Assemblée nationale
Session ordinaire de 2023-2024

1. Composition
MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS

2. Réunions
Jeudi 5 octobre 2023

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances 2024.

A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2024.

Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Fabien Canu, directeur général de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP), Mme Anne Barrois-Chombart, directrice générale adjointe en charge de la politique sportive, M. Patrick Roult, chef du pôle haut-niveau, et M. Sébastien Le Garrec, chef du pôle médical ;
- audition, ouverte à la presse, de M. David Lappartient, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).

A 14 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Amélie Le Fur, présidente du Comité paralympique et sportif français et M. Elie Patrigeon, directeur général ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Brigitte Henriques, ancienne présidente du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ;
- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Moyon de Baecque, présidente de la Commission de lutte contre les violences sexuelles et les discriminations dans le sport du Comité national olympique et sportif français (CNOSF) et ambassadrice des valeurs de l'olympisme pour la France.

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir,
A 14 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, ancien ministre ;
- audition, ouverte à la presse, de MM. Philippe Richert, président par intérim de l'Autorité de régulation des transports, et Jordan Cartier, secrétaire général ;
- table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants de grands comptes chargeurs du fret ferroviaire en France :
- M. Olivier Clyti, directeur Stratégie, RSE et digital du groupe InVivo ;
- Mme Nathalie Debaisieux, responsable achats et transports du groupe Roquette ;
- M. Guy Sidos, président-directeur général de la société des ciments Vicat ;
- M. Stéphane Delpeyroux, directeur des affaires publiques d'ArcelorMittal France et M. Arnaud Desmonts, responsable des projets stratégiques Supply chain, ArcelorMittal Europe ;
- M. Olivier Galisson, responsable Transports et logistique à France Chimie.

Commission d'enquête sur les pesticides,
A 9 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- table ronde, ouverte à la presse, sur l'analyse des enjeux spécifiques à l'outre mer concernant le recours aux produits phytosanitaires, réunissant :
- M. Luc Multigner, docteur en Médecine, épidémiologiste et chercheur à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) ;
- M. Fabrice Le Bellec, directeur de recherche au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD).

A 10 h 40 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- table-ronde, ouverte à la presse, sur l'analyse des politiques publiques de réduction des produits phytosanitaires outre-mer :
- M. Arnaud Martrenchar, délégué interministériel à la transformation agricole des outre-mer ;
- M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom.

Mission d'information sur les capacités d'anticipation et d'adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles,
A 9 h 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- 9h30
- audition, ouverte à la presse, de l'Association des maires ruraux de France (AMRF) ;
- M. Pierre Pantanella, maire de Saint-Rome-De-Cernon et membre du conseil d'administration de l'AMRF (en visioconférence) ;
- Mme Catherine Leone, chargée de mission (en visioconférence).
- 10h30
- audition, ouverte à la presse, de M. François-Xavier Fort, enseignant-chercheur en droit public à l'Université de Montpellier.
- 11h30
- audition, ouverte à la presse, de M. Érik de Soir, docteur en psychologie, membre de l'Association européenne de psychologie des sapeurs-pompiers (en visioconférence).

Mercredi 11 octobre 2023

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation,
A 13 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- présentation du rapport d'information sur la décentralisation de la politique du logement, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 29 juin 2023 (M. David VALENCE, rapporteur).

