Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Jeudi 15 juin 2023

Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique à 14 h 45 (Salle 263) et à 16 h 30 (Salle 263)
A 14 h 45 (Salle A263, 2e étage Ouest)
Captation vidéo

- Table ronde des sociétés d'informatique en nuage européennes, en présence de :
- Mme Solange Viegas Dos Reis, directrice juridique et membre du Comité exécutif d'OVHcloud ;
- MM. Guillaume Poupard, directeur général adjoint de Docaposte, et Alain Issarni, directeur général de Numspot ;
- M. Jean-Paul Smets, vice-président d'Euclidia ;
- MM. Thibault de Tersant, directeur général adjoint d'Outscale, secrétaire général de Dassault Systems, et Grégory Abate, secrétaire général adjoint ;
- Scaleway (en attente noms des représentants) ;

A 16 h 30 (Salle A263, 2e étage Ouest)
Captation vidéo

- Table ronde des opérateurs du numérique, en présence de :
- M. Anton'Maria Battesti, directeur des politiques publiques, et Mme Béatrice Oeuvrard, responsable des affaires publiques de Meta France ;
- MM. Frédéric Géraud, directeur des politiques publiques de Google Cloud France, et Thibault Guiroy, directeur des politiques publiques de Youtube France ;
- Amazon (en attente noms des représentants) ;

Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française à 9 heures (Salle 67) et à 13 h 30 (Salle Médicis)
A 9 heures (Salle 67)
Captation vidéo

- Audition de M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention
- Audition de Mme Christelle Ratignier-Carbonneil, directrice générale de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé

A 13 h 30 (Salle Médicis)
Captation vidéo

- Audition de Mmes Clélia Delpech, sous-directrice du financement du système de soins et Charlotte Masia, cheffe du bureau des produits de santé, à la direction de la sécurité sociale du ministère de la santé et de la prévention

