique sportive et M. Denis Avdibegovic, ancien directeur général adjoint en charge de l'administration ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Roxana Maracineanu, secrétaire générale de la mission interministérielle pour la protection des femmes contre les violences et la lutte contre la traite des êtres humains (Miprof), ancienne ministre déléguée chargée des sports et ancienne sportive de haut niveau.

A 14 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean Luc Rougé, directeur du développement international de la Fédération internationale de Judo et ancien président de la Fédération française de judo, jujitsu et disciplines associées (FFJDA).

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- à 9 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Jonathan Sebbane, directeur général de la gare de La Chapelle ;
- à 10 heures :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Besse et M. Julien Kubiak, réseau de recherche Ferinter ;
- à 11 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Yves Crozet, professeur à l'Université de Lyon.

A 14 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- à 14 heures 30 :
- audition, ouverte à la presse, de M. Luc Nadal, ancien directeur général de Fret SNCF, ancien président du directoire de GEFCO, directeur Europe de CEVA logistics ;
- 16 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Marc Papinutti, président de la Commission nationale du débat public, ancien DGITM :
- à 17 heures :
- audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bursaux, président du Tunnel euralpin Lyon-Turin, ancien DGITM/

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, M. Yves Picquet, président de Phyteis, M. Philippe Michel, directeur des affaires réglementaires et juridiques, et M. Julien Durand-Réville, responsable santé et agronomie digitale.
- table ronde, ouverte à la presse, avec les groupes de développement agricole :
- Mme Pascale Croc et M. Francis Claudepierre, co-présidents de la TRAME (tête de réseaux associatifs pour le développement agricole et rural) ;

Réseau CIVAM (centres d'initiative pour valoriser l'agriculture et le milieu rural) - à confirmer.

- audition, ouverte à la presse, de Mme Laurence Huc, toxicologue directrice de recherche de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE).

Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable,
A 9 h 30 (Salle 7042 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition de la Fédération des promoteurs immobiliers de France (FPI).

A 11 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
audition du groupe Action logement
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles,
A 9 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
A 9 heures :
table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte et la gestion des incendies survenus en Gironde au cours de l'été 2022, réunissant :

- M. Jean-Luc Gleyze, président du conseil départemental de la Gironde (en visioconférence) ;
- M. Bernard Lauret, président de l'Association des maires de la Gironde, maire de la commune de Saint-Émilion ;
- M. Jean-Marc Pelletant, maire de la commune de Landiras (en visioconférence) ;
- M. Vincent Ferrier, sous-préfet de l'arrondissement de Langon ;
- M. François Gros, chef d'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest ;
- M. Marc Vermeulen, directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Gironde.

A 11 heures :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Schmauch, docteur en sciences de gestion.

