Assemblée nationale
Session extraordinaire 2022-2023

1. Réunions
Vendredi 29 septembre 2023

Commission des affaires sociales,
A 14 h 45 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements aux titres III à V du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, pour le plein emploi (n° 1673) (M. Paul Christophe et Mme Christine Le Nabour, rapporteurs).

Lundi 2 octobre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 18 heures (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- élection du bureau de la Commission.

Commission des affaires économiques,
A 18 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- élection, à huis clos, du bureau de la commission.

Commission des affaires étrangères,
A 18 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

- élection des membres du bureau de la commission.

Commission de la défense,
A 18 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- élection des membres du bureau de la Commission.

Commission du développement durable,
A 18 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- élection, à huis clos, du bureau de la commission. Réunion du bureau à l'issue de son renouvellement.

Commission des finances,
A 18 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- élection du bureau.

Mardi 3 octobre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 17 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de M. Roch-Olivier Maistre, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), sur le rapport d'activité 2022 de l'ARCOM.

Commission des affaires économiques,
A 17 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur).

A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur).

Commission de la défense,
A 17 h 30 (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le projet de loi de finances 2024.

Commission du développement durable,
A 17 h 15 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat.

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 17 h 15 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Pierre-Brossolette, présidente du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur le rapport « Pornocriminalité : mettons fin à l'impunité de l'industrie pornographique » ;
- nomination d'un rapporteur sur la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 ;
- nomination d'un rapporteur sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 ;
- examen, ouvert à la presse, du rapport d'activité de la Délégation sur la période juillet 2022-juillet 2023 (Mme Véronique Riotton, rapporteure).

Mercredi 4 octobre 2023

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6242 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions ;
- proposition de loi portant interdiction de l'écriture dite « inclusive » dans les éditions, productions et publications scolaires et universitaires ainsi que dans les actes civils, administratifs et commerciaux (n° 777) (rapport).

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- présentation du rapport de la mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments (Mmes Julie Laernoes et Marjolaine Meynier-Millefert, rapporteures) ;
- examen de la proposition de loi visant à baisser la facture énergétique des Français et des entreprises sur le territoire national (n° 1613) (M. Alexandre Loubet, rapporteur) ;
- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur).

A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen du projet de loi portant mesures d'urgence pour pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution (n° 1679) (M. Alexis Izard, rapporteur).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

- examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les relations entre la France et l'Afrique (M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot, rapporteurs).

A 11 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

- table ronde, ouverte à la presse, sur la peine de mort dans le monde, avec la participation d'un représentant de la direction des Nations Unies et des organisations internationales (DNUOI) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, Mme Anne Denis, responsable de la commission « peine de mort/torture » d'Amnesty International France, et M. Jean-Louis Halpérin, professeur d'université à l'Ecole normale supérieure, directeur du centre de théorie et d'analyse du droit.

A 15 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur les derniers développements de la situation au Niger et au Gabon.

Commission des affaires européennes,
A 14 heures (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :

- audition de SEM. Victorio Redondo Baldrich, ambassadeur d'Espagne en France, sur les priorités de la Présidence espagnole du Conseil.

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances 2024.

A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances 2024.

A 15 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration du ministère des armées, sur le projet de loi de finances 2024.

Commission du développement durable,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen, conjoint avec la commission des affaires économiques, du rapport de la mission d'information commune sur la rénovation énergétique des bâtiments (M. Jean-Louis Bricout, président ; Mmes Julie Laernoes et Marjolaine Meynier-Millefert, corapporteures).

A 15 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398).

A 21 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (n° 1398).

Commission des finances,
A 9 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- nomination d'un rapporteur pour avis ;
- audition commune de M. Daniel Verger, responsable département accès digne aux revenus du Secours catholique - Caritas France, de MM. Nicolas Champion, membre du bureau national en charge de l'aide alimentaire et de l'accès à l'eau et Michaël Pozo, directeur des solidarités en France du Secours populaire français, de Mme Laurence Champier, directrice fédérale de la fédération française des banques alimentaires et de M. Jean-Yves Troy, délégué général des Restaurants du cœur.

