Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
Modifications à la composition des commissions

2. Réunions
Vendredi 13 octobre 2023

Commission des finances :
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

A 15 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

A 21 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public :
A 9 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse de M. Jean Zoungrana, président de la commission de lutte contre les violences sexuelles et les discriminations dans le sport du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et président de la Fédération française de canoë kayak et sports de pagaie ;
- audition, à huis clos, de Mme Isabelle Jégouzo, directrice de l'Agence française anticorruption (AFA), et Mme Stéphanie Bigas-Reboul, sous-directrice du contrôle.

A 14 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Mathilde Mandelli, M. Pierre Barthélemy, M. Tom Dufieu, M. Ronan Evain, et M. Kilian Valentin, membres du Bureau de l'Association nationale des supporters (ANS) ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Appéré, président de l'Association nationale des élus en charge du sport (ANDES).

Lundi 16 octobre 2023

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir :
A 10 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mariani, ancien ministre ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Coquil, directeur général des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM, ministère de la transition écologique).

A 17 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 17 h 30 :

- audition, ouverte à la presse, de M. Didier Le Reste, Convergence nationale rail ;

A 18 h 30 :

- audition, ouverte à la presse, de M. François Poupard, ancien DGITM.

Mardi 17 octobre 2023

Commission des affaires culturelles :
A 17 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680 - seconde partie) :

- audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse ;
- examen pour avis des crédits de la mission Enseignement scolaire (MM. Philippe Fait et Christophe Marion, rapporteurs pour avis).

A 21 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission des affaires économiques :
A 17 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen des avis budgétaires Tourisme (Mme Anaïs Sabatini, rapporteure) et Économie sociale et solidaire (M. Charles Fournier, rapporteur).

Commission des affaires étrangères :
A 18 h 15 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- communication, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bourlanges sur son déplacement en Arménie, du 13 au 16 septembre 2023.

Commission des affaires sociales :
A 18 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport).

A 21 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite).

Commission de la défense :
A 17 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances 2024.

Commission du développement durable :
A 18 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) ;
- examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
- transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis) ;
- affaires maritimes (M. Stéphane Buchou, rapporteur pour avis) ;
- transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis).

A 21 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :

- transports terrestres et fluviaux (Mme Danielle Brulebois, rapporteure pour avis) ;
- affaires maritimes (M. Stéphane Buchou, rapporteur pour avis) ;
- transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (Mme Alexandra Masson, rapporteure pour avis).

Commission des finances :
A 14 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen, en application de l'article 88 du Règlement, de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).

Commission des lois :
A 17 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de M. Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur, sur les crédits des missions « Sécurités » et « Administration générale et territoriale de l'État » ;
- examen pour avis et vote des crédits des missions : « Sécurités » (M. Thomas Rudigoz, rapporteur pour avis sur les crédits de la sécurité et M. Éric Pauget, rapporteur pour avis sur les crédits de la sécurité civile) ; « Administration générale et territoriale de l'État » (M. Ugo Bernalicis, rapporteur pour avis).

A 21 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir :
A 15 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- A 15 heures :

Table ronde réunissant des associations professionnelles :

- M. Ivan Stempezynski, président du Groupement national des transports combinés (GNTC) ;
- M. Philippe François, président d'Objectif OFP ;
- M. Igor Bilimoff, délégué général de la Fédération des industries ferroviaires (FIF) ;
- M. Denis Choumert, président de l'Association des utilisateurs de transport de fret (AUTF) ;
- Fret ferroviaire français du futur (4F).

Mercredi 18 octobre 2023

Commission des affaires culturelles :
A 10 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- table ronde sur le harcèlement scolaire réunissant M. Jean-Pierre Bellon, directeur du centre ReSIS, Mme Marie Quartier, directrice des pôles Formation et Consultation, et M. Serge Tisseron, président de l'association « Développer l'empathie par le Jeu des trois figures ».

Commission des affaires économiques :
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de l'avis budgétaire Agriculture et alimentation (M. Éric Girardin, rapporteur).

A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen des avis budgétaires Entreprises (M. Philippe Bolo, rapporteur), Communications électroniques et économie numérique (M. Aurélien Lopez-Liguori, rapporteur), et Commerce extérieur (M. Charles Rodwell, rapporteur).

Commission des affaires étrangères :
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint Dominique, 2e étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :
- examen pour avis des crédits de la mission Action extérieure de l'État :
- action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Vincent Seitlinger, rapporteur pour avis) ;
- diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;

- vote sur les crédits de la mission Action extérieure de l'État ;

- examen pour avis des crédits de la mission Immigration, asile et intégration (M. Nicolas Metzdorf, rapporteur pour avis) ;

- vote sur les crédits de la mission Immigration, asile et intégration.