Jeudi 26 octobre 2023

Comité d'évaluation et de contrôle,
A 9 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Démier, présidente de la 5e chambre de la Cour des comptes, sur le soutien aux logements face aux évolutions climatiques et au vieillissement de la population.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 17 h 35
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Benoît Bordat, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, Mme Isabelle Périgault, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Boris Vallaud
Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Christine Loir
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 21 h 30
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Olga Givernet, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Francesca Pasquini, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Boris Vallaud
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 10 h 05
Présents. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Benoît Bordat, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Francis Dubois, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Pierre Henriet, Mme Catherine Jaouen, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Julie Lechanteux, M. Jérôme Legavre, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Stéphane Peu, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
Excusés. - M. Quentin Bataillon, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Isabelle Périgault, M. Boris Vallaud
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Anne-Laure Babault, Mme Anne-Laure Blin, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Gérard Leseul, M. Bastien Marchive, M. Éric Martineau, M. Patrice Perrot, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. Lionel Tivoli, M. Jean-Pierre Vigier
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, Mme Nicole Le Peih, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Nicolas Pacquot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Charles Rodwell, M. Jiovanny William
Commission des affaires étrangères
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 18 h 40
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Batut, M. Jean-Louis Bourlanges, Mme Eléonore Caroit, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Ingrid Dordain, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, Mme Marine Hamelet, Mme Stéphanie Kochert, M. Jean-Paul Lecoq, M. Frédéric Petit, Mme Béatrice Piron, Mme Laurence Robert-Dehault, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - M. Sébastien Chenu, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Olivier Faure, Mme Stéphanie Galzy, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, Mme Mireille Clapot, M. Pierre Cordier, M. Alain David, Mme Ingrid Dordain, M. Nicolas Forissier, M. Thibaut François, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Olga Givernet, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, Mme Élise Leboucher, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, Mme Yaël Menache, M. Nicolas Metzdorf, Mme Nathalie Oziol, M. Bertrand Pancher, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, M. Éric Woerth, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - M. Pierre-Henri Dumont, M. Olivier Faure, Mme Stéphanie Galzy, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, Mme Mathilde Panot, M. Jean-François Portarrieu, Mme Sabrina Sebaihi, Mme Michèle Tabarot
Commission des affaires sociales
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 18 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Ségolène Amiot, Mme Farida Amrani, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Marc Ferracci, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, Mme Rachel Keke, M. Didier Le Gac, M. Laurent Leclercq, Mme Brigitte Liso, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Alexandre Vincendet
Excusés. - M. Elie Califer, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, M. François Ruffin, M. Benjamin Saint-Huile
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 21 h 20
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Ségolène Amiot, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Joël Aviragnet, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Marc Ferracci, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, Mme Christine Loir, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. Freddy Sertin, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Elie Califer, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Benjamin Saint-Huile, M. Frédéric Zgainski
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Ségolène Amiot, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, Mme Brigitte Liso, Mme Christine Loir, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. - M. Elie Califer, Mme Rachel Keke, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - M. Karim Ben Cheikh, M. Fabien Di Filippo, Mme Marina Ferrari, M. Damien Maudet, M. Jean-Claude Raux, M. Benjamin Saint-Huile
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Mounir Belhamiti, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Gisèle Lelouis, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Lysiane Métayer, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Lysiane Métayer, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Thomas Gassilloud, M. Christian Girard, Mme Delphine Lingemann, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 11 heures
Présents. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Vincent Bru, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, M. Jean-Marie Fiévet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Pascale Martin, Mme Lysiane Métayer, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, Mme Natalia Pouzyreff, M. Aurélien Saintoul, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Christian Girard, Mme Delphine Lingemann, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Christophe Naegelen, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo
Assistait également à la réunion. - Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 18 h 35
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon
Assistaient également à la réunion. - M. Fabrice Brun, M. Dino Cinieri
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 21 h 40
Présents. - M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, Mme Chantal Jourdan, Mme Alexandra Masson, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Nicolas Ray, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Marcellin Nadeau, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon
Assistaient également à la réunion. - M. Gérard Leseul, M. Thomas Portes, M. Julien Rancoule
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 9 h 40
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, Mme Claire Colomb-Pitollat, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Pascale Boyer, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Antoine Villedieu
Assistaient également à la réunion. - M. Gérard Leseul, M. Matthias Tavel
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Bryan Masson, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Nicolas Sansu, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Jean-Paul Mattei, M. Sébastien Rome, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 11 h 40
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Mickaël Bouloux, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, Mme Christine Decodts, Mme Alma Dufour, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, Mme Félicie Gérard, M. François Jolivet, M. Mohamed Laqhila, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, Mme Véronique Louwagie, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, M. Christophe Plassard, M. Nicolas Sansu, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Tematai Le Gayic, M. Jean-Paul Mattei, M. Sébastien Rome, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 17 heures
Présents. - M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Ian Boucard, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, M. Philippe Dunoyer, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Mansour Kamardine, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, M. Thomas Rudigoz, M. Raphaël Schellenberger, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. - M. Florent Boudié, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, Mme Caroline Yadan
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Fabien Di Filippo, M. Julien Rancoule
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 21 h 35
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Erwan Balanant, M. Ugo Bernalicis, M. Xavier Breton, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, Mme Mathilde Desjonquères, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Paul Molac, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Philippe Pradal, M. Rémy Rebeyrotte, M. Thomas Rudigoz, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet
Excusés. - M. Florent Boudié, M. Éric Ciotti, M. Philippe Dunoyer, Mme Marie Guévenoux, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Davy Rimane, Mme Caroline Yadan
Assistait également à la réunion. - Mme Gisèle Lelouis
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 10 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Dunoyer, Mme Elsa Faucillon, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Sacha Houlié, M. Timothée Houssin, Mme Élodie Jacquier-Laforge, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, M. Didier Lemaire, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Jean-Luc Warsmann
Excusés. - M. Ian Boucard, Mme Marie Guévenoux, M. Jordan Guitton, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Aurélien Pradié, M. Davy Rimane, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Assistaient également à la réunion. - M. Christophe Bex, Mme Danielle Brulebois, M. Jean-René Cazeneuve, M. Stéphane Delautrette, M. Fabien Di Filippo, Mme Karen Erodi
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 13 h 30
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, Mme Delphine Batho, M. Manuel Bompard, Mme Sophia Chikirou, Mme Annick Cousin, M. Thibaut François, M. Benjamin Haddad, M. Alexandre Holroyd, Mme Constance Le Grip, M. Frédéric Petit, M. Jean-Pierre Pont, M. Alexandre Sabatou, M. Vincent Seitlinger, Mme Sabine Thillaye
Excusés. - M. Pierrick Berteloot, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Marietta Karamanli, M. Charles Sitzenstuhl
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 13 h 30
Présents. - Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, Mme Perrine Goulet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, Mme Michèle Peyron, Mme Isabelle Santiago
Assistait également à la réunion. - M. Frédéric Boccaletti
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 18 octobre 2023 à 13 h 30
Excusés. - M. Stéphane Lenormand, Mme Laetitia Saint-Paul
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 17 octobre 2023 à 17 h 20
Présents. - Mme Émilie Chandler, Mme Julie Delpech, Mme Sandrine Josso, Mme Élise Leboucher, Mme Pascale Martin, Mme Véronique Riotton, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - Mme Agnès Carel, Mme Marie-France Lorho