Commission des lois,
A 9 heures (6e bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :
Examen de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle des déclarations de minorité des étrangers (n° 1261 rect.) (Mme Alexandra Masson, rapporteure) ;
Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à garantir le respect du droit à l'image des enfants (n° 1229) (M. Bruno Studer, rapporteur) ;
Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à mieux protéger et accompagner les enfants victimes et co-victimes de violences intrafamiliales (n° 1001) (Mme Isabelle Santiago, rapporteure) ;
Création d'une mission d'information sur la hausse du nombre de refus d'obtempérer et les conditions d'usage de leurs armes par les forces de l'ordre ;
Création d'une mission d'information visant à évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiants ;
Nomination d'un rapporteur sur les pétitions.
Délégation aux droits des enfants,
A 13 h 30 (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- retour sur le déplacement sur la situation de l'enfance à Mayotte effectué par Mmes Perrine Goulet et Michèle Peyron ;
- présentation du rapport d'activité de la session 2022-2023 de la Délégation aux droits des enfants.

Jeudi 5 octobre 2023

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Stéphane Mille, chef d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur le projet de loi de finances 2024.

A 11 heures (Salle 4123 - 33, rue Saint-Dominique, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2024.

2. Membres présents ou excusés

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 15 h 15
Présents. - Mme Farida Amrani, M. Ugo Bernalicis, M. Carlos Martens Bilongo, M. Christophe Blanchet, M. Roger Chudeau, Mme Angélique Ranc, Mme Cécile Untermaier
Excusés. - Mme Yaël Braun-Pivet, Mme Christine Decodts, M. Philippe Fait, M. Patrick Hetzel, M. Daniel Labaronne, Mme Véronique Louwagie
Assistait également à la réunion. - Mme Louise Morel
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 30
Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Bénédicte Auzanot, Mme Géraldine Bannier, M. Belkhir Belhaddad, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, Mme Agnès Carel, M. Roger Chudeau, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, Mme Béatrice Descamps, M. Inaki Echaniz, M. Laurent Esquenet-Goxes, Mme Martine Froger, Mme Annie Genevard, M. Frantz Gumbs, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Fabrice Le Vigoureux, M. Jérôme Legavre, M. Frédéric Maillot, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, M. Jérémie Patrier-Leitus, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, M. Bertrand Sorre, M. Christopher Weissberg
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, M. Philippe Emmanuel, M. Stéphane Lenormand, Mme Violette Spillebout, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Charles Sitzenstuhl
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 15 h 05
Présents. - Mme Bénédicte Auzanot, M. Philippe Ballard, M. Quentin Bataillon, Mme Béatrice Bellamy, M. Bruno Bilde, Mme Sophie Blanc, M. Idir Boumertit, Mme Céline Calvez, Mme Fabienne Colboc, M. Inaki Echaniz, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Catherine Jaouen, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier
Excusés. - Mme Soumya Bourouaha, M. Philippe Emmanuel, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, Mme Isabelle Rauch, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, M. Boris Vallaud, M. Léo Walter
Commission des affaires étrangères
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 11 h 10
Présents. - Mme Nadège Abomangoli, M. Xavier Batut, Mme Chantal Bouloux, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Alain David, Mme Ingrid Dordain, M. Pierre-Henri Dumont, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, M. Philippe Guillemard, M. Michel Guiniot, M. Michel Herbillon, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, M. Arnaud Le Gall, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, Mme Béatrice Piron, M. Jean-François Portarrieu, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Ersilia Soudais, M. Aurélien Taché, Mme Liliana Tanguy, Mme Laurence Vichnievsky, M. Lionel Vuibert, Mme Estelle Youssouffa, M. Frédéric Zgainski
Excusés. - Mme Véronique Besse, Mme Julie Delpech, M. Olivier Faure, M. Meyer Habib, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Vincent Ledoux, M. Nicolas Metzdorf, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Sabrina Sebaihi, M. Éric Woerth
Commission des affaires sociales
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 30