A 17 h 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition de Mme Dominique FAURE, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mardi 3 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Soumya Bourouaha, Mme Céline Calvez, Mme Fabienne Colboc, M. Hendrik Davi, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Frédéric Maillot, Mme Sophie Mette, M. Julien Odoul, M. Emmanuel Pellerin, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Bertrand Sorre, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Christopher Weissberg.
Excusés. - Mme Géraldine Bannier, M. Francis Dubois, M. Philippe Emmanuel, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Isabelle Périgault, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud.
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9 h 30.
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, M. Belkhir Belhaddad, Mme Béatrice Bellamy, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Emmanuel, M. Laurent Esquenet-Goxes, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Martine Froger, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, Mme Catherine Jaouen, Mme Virginie Lanlo, M. Fabrice Le Vigoureux, Mme Sarah Legrain, M. Hervé de Lépinau, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Paul Vannier, M. Léo Walter, M. Christopher Weissberg.
Excusés. - Mme Géraldine Bannier, Mme Soumya Bourouaha, M. Francis Dubois, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, Mme Violette Spillebout, M. Boris Vallaud.
Commission des affaires économiques
Réunion du mardi 3 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, Mme Anne-Laure Babault, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, M. Pierre Cazeneuve, M. André Chassaigne, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Frédéric Descrozaille, M. Julien Dive, Mme Christine Engrand, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Izard, M. Sébastien Jumel, M. Guillaume Kasbarian, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, Mme Nicole Le Peih, M. Bastien Marchive, Mme Sandra Marsaud, M. Éric Martineau, M. Damien Maudet, M. Nicolas Meizonnet, M. Philippe Naillet, M. Jérôme Nury, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. Dominique Potier, M. Richard Ramos, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. Jean-Pierre Vigier, M. Stéphane Vojetta.
Excusés. - M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, Mme Hélène Laporte, Mme Julie Lechanteux, M. Max Mathiasin, M. Paul Midy, M. Jiovanny William.
Commission des affaires économiques
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - M. Xavier Albertini, M. Laurent Alexandre, M. Antoine Armand, Mme Delphine Batho, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Thierry Benoit, Mme Anne-Laure Blin, M. Philippe Bolo, M. Éric Bothorel, M. Jean-Luc Bourgeaux, M. Bertrand Bouyx, Mme Maud Bregeon, Mme Françoise Buffet, Mme Sophia Chikirou, M. Dino Cinieri, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, Mme Virginie Duby-Muller, M. Frédéric Falcon, M. Grégoire de Fournas, M. Charles Fournier, M. Éric Girardin, Mme Florence Goulet, Mme Mathilde Hignet, M. Guillaume Kasbarian, Mme Julie Laernoes, M. Maxime Laisney, M. Luc Lamirault, Mme Hélène Laporte, M. Pascal Lavergne, Mme Annaïg Le Meur, M. Aurélien Lopez-Liguori, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. William Martinet, M. Nicolas Meizonnet, M. Paul Midy, M. Nicolas Pacquot, M. Patrice Perrot, Mme Anne-Laurence Petel, M. René Pilato, M. Charles Rodwell, M. Vincent Rolland, Mme Anaïs Sabatini, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Danielle Simonnet, M. David Taupiac, M. Matthias Tavel, M. Lionel Tivoli, M. Stéphane Travert, Mme Aurélie Trouvé, M. André Villiers, M. Stéphane Vojetta.
Excusés. - M. André Chassaigne, M. Perceval Gaillard, M. Johnny Hajjar, M. Sébastien Jumel, Mme Nicole Le Peih, Mme Julie Lechanteux, Mme Sandra Marsaud, M. Max Mathiasin, M. Philippe Naillet, M. Dominique Potier, M. Jiovanny William.
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 11 heures
Présents. - M. Xavier Batut, Mme Véronique Besse, Mme Eléonore Caroit, Mme Mireille Clapot, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, M. Nicolas Dupont-Aignan, M. Thibaut François, Mme Stéphanie Galzy, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. David Habib, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Yaël Menache, Mme Nathalie Oziol, M. Didier Parakian, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, M. Adrien Quatennens, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, Mme Michèle Tabarot, M. Aurélien Taché, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert, M. Frédéric Zgainski.
Excusés. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Bruno Fuchs, M. Guillaume Garot, M. Meyer Habib, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Marine Le Pen, Mme Karine Lebon, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Ersilia Soudais, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 15 h 30
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Xavier Batut, M. Carlos Martens Bilongo, Mme Eléonore Caroit, M. Pierre Cordier, M. Alain David, M. Sébastien Delogu, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bruno Fuchs, M. Hadrien Ghomi, M. David Habib, M. Meyer Habib, M. Benjamin Haddad, Mme Marine Hamelet, M. Michel Herbillon, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Yaël Menache, M. Bertrand Pancher, M. Didier Parakian, Mme Laetitia Saint-Paul, M. Vincent Seitlinger, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy.
