Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2e séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Bernard Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, André Gattolin, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Ludovic Haye, Gisèle Jourda, Pierre Laurent, Vivette Lopez, François Patriat, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Mickaël Vallet, André Vallini, Yannick Vaugrenard.
Assistait en outre à la séance  :  Dominique de Legge (commission des finances).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, François Calvet, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Jacques Fernique, Martine Filleul, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Frédéric Marchand, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Évelyne Perrot, Marie-Laure Phinera-Horth, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas, Pierre-Jean Verzelen.
Ont délégué leur droit de vote  : Nassimah Dindar, Christine Herzog, Olivier Jacquin, Laurence Muller-Bronn, Jean-Paul Prince.
Assistait en outre à la séance  :  Vincent Capo-Canellas (commission des finances).
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Séance du jeudi 8 juin 2023
Présents  : Thomas Dossus, Bernard Fialaire, Jean Hingray, Else Joseph, Claude Kern, Laurent Lafon, Michel Laugier, Pierre-Antoine Levi, Monique de Marco, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Olivier Paccaud, Damien Regnard, Lucien Stanzione, Anne Ventalon, Cédric Vial.
Excusés  : Maurice Antiste, Sonia de La Provôté.
Ont délégué leur droit de vote  : Max Brisson, Laure Darcos, Jean Hingray, Claude Kern, Sonia de La Provôté, Bruno Retailleau.
Commission des finances
3e séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Jean-Baptiste Blanc, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Thierry Cozic, Jean-François Husson, Roger Karoutchi, Christian Klinger, Marc Laménie, Christine Lavarde, Sébastien Meurant, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Vincent Segouin.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dominati, Charles Guené, Christian Klinger, Dominique de Legge, Albéric de Montgolfier, Jean-François Rapin, Jean Pierre Vogel.
4e séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Daniel Breuiller, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Thierry Cozic, Vincent Éblé, Jean-François Husson, Christian Klinger, Marc Laménie, Thierry Meignen, Didier Rambaud, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Ont délégué leur droit de vote  : Philippe Dominati, Christian Klinger.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Éliane Assassi, Philippe Bas, Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Catherine Belrhiti, Guy Benarroche, Esther Benbassa, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Valérie Boyer, Agnès Canayer, Maryse Carrère, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Françoise Gatel, Nathalie Goulet, Laurence Harribey, Loïc Hervé, Muriel Jourda, Patrick Kanner, Éric Kerrouche, Brigitte Lherbier, Alain Marc, Didier Marie, Hervé Marseille, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Yves Roux, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Excusés  : François-Noël Buffet, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote  : Valérie Boyer, François-Noël Buffet, Pierre Frogier, Henri Leroy, Stéphane Le Rudulier, Hervé Marseille, Lana Tetuanui, Dominique Théophile, Claudine Thomas.
Commission spéciale sur le projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique
Séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Nadine Bellurot, Annick Billon, Florence Blatrix Contat, Alexandra Borchio Fontimp, Patrick Chaize, Patricia Demas, Jérôme Durain, Bernard Fialaire, Loïc Hervé, Xavier Iacovelli, Micheline Jacques, Pierre-Antoine Levi, Marie Mercier, Catherine Morin-Desailly, Sylviane Noël, Pierre Ouzoulias, Laurence Rossignol, Laurent Somon.
Mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Céline Brulin, Véronique Del Fabro, Gilbert Favreau, Jocelyne Guidez, Nadège Havet, Monique de Marco, Jean-Marie Mizzon, Anne Ventalon.
Mission d'information sur l'avenir de la commune et du maire en France
Séance du mercredi 7 juin 2023
Présents  : Maryse Carrère, Anne Chain-Larché, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Brigitte Devésa, Laurence Garnier, Didier Marie, Jean Sol.