Présents. - M. Éric Alauzet, Mme Farida Amrani, M. Thibault Bazin, Mme Anne Bergantz, M. Victor Catteau, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Arthur Delaporte, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Marc Ferracci, M. François Gernigon, Mme Justine Gruet, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Sandrine Josso, Mme Rachel Keke, M. Didier Le Gac, M. Laurent Leclercq, Mme Katiana Levavasseur, Mme Brigitte Liso, M. Matthieu Marchio, M. Kévin Mauvieux, Mme Joëlle Mélin, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, Mme Michèle Peyron, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, Mme Caroline Fiat, M. Philippe Juvin, M. Jean-Philippe Nilor, M. Olivier Serva, M. Emmanuel Taché de la Pagerie
Assistaient également à la réunion. - M. Fabien Di Filippo, M. Thierry Frappé, M. Frédéric Mathieu, M. Laurent Panifous, M. Benjamin Saint-Huile
Commission de la défense nationale et des forces armées
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 05
Présents. - M. Jean-Philippe Ardouin, M. Christophe Bex, M. Christophe Blanchet, M. Frédéric Boccaletti, M. Hubert Brigand, M. Yannick Chenevard, Mme Caroline Colombier, M. Jean-Marie Fiévet, M. Thomas Gassilloud, Mme Anne Genetet, M. José Gonzalez, M. Jean-Michel Jacques, M. Loïc Kervran, M. Jean-Charles Larsonneur, Mme Anne Le Hénanff, Mme Patricia Lemoine, Mme Murielle Lepvraud, Mme Delphine Lingemann, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Pascale Martin, Mme Michèle Martinez, Mme Anna Pic, M. François Piquemal, M. Fabien Roussel, M. Lionel Royer-Perreaut, M. Aurélien Saintoul, Mme Nathalie Serre, M. Philippe Sorez, M. Michaël Taverne, M. Jean-Louis Thiériot, Mme Mélanie Thomin
Excusés. - M. Julien Bayou, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Steve Chailloux, Mme Cyrielle Chatelain, M. Yannick Favennec-Bécot, M. Emmanuel Fernandes, M. Sylvain Maillard, M. Olivier Marleix, M. Pierre Morel-À-L'Huissier, Mme Josy Poueyto, Mme Valérie Rabault, Mme Isabelle Santiago, M. Mikaele Seo, Mme Sabine Thillaye
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 h 35
Présents. - M. Damien Abad, M. Gabriel Amard, M. Christophe Barthès, Mme Nathalie Bassire, M. José Beaurain, M. Emmanuel Blairy, M. Jorys Bovet, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, M. Vincent Descoeur, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Luc Fugit, M. Daniel Grenon, M. Yannick Haury, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Aude Luquet, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Bertrand Petit, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - M. Aymeric Caron, M. Jean-Victor Castor, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Marcellin Nadeau, Mme Claire Pitollat, M. Jean-Marc Zulesi
Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, Mme Charlotte Goetschy-Bolognese, M. Jean-Pierre Vigier
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 11 heures
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Émilie Bonnivard, M. Fabrice Brun, M. Philippe Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Michel Castellani, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Christine Decodts, M. Jocelyn Dessigny, M. Fabien Di Filippo, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, M. Joël Giraud, M. David Guiraud, M. Victor Habert-Dassault, M. Patrick Hetzel, M. Alexandre Holroyd, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, Mme Eva Sas, M. Charles Sitzenstuhl, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. - M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Tematai Le Gayic, Mme Gisèle Lelouis, M. Jean-Paul Mattei, Mme Mathilde Paris
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 14 h 30
Présents. - M. Franck Allisio, M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Fabrice Brun, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, Mme Marie-Christine Dalloz, Mme Stella Dupont, Mme Marina Ferrari, M. Luc Geismar, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Nadia Hai, M. Patrick Hetzel, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Marc Le Fur, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, M. Philippe Lottiaux, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Jean-Paul Mattei, Mme Marianne Maximi, M. Benoit Mournet, Mme Christine Pires Beaune, M. Christophe Plassard, M. Sébastien Rome, M. Xavier Roseren, M. Alexandre Sabatou, M. Nicolas Sansu, Mme Eva Sas, M. Jean-Philippe Tanguy
Excusés. - M. Mickaël Bouloux, M. Tematai Le Gayic, Mme Gisèle Lelouis, Mme Mathilde Paris, M. Charles Sitzenstuhl
Assistaient également à la réunion. - M. Pierre Cordier, M. Éric Woerth
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 21 h 15