Membres présents ou excusés

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du lundi 12 juin 2023
Présents  : Maurice Antiste, David Assouline, Jérémy Bacchi, Julien Bargeton, Céline Boulay-Espéronnier, Céline Brulin, Thomas Dossus, Sabine Drexler, Bernard Fialaire, Jean-Raymond Hugonet, Claude Kern, Laurent Lafon, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Damien Regnard, Sylvie Robert, Elsa Schalck, Cédric Vial.
Excusés  : Annick Billon, Sonia de La Provôté, Michel Savin.
Ont délégué leur droit de vote  : Max Brisson, Yan Chantrel, Laure Darcos, Olivier Paccaud, Stéphane Piednoir, Bruno Retailleau, Michel Savin, Lucien Stanzione.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Évelyne Perrot, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusés  : Joël Bigot, Stéphane Demilly, Nadège Havet, Frédéric Marchand.
Ont délégué leur droit de vote  : Joël Bigot, Étienne Blanc, François Calvet, Nassimah Dindar, Martine Filleul, Olivier Jacquin, Kristina Pluchet, Denise Saint-Pé.
Assistaient en outre à la séance  :  Daniel Gremillet (commission des affaires économiques), Laurent Somon (commission des affaires économiques).
Commission des finances
1re séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Bernard Delcros, Jean-François Husson, Patrice Joly, Christine Lavarde, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Claude Raynal.
Excusé  : Marc Laménie.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Philippe Bas, Guy Benarroche, François Bonhomme, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Didier Marie, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Yves Roux.
Excusés  : Nadine Bellurot, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Marc-Philippe Daubresse, Christophe-André Frassa, Pierre Frogier, Henri Leroy, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Jean-Pierre Bansard, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Marie-Noëlle Lienemann, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Claude Malhuret, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sebastien Pla, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Jean-Marc Boyer, Jean-Jacques Michau.
Ont délégué leur droit de vote  : Florence Blatrix Contat, Jean-Marc Boyer, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Jean-Baptiste Lemoyne, Valérie Létard, Jean-Jacques Michau, Olivier Rietmann.
Assistaient en outre à la séance  :  Fabien Genet (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Christine Lavarde (commission des finances).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Gilbert Bouchet, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Pierre Charon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Yves Détraigne, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Jean-Noël Guérini, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Jean-Louis Lagourgue, Pierre Laurent, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Stéphane Ravier, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Ont délégué leur droit de vote  : Bernard Fournier, Ronan Le Gleut, Jean-Jacques Panunzi, Isabelle Raimond-Pavero.
Assistait en outre à la séance  :  Dominique de Legge (commission des finances).
Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Abdallah Hassani, Olivier Henno, Corinne Imbert, Jean-Marie Janssens, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mélanie Vogel.
Excusé  : Laurence Cohen.
2e séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Laurent Burgoa, Daniel Chasseing, Catherine Conconne, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Abdallah Hassani, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Philippe Mouiller, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Catherine Procaccia, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Jean-Marie Vanlerenberghe, Mélanie Vogel.
Excusé  : Laurence Cohen.
Ont délégué leur droit de vote  : Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Olivier Henno, Jean-Marie Janssens, Viviane Malet, Annick Petrus.
Commission des finances
1re séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Christine Lavarde, Sylvie Vermeillet.
2e séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Jean-Michel Arnaud, Jérôme Bascher, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Emmanuel Capus, Thierry Cozic, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Philippe Dominati, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Victorin Lurel, Hervé Maurey, Thierry Meignen, Sébastien Meurant, Jean-Marie Mizzon, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Vanina Paoli-Gagin, Paul Toussaint Parigi, Georges Patient, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Teva Rohfritsch, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Ont délégué leur droit de vote  : Arnaud Bazin, Vincent Capo-Canellas, Christine Lavarde, Sylvie Vermeillet.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
1re séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Théophile.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Pierre Frogier, Muriel Jourda, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.
2e séance du mercredi 14 juin 2023
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Jean-Yves Leconte, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, André Reichardt, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur, Dominique Théophile.
Ont délégué leur droit de vote  : Catherine Belrhiti, Pierre Frogier, Muriel Jourda, Brigitte Lherbier, Claudine Thomas.
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
Séance du lundi 12 juin 2023
Présents  : André Gattolin, Loïc Hervé, Claude Malhuret, Marie Mercier, Catherine Morin-Desailly, Mickaël Vallet.
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
1re séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Alexandra Borchio Fontimp, Toine Bourrat, Patrick Chaize, Patricia Demas, Jérôme Durain, Bernard Fialaire, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Micheline Jacques, Pierre-Antoine Levi, Marie Mercier, Catherine Morin-Desailly, Laurence Muller-Bronn, Pierre Ouzoulias, Christian Redon-Sarrazy, Sylvie Robert, Laurence Rossignol.
Excusé  : Jean-Michel Arnaud.
Mission d'information sur le thème : « Le développement d'une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert »
Séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Martine Berthet, Bernard Buis, Vincent Capo-Canellas, Pierre Cuypers, Gilbert-Luc Devinaz, Béatrice Gosselin, Pierre-Antoine Levi, Cyril Pellevat, Daniel Salmon, René-Paul Savary, Vincent Segouin, Nadia Sollogoub, Lucien Stanzione.
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
2e séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Alexandra Borchio Fontimp, Toine Bourrat, Patrick Chaize, Patricia Demas, Bernard Fialaire, Ludovic Haye, Loïc Hervé, Micheline Jacques, Marie Mercier, Catherine Morin-Desailly, Cyril Pellevat, Christian Redon-Sarrazy, André Reichardt.
Excusé  : Jean-Michel Arnaud.
Commission d'enquête sur l'efficacité des politiques publiques en matière de rénovation énergétique
Séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Laurent Burgoa, Michel Dagbert, Sabine Drexler, Dominique Estrosi Sassone, Guillaume Gontard, Marie-Noëlle Lienemann, Franck Montaugé, Daphné Ract-Madoux.
Excusés  : Amel Gacquerre, Jean-Jacques Michau.
Mission d'information sur « l'impact des décisions réglementaires et budgétaires de l'Etat sur l'équilibre financier des collectivités locales »
Séance du mardi 13 juin 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Jérôme Bascher, François Bonneau, Agnès Canayer, Daniel Gremillet, Olivier Henno, Antoine Lefèvre, Stéphane Le Rudulier, Victorin Lurel, Guylène Pantel, Georges Patient, André Reichardt, Denise Saint-Pé, Dany Wattebled.

Convocations

Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
Lundi 19 juin 2023
A 15 h 30
(Salle A131 - 1er étage Ouest)
Captation
1° Audition de M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué chargé de la transition numérique et des télécommunications.
2° Questions diverses

Désignation de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, réunie ce matin, a procédé à la nomination de Mme Marta de CIDRAC comme rapporteure, en application de l'article 19 bis du Règlement du Sénat, sur la proposition de nomination par le président de la République de M. Sylvain Warserman aux fonctions de président du conseil d'administration de l de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010 838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.