Commission des affaires européennes :
A 13 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint Dominique, 3e étage) :

- prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne (PSR UE) - révision du cadre financier pluriannuel de l'Union (communication) ;
- nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Delphine Batho et plusieurs de ses collègues visant au non-renouvellement de l'autorisation du glyphosate au sein de l'Union européenne (n° 1671) ;
- nomination de rapporteurs d'information sur la Réponse européenne à l'Inflation reduction act (IRA).

Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure générale, Mme Caroline Janvier, M. Cyrille Isaac Sibille, M. Paul Christophe et M. François Ruffin, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite).

A 21 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite).

Commission de la défense :
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances 2024.

A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2024.

Commission du développement durable :
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :

- protection de l'environnement et prévention des risques (M. Marcellin Nadeau, rapporteur pour avis) ;
- transition énergétique ; articles 50 et 51 (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis ;
- paysages, eau et biodiversité (M. Emmanuel Maquet, rapporteur pour avis) ;
- politiques de développement durable (M. Pierre Meurin, rapporteur pour avis).

A 15 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
Examen pour avis du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) :

- crédits de la mission « Cohésion des territoires » : Aménagement du territoire (Mme Sylvie Ferrer, rapporteure pour avis) ;
- crédits de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (M. Nicolas Thierry, rapporteur pour avis).

Commission des finances :
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (M. Michel Lauzzana, rapporteur pour avis).

A 11 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de représentants de l'Institut de l'économie pour le climat (I4CE).

Commission des lois :
A 10 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie (n° 1361) (Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, rapporteure).

Délégation aux droits des enfants :
A 13 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, des professionnels de santé autour du repérage des violences sur mineurs.

Jeudi 19 octobre 2023

Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite)

A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (n° 1682) (rapport ; suite)

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir :
A 9 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 9 heures :

- audition, ouverte à la presse, de M. Jonathan Sebbane, directeur général de la gare de La Chapelle ;

A 10 heures :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Besse et M. Julien Kubiak, réseau de recherche Ferinter ;

A 11 heures :

- audition, ouverte à la presse, de M. Yves Crozet, professeur à l'Université de Lyon.

A 14 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
A 14 h 30 :

- audition, ouverte à la presse, de M. Luc Nadal, ancien directeur général de Fret SNCF, ancien président du directoire de GEFCO, directeur Europe de CEVA logistics ;

A 16 heures :

- audition, ouverte à la presse, de M. Marc Papinutti, président de la Commission nationale du débat public, ancien DGITM :

A 17 heures :

- audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Bursaux, président du Tunnel euralpin Lyon-Turin, ancien DGITM/

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles :
A 9 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
A 9 heures :
Table ronde, ouverte à la presse, sur le contexte et la gestion des incendies survenus en Gironde au cours de l'été 2022, réunissant :

- M. Jean-Luc Gleyze, président du conseil départemental de la Gironde (en visioconférence) ;
- M. Bernard Lauret, président de l'Association des maires de la Gironde, maire de la commune de Saint-Émilion ;
- M. Jean-Marc Pelletant, maire de la commune de Landiras (en visioconférence) ;
- M. Vincent Ferrier, sous-préfet de l'arrondissement de Langon ;
- M. François Gros, chef d'état-major interministériel de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest ;
- M. Marc Vermeulen, directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) de Gironde.

A 11 heures :