Présents. - M. Éric Coquerel, Mme Christine Decodts, Mme Stella Dupont, Mme Sophie Errante, M. David Guiraud, M. Daniel Labaronne, M. Mohamed Laqhila, M. Michel Lauzzana, M. Mathieu Lefèvre, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, Mme Alexandra Martin (Gironde), M. Denis Masséglia, M. Benoit Mournet, M. Robin Reda, M. Charles Sitzenstuhl
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Joël Giraud, M. Tematai Le Gayic, Mme Gisèle Lelouis, M. Jean-Paul Mattei, Mme Mathilde Paris
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 9 heures
Présents. - Mme Caroline Abadie, M. Jean-Félix Acquaviva, M. Erwan Balanant, M. Ian Boucard, Mme Émilie Chandler, Mme Clara Chassaniol, M. Éric Ciotti, M. Jean-François Coulomme, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Fait, Mme Elsa Faucillon, Mme Raquel Garrido, M. Yoann Gillet, M. Éric Girardin, M. Philippe Gosselin, M. Guillaume Gouffier Valente, Mme Marie Guévenoux, M. Sacha Houlié, Mme Élodie Jacquier-Laforge, Mme Marietta Karamanli, M. Andy Kerbrat, M. Gilles Le Gendre, M. Antoine Léaument, Mme Marie Lebec, Mme Marie-France Lorho, M. Benjamin Lucas, M. Emmanuel Mandon, Mme Élisa Martin, Mme Alexandra Masson, Mme Laure Miller, M. Didier Paris, M. Emmanuel Pellerin, M. Jean-Pierre Pont, M. Thomas Portes, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Philippe Pradal, M. Stéphane Rambaud, M. Rémy Rebeyrotte, Mme Sandra Regol, M. Hervé Saulignac, M. Raphaël Schellenberger, M. Philippe Schreck, Mme Sarah Tanzilli, Mme Andrée Taurinya, M. Jean Terlier, Mme Cécile Untermaier, M. Roger Vicot, M. Guillaume Vuilletet, Mme Caroline Yadan
Excusés. - M. Xavier Breton, M. Jérémie Iordanoff, Mme Emeline K/Bidi, M. Mansour Kamardine, Mme Julie Lechanteux, M. Didier Lemaire, Mme Naïma Moutchou, Mme Danièle Obono, M. Davy Rimane
Commission d'enquête relative à l'identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu'elles ont délégation de service public
Réunion du jeudi 28 septembre 2023 à 9 heures
Excusé. - Mme Claudia Rouaux
Réunion du jeudi 28 septembre 2023 à 10 heures
Excusé. - Mme Claudia Rouaux
Réunion du jeudi 28 septembre 2023 à 11 heures
Excusé. - Mme Claudia Rouaux
Réunion du jeudi 28 septembre 2023 à 14 heures
Excusé. - Mme Claudia Rouaux
Commission d'enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 16 h 05
Présents. - M. Mounir Belhamiti, M. Florent Boudié, Mme Edwige Diaz, M. Philippe Guillemard, M. Patrick Hetzel, Mme Sandra Marsaud, Mme Michèle Martinez, M. Frédéric Mathieu, Mme Marianne Maximi, M. Ludovic Mendes, Mme Laure Miller, M. Julien Odoul, M. Michaël Taverne
Excusés. - M. Romain Daubié, Mme Emeline K/Bidi
Assistaient également à la réunion. - M. Gabriel Amard, Mme Clémence Guetté, Mme Manon Meunier
Commission d'enquête sur les causes de l'incapacité de la France à atteindre les objectifs des plans successifs de maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale et notamment sur les conditions de l'exercice des missions des autorités publiques en charge de la sécurité sanitaire
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 14 h 20
Présents. - Mme Anne-Laure Babault, M. Christophe Barthès, M. Frédéric Descrozaille, M. Grégoire de Fournas, M. Jean-Luc Fugit, Mme Laurence Heydel Grillere, Mme Nicole Le Peih, M. Éric Martineau, M. Dominique Potier, Mme Mélanie Thomin
Commission des affaires européennes
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 13 h 30
Présents. - M. Henri Alfandari, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Pierrick Berteloot, M. Benjamin Haddad, Mme Marietta Karamanli, Mme Brigitte Klinkert, Mme Constance Le Grip, Mme Nicole Le Peih, Mme Joëlle Mélin, Mme Yaël Menache, Mme Lysiane Métayer, Mme Danièle Obono, M. Frédéric Petit, M. Jean-Pierre Pont, M. Charles Sitzenstuhl, Mme Liliana Tanguy
Excusé. - Mme Sabine Thillaye
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 13 h 35
Présents. - M. Xavier Batut, Mme Catherine Couturier, Mme Martine Etienne, M. Didier Le Gac, Mme Patricia Lemoine, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, M. Bertrand Sorre, M. David Valence
Excusés. - Mme Marina Ferrari, Mme Christine Pires Beaune, M. Stéphane Travert
Délégation aux outre-mer
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 16 h 15
Présents. - M. Christian Baptiste, Mme Nathalie Bassire, M. Elie Califer, Mme Florence Goulet, Mme Emeline K/Bidi, M. Emmanuel Lacresse, M. Max Mathiasin, Mme Béatrice Piron, M. Stéphane Rambaud, Mme Mereana Reid Arbelot, Mme Cécile Rilhac, M. Davy Rimane, M. Mikaele Seo, M. Jiovanny William
Excusés. - Mme Farida Amrani, Mme Françoise Buffet, M. Philippe Gosselin, Mme Laetitia Saint-Paul
Réunion du mercredi 27 septembre 2023 à 20 h 05
Présents. - M. Philippe Dunoyer, M. Davy Rimane
Excusés. - Mme Farida Amrani, Mme Françoise Buffet, M. Philippe Gosselin, Mme Laetitia Saint-Paul.