Excusés. - M. Jean-Louis Bourlanges, M. Sébastien Chenu, M. Olivier Faure, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, M. Laurent Marcangeli, M. Nicolas Metzdorf, Mme Mathilde Panot, M. Frédéric Petit, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Ersilia Soudais, Mme Laurence Vichnievsky, M. Éric Woerth, Mme Estelle Youssouffa.
Assistait également à la réunion. - M. Karim Ben Cheikh.
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9 h 30
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, Mme Clémentine Autain, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, Mme Anne Bergantz, Mme Chantal Bouloux, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Karen Erodi, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, M. Philippe Frei, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, Mme Laure Lavalette, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, M. Laurent Leclercq, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, M. Benjamin Lucas, M. Didier Martin, M. Bryan Masson, M. Kévin Mauvieux, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, Mme Angélique Ranc, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, M. Charles Sitzenstuhl, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry.
Excusés. - M. Thibault Bazin, Mme Caroline Fiat, M. Olivier Serva.
Assistaient également à la réunion. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Romain Baubry, M. Sébastien Chenu, M. Fabien Di Filippo, Mme Véronique Louwagie, Mme Michèle Martinez, M. François Piquemal, Mme Véronique Riotton, Mme Ersilia Soudais, M. Jean Terlier.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mardi 3 octobre 2023 à 17 h 30
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Julien Bayou, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Christelle D'Intorni, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Martine Etienne, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Jean-Michel Jacques, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Jacqueline Maquet, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Lysiane Métayer, M. Christophe Naegelen, Mme Josy Poueyto, M. Julien Rancoule, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Isabelle Santiago, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin, Mme Corinne Vignon.
Excusés. - Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Mikaele Seo.
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Vincent Bru, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Christelle D'Intorni, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Laurent Jacobelli, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Pascale Martin, M. Frédéric Mathieu, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, M. Julien Rancoule, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Jean-Louis Thiériot.
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Marie Guévenoux, M. Jean-Michel Jacques, M. Sylvain Maillard, Mme Jacqueline Maquet, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Michèle Martinez, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Mélanie Thomin.
Assistait également à la réunion. - Mme Sabine Thillaye.
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 11 heures
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Mounir Belhamiti, M. Pierrick Berteloot, M. Benoît Bordat, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, Mme Martine Etienne, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. Frank Giletti, M. Christian Girard, M. José Gonzalez, M. Loïc Kervran, M. Bastien Lachaud, Mme Gisèle Lelouis, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, M. Frédéric Mathieu, M. Christophe Naegelen, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, Mme Josy Poueyto, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Corinne Vignon.
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Marie Guévenoux, M. Jean-Michel Jacques, M. Sylvain Maillard, Mme Jacqueline Maquet, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Michèle Martinez, Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Mélanie Thomin.
Assistait également à la réunion. - Mme Sabine Thillaye.
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 15 heures
Présents. - M. Pierrick Berteloot, Mme Caroline Colombier, Mme Geneviève Darrieussecq, M. Thomas Gassilloud, M. Frank Giletti, M. José Gonzalez, Mme Murielle Lepvraud, Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Nathalie Serre, M. Jean-Louis Thiériot.
Excusés. - M. Julien Bayou, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Jean-Pierre Cubertafon, Mme Anne Genetet, M. Jean-Michel Jacques, Mme Jacqueline Maquet, M. Olivier Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Lysiane Métayer, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Valérie Rabault, M. Fabien Roussel, M. Mikaele Seo, Mme Mélanie Thomin.
Assistait également à la réunion. - Mme Isabelle Santiago.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mardi 3 octobre 2023 à 17 h 20
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Christophe Barthès, M. Jean-Yves Bony, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Sylvie Ferrer, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Timothée Houssin, M. Gérard Leseul, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, M. Pierre Meurin, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, M. Loïc Prud'homme, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - M. Gabriel Amard, M. Jean-Victor Castor, M. Vincent Descoeur, Mme Sandrine Le Feur, M. Marcellin Nadeau.