Convocations

Commission des Affaires économiques
I. Mercredi 14 juin 2023 à 9 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Examen du rapport de M. Laurent Somon et du texte de la commission sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : vendredi 9 juin 2023 à 12 heures
2° Questions diverses.
II. Mercredi 14 juin 2023 à 16 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
Captation vidéo.
1° Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Laurence Borie-Bancel, candidate proposée aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) ;
2° Vote sur la proposition de nomination de Mme Laurence Borie-Bancel aux fonctions de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (CNR) ;
3° Questions diverses.
Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Mercredi 14 juin 2023 à 9 h 30 (Salle René Monory)
1° Examen du rapport et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 712 (2022-2023), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense.
Le délai limite pour le dépôt des amendements (Ameli commission) est fixé au : lundi 12 juin 2023 à 12 heures
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 13 juin 2023 à 16 h 30 5 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 469 (2022-2023), adoptée par l'Assemblée nationale, visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (Mme Nadège Havet, rapporteure pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au 12 juin 2023 à 12 heures
2° Examen, en première lecture, du rapport pour avis sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (procédure accélérée) (M. Fabien Genet, rapporteur pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond [articles 2, 3, 4, 7, 13 et 14], auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au 9 juin 2023 à 12 heures
3° Questions diverses.
Mercredi 14 juin 2023 à 10 heures (Salle A0067 - Rdc Sud Ouest)
1° Examen des éventuels motions et amendements de séance sur le texte n° 696 (2022-2023), adopté par la commission, sur la proposition de loi n° 553 (2022-2023), relative à la prévisibilité de l'organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et à l'adéquation entre l'ampleur de la grève et la réduction du trafic (Mme Évelyne PERROT, rapporteure)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès de la direction de la séance, est fixé au 12 juin 2023 à 12 heures
2° Examen du rapport d'information sur les zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) et vote sur les propositions (M. Philippe Tabarot, rapporteur)
3° Désignation, en application de l'article 19 bis du Règlement du Sénat, d'un rapporteur sur la proposition de nomination par le président de la République de M. Sylvain Waserman aux fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
4° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Lundi 12 juin 2023 à 18 heures (Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Examen des éventuels amendements de séance sur la proposition de loi n° 545 (2022-2023) relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (M. Jean-Raymond Hugonet, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 12 juin 2023 à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 14 juin 2023 à 9 h 30 (Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Désignation des membres de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
2° Examen des éventuels amendements de séance sur la proposition de loi n° 506 (2022-2023) visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (Mme Sylvie Robert, rapporteure)
3° Examen des éventuels amendements de séance sur la proposition de loi n° 241 (2022-2023) visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport (M. Jean-Jacques Lozach, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance sur ces deux textes : lundi 12 juin 2023 à 12 heures
4° Questions diverses
Commission des Finances
Mardi 13 juin 2023 à 9 heures (Salle Médicis) et à 16 heures (Salle de la commission)
À 9 heures (Salle Médicis)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Fonds Marianne - Audition de M. Mohamed SIFAOUI, directeur des opérations de l'Union des Sociétés d'Éducation Physique et de Préparation Militaire (USEPPM)
2° Questions diverses.
À 16 heures (Salle de la commission)
1° Examen du rapport de Mme Christine LAVARDE, rapporteur pour avis, sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte2
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : vendredi 9 juin, à 12 heures.
2° Examen du rapport de M. Dominique de LEGGE, rapporteur pour avis, sur le projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
3° Questions diverses.
Mercredi 14 juin 2023 à 9 h 45, à 10 heures et à 16 h 30 (Salle Médicis)
À 9 h 45 (Salle Médicis)
1° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi n° 69 (2022-2023) visant à développer l'attractivité culturelle, touristique et économique des territoires via l'ouverture du mécénat culturel aux sociétés publiques locales (M. Michel CANÉVET, rapporteur)
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : lundi 12 juin 2023, à 12 heures
2° Questions diverses.
À 10 heures (Salle Médicis)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Fonds Marianne - Audition de Mme Marlène SCHIAPPA, ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur, chargée de la citoyenneté du 6 juillet 2020 au 20 mai 2022
2° Questions diverses.
À 16 h 30 (Salle Médicis)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Fonds Marianne - Audition de Mme Sonia BACKÈS, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté
2° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Lundi 12 juin 2023 à 15 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est)

- Examen des amendements éventuels au texte n° 664 (2022-2023) de la commission sur la proposition de loi n° 505 (2022-2023) relative à la reconnaissance biométrique dans l'espace public, présentée par MM. Marc Philippe Daubressse, Arnaud de Belenet et plusieurs de leurs collègues (rapporteur : M. Philippe Bas) ;

2° Questions diverses.
Mardi 13 juin 2023 à 9 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Examen du rapport pour avis de M. François-Noël Buffet sur le projet de loi n° 712 (2022-2023), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense ;
2° Examen du rapport pour avis de M. Jean-Yves Roux sur le projet de loi n° 607 (2022-2023) relatif à l'industrie verte (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements à l'article 12, délégué au fond, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : vendredi 9 juin 2023, à 12 heures.
3° Questions diverses.
Mercredi 14 juin 2023 à 10 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est) et à 10 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est)
A. À 10 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 690 (2022-2023) de la commission sur la proposition de loi n° 554 (2022-2023) visant à revaloriser le métier de secrétaire de mairie, présentée par M. François Patriat et plusieurs de ses collègues (procédure accélérée) (rapporteur : Mme Catherine Di Folco) ;
2° Examen, en deuxième lecture, des amendements éventuels au texte n° 692 (2022-2023) de la commission sur la proposition de loi n° 498 (2022-2023), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (rapporteur : M. André Reichardt) ;
3° Questions diverses.
B. À 10 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
1° Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, sur son rapport d'activité pour 2022 ;
2° Questions diverses.
Commission d'enquête sur l'utilisation du réseau social tiktok, son exploitation des données, sa stratégie d'influence
Lundi 12 juin 2023 à 17 heures (Salle René Monory)
Ouverte à la presse. Captation vidéo.
1° Audition de M. Christophe Deloire, Secrétaire général et Directeur général de Reporters sans frontières (RSF).
2° Questions diverses.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires économiques
- Projet de loi relatif à l'industrie verte : vendredi 9 juin 2023 12 heures
Commission des affaires étrangères
Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense : lundi 12 juin 2023 12 heures
Commission des affaires sociales
Proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche : lundi 12 juin 2023 12 heures

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 8 juin 2023
Présents  : Philippe Bonnecarrère, Valérie Boyer, André Gattolin, Gisèle Jourda, Claude Kern, Christine Lavarde, Jean-Yves Leconte, Pierre Louault, Didier Marie, Jean-François Rapin.
Excusé  : Pierre Cuypers.