- audition, ouverte à la presse, de M. François Schmauch, docteur en sciences de gestion.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 9 h 30 :
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Françoise Buffet, M. André Chassaigne, Mme Sophia Chikirou, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, M. Johnny Hajjar, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Guillaume Kasbarian, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. William Martinet, M. Max Mathiasin, M. Nicolas Meizonnet, Mme Louise Morel, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. René Pilato, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta, M. Jiovanny William
Excusés. - M. Bertrand Bouyx, Mme Virginie Duby-Muller, M. Charles Fournier, M. Perceval Gaillard, M. Sébastien Jumel, Mme Julie Laernoes, Mme Julie Lechanteux, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, Mme Anne-Laurence Petel, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Charles Rodwell, Mme Aurélie Trouvé
Réunion du jeudi 12 octobre 2023 à 14 h 50
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Guillaume Kasbarian, Mme Annaïg Le Meur, M. Alexandre Loubet
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Paul Midy, M. Philippe Naillet, M. Charles Rodwell, M. Jiovanny William
Commission des affaires sociales :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 16 h 35 :
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Christophe Bentz, Mme Anne Bergantz, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Paul-André Colombani, Mme Laurence Cristol, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Karen Erodi, M. Marc Ferracci, M. Philippe Frei, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Didier Le Gac, M. Laurent Leclercq, Mme Katiana Levavasseur, M. Didier Martin, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, Mme Angélique Ranc, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, Mme Annie Vidal
Excusés. - M. Thibault Bazin, M. Paul Christophe, Mme Caroline Fiat, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, M. Jean-Philippe Nilor, M. Olivier Serva
Assistaient également à la réunion. - Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Michel Lauzzana, M. Damien Maudet, M. Benoit Mournet, M. Benjamin Saint-Huile
Commission de la défense nationale et des forces armées :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 11 heures :
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Frédéric Boccaletti, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, Mme Martine Etienne, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Delphine Lingemann, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Frédéric Mathieu, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Bruno Studer, M. Michaël Taverne
Assistaient également à la réunion. - Mme Sabine Thillaye, M. Jean-Luc Warsmann
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 15 heures :
Présents. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Pierrick Berteloot, M. Yannick Chenevard, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Delphine Lingemann, Mme Michèle Martinez, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Natalia Pouzyreff, M. Julien Rancoule, M. Philippe Sorez, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Frédéric Mathieu, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, M. Bruno Studer
Assistait également à la réunion. - M. Xavier Batut
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 17 heures :
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Frédéric Boccaletti, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Delphine Lingemann, Mme Michèle Martinez, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, M. Julien Rancoule, Mme Isabelle Santiago, M. Philippe Sorez, M. Michaël Taverne, Mme Corinne Vignon
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, Mme Anne Genetet, M. Olivier Marleix, M. Frédéric Mathieu, Mme Valérie Rabault, Mme Marie-Pierre Rixain, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Nathalie Serre, M. Bruno Studer, Mme Mélanie Thomin
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 16 h 50 :
Présents. - M. Gabriel Amard, Mme Lisa Belluco, M. Emmanuel Blairy, M. Jean-Yves Bony, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, Mme Claire Colomb-Pitollat, Mme Annick Cousin, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, M. Jean-Luc Fugit, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, Mme Chantal Jourdan, M. Gérard Leseul, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Nicolas Ray, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. Pierre Vatin, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
Excusés. - Mme Nathalie Bassire, M. Jean-Victor Castor, M. Marcellin Nadeau
Assistait également à la réunion. - M. Matthias Tavel
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 15 heures :
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. Thierry Frappé, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Christine Loir, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Marie-Christine Dalloz, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic
Assistaient également à la réunion. - M. Quentin Bataillon, M. Ian Boucard, Mme Françoise Buffet, Mme Eléonore Caroit, Mme Chantal Jourdan, M. Bryan Masson, M. Kévin Mauvieux, Mme Sophie Mette, M. Paul Midy, M. Emmanuel Pellerin, Mme Marie-Pierre Rixain, M. David Valence, Mme Corinne Vignon
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 21 heures :
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. Thierry Frappé, Mme Félicie Gérard, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. Alexandre Holroyd, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Christine Loir, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Michel Sala, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Marie-Christine Dalloz, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic
Assistaient également à la réunion. - M. Idir Boumertit, Mme Danielle Brulebois, M. Grégoire de Fournas, M. Jean-Luc Fugit, Mme Annaïg Le Meur, Mme Sophie Mette, Mme Huguette Tiegna
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 17 heures :
Présents. - M. Benoît Bordat, M. Grégoire de Fournas, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Dominique Potier, M. Loïc Prud'homme
Excusé. - M. Frédéric Descrozaille
Réunion du jeudi 12 octobre 2023, à 9 h 10 :
Présents. - M. André Chassaigne, M. Grégoire de Fournas, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, Mme Marie Pochon, M. Dominique Potier, M. Loïc Prud'homme, Mme Mélanie Thomin
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 21 h 20 :
Présents. - M. Luc Lamirault, M. Philippe Latombe, Mme Anne Le Hénanff, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Paul Midy
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes :
Réunion du mercredi 11 octobre 2023, à 17 heures :
Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Julie Delpech, Mme Christine Engrand, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie-France Lorho, Mme Pascale Martin, Mme Graziella Melchior
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, Mme Agnès Carel
Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles :
Réunion du jeudi 12 octobre 2023, à 10 h 30 :
Présents. - Mme Lisa Belluco, M. Yannick Chenevard, M. Jean-Marie Fiévet, M. Didier Lemaire
Excusés. - Mme Emmanuelle Anthoine, M. Bertrand Bouyx, M. Florian Chauche, Mme Marietta Karamanli, M. Éric Pauget