Assistait également à la réunion. - Mme Cyrielle Chatelain.
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - M. Damien Abad, M. Damien Adam, M. Henri Alfandari, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, Mme Lisa Belluco, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Stéphane Delautrette, Mme Sylvie Ferrer, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Daniel Grenon, Mme Clémence Guetté, M. Yannick Haury, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, M. Gérard Leseul, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, M. Emmanuel Maquet, M. Matthieu Marchio, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Christelle Petex-Levet, M. Bertrand Petit, Mme Marie Pochon, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Vermorel-Marques, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Hubert Wulfranc, M. Jean-Marc Zulesi.
Excusés. - M. Gabriel Amard, M. Jean-Yves Bony, M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, M. Vincent Descoeur, Mme Sandrine Le Feur, M. Bruno Millienne, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat.
Assistait également à la réunion. - M. Hervé de Lépinau.
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - M. Franck Allisio, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Mickaël Bouloux, M. Fabrice Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, M. Benjamin Dirx, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, M. Thierry Frappé, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, Mme Géraldine Grangier, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Marc Le Fur, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Christine Loir, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Damien Maudet, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Mathilde Paris, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Robin Reda, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Jean-Marc Tellier.
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Florian Chauche, M. Tematai Le Gayic, Mme Constance Le Grip, M. Jean-Paul Mattei, M. Nicolas Sansu.
Assistaient également à la réunion. - M. Xavier Breton, M. Pierre Cordier.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 9 heures
Présents. - M. Erwan Balanant, M. Romain Baubry, M. Ugo Bernalicis, Mme Pascale Bordes, M. Florent Boudié, M. Xavier Breton, Mme Blandine Brocard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Mathilde Desjonquères, Mme Edwige Diaz, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Philippe Dunoyer, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, M. Jordan Guitton, M. Sacha Houlié, M. Jérémie Iordanoff, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Emeline K/Bidi, M. Andy Kerbrat, M. Philippe Latombe, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, Mme Marie-France Lorho, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, Mme Alexandra Masson, M. Thomas Ménagé, Mme Emmanuelle Ménard, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Paul Molac, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Didier Paris, M. Éric Pauget, M. Jean-Pierre Pont, M. Éric Poulliat, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Davy Rimane, Mme Béatrice Roullaud, M. Thomas Rudigoz, Mme Isabelle Santiago, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sabrina Sebaihi, M. Bruno Studer, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan.
Excusés. - M. Jean-Félix Acquaviva, M. Ian Boucard, M. Mansour Kamardine, M. Thomas Portes.
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, M. Charles Fournier, M. Timothée Houssin, Mme Marietta Karamanli, Mme Francesca Pasquini.
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 14 h 05
Présents. - M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, Mme Pascale Boyer, M. André Chassaigne, Mme Annick Cousin, M. Thibaut François, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, M. Thomas Ménagé, M. Vincent Seitlinger, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy.
Excusés. - M. Henri Alfandari, Mme Lysiane Métayer, M. Frédéric Petit, Mme Sabine Thillaye.
Assistait également à la réunion. - M. Stéphane Vojetta.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 14 h 30
Présents. - M. Luc Lamirault, Mme Anne Le Hénanff, M. Denis Masséglia, M. Paul Midy, Mme Louise Morel.
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mercredi 4 octobre 2023 à 13 h 40
Présents. - M. Philippe Dunoyer, Mme Perrine Goulet, Mme Christine Loir, Mme Michèle Peyron, Mme Angélique Ranc, M. Léo Walter.
Excusés. - Mme Anne-Laure Blin, M. Alexandre Portier.
Assistait également à la réunion. - M. Frédéric Boccaletti.
Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Réunion du mardi 3 octobre 2023 à 17 h 20
Présents. - Mme Émilie Chandler, Mme Mireille Clapot, M. Jean-François Coulomme, Mme Julie Delpech, Mme Béatrice Descamps, Mme Virginie Duby-Muller, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Sandrine Josso, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marie-France Lorho, Mme Pascale Martin, Mme Sophie Panonacle, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Sarah Tanzilli, M. Jean Terlier, Mme Anne-Cécile Violland.
Excusés. - Mme Agnès Carel, Mme Marie-Charlotte Garin.