Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Réunions
Jeudi 23 mars 2023

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 15 (Salle René Monory)

- Table ronde consacrée aux enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes, en commun avec la commission des affaires européennes, en présence de Mme Catherine André, vice-présidente de l'Association des journalistes européens, M. Christophe Deloire, président de Reporters Sans Frontières (RSF), M. Patrick Eveno, président de l'Observatoire de la Déontologie de l'Information (ODI), Mme Cécile Dubois, coprésidente du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL), et M. Jean-Pierre de Kerraoul, président de l'Association européenne des éditeurs et de la commission juridique de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG)

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Viviane Artigalas, Serge Babary, Florence Blatrix Contat, Michel Bonnus, Denis Bouad, Yves Bouloux, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Françoise Férat, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Amel Gacquerre, Micheline Jacques, Joël Labbé, Daniel Laurent, Valérie Létard, Anne-Catherine Loisier, Pierre Louault, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Guylène Pantel, Sophie Primas, Olivier Rietmann, Daphné Ract-Madoux, Daniel Salmon, Patricia Schillinger, Laurent Somon, Jean-Claude Tissot.
Excusés  : Anne Chain-Larché, Franck Menonville, Christian Redon-Sarrazy.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Jean-Noël Guérini, André Vallini.
2e séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Pascal Allizard, François Bonneau, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Yves Détraigne, Bernard Fournier, Guillaume Gontard, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, Joël Guerriau, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Gisèle Jourda, Alain Joyandet, Pierre Laurent, Ronan Le Gleut, Jacques Le Nay, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Gérard Poadja, Gilbert Roger, Hugues Saury, Bruno Sido, Rachid Temal, Jean-Marc Todeschini, Yannick Vaugrenard.
Excusés  : Jean-Noël Guérini, André Vallini.
Ont délégué leur droit de vote  : Gilbert Bouchet, Pierre Charon, Édouard Courtial, Catherine Dumas, Joëlle Garriaud-Maylam, Sylvie Goy-Chavent, Isabelle Raimond-Pavero, Mickaël Vallet, André Vallini.
Commission des affaires sociales
2e séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Laurent Burgoa, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Alain Duffourg, Brigitte Devésa, Jocelyne Guidez, Xavier Iacovelli, Jean-Marie Janssens, Bernard Jomier, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Annie Le Houerou, Michelle Meunier, Alain Milon, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Nadia Sollogoub.
Excusés  : Laurence Cohen, Catherine Conconne, Monique Lubin.
Commission des finances
1re séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Jean-Baptiste Blanc, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Charles Guené, Éric Jeansannetas, Patrice Joly, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Sylvie Vermeillet.
Excusés  : Jean-François Husson, Marc Laménie.
Assistaient en outre à la séance  :  Christine Bonfanti-Dossat (commission des affaires sociales), Laurent Burgoa (commission des affaires sociales), Catherine Deroche (commission des affaires sociales), Chantal Deseyne (commission des affaires sociales), Élisabeth Doineau (commission des affaires sociales), Alain Duffourg (commission des affaires sociales), Olivier Henno (commission des affaires sociales), Florence Lassarade (commission des affaires sociales), Alain Milon (commission des affaires sociales), Frédérique Puissat (commission des affaires sociales), Marie-Pierre Richer (commission des affaires sociales), René-Paul Savary (commission des affaires sociales).
2e séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Jérôme Bascher, Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Jean-Baptiste Blanc, Éric Bocquet, Isabelle Briquet, Michel Canévet, Vincent Capo-Canellas, Bernard Delcros, Vincent Éblé, Rémi Féraud, Charles Guené, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Christine Lavarde, Antoine Lefèvre, Gérard Longuet, Sébastien Meurant, Claude Nougein, Paul Toussaint Parigi, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Jean-Claude Requier, Stéphane Sautarel, Vincent Segouin, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Arnaud de Belenet, Nadine Bellurot, Esther Benbassa, François Bonhomme, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Catherine Di Folco, Françoise Dumont, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Laurence Harribey, Éric Kerrouche, Stéphane Le Rudulier, Alain Marc, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Alain Richard, Jean-Pierre Sueur.
Excusé  : Henri Leroy.
Mission d'information sur le thème : « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Séance du mardi 21 mars 2023
Présents  : Céline Brulin, Véronique Del Fabro, Gilbert Favreau, Bernard Fialaire, Nadège Havet, Else Joseph, Marie-Pierre Monier, Anne Ventalon.
Séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Jean-Baptiste Blanc, Yan Chantrel, Véronique Del Fabro, Nadège Havet, Jean-Marie Mizzon, Marie-Pierre Monier, Anne Ventalon.
Assistaient en outre à la séance  :  Hélène Conway-Mouret (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Marie Mercier (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).

Convocations

Commission des Affaires sociales
Mercredi 29 mars 2023 à 9 h 30 (Salle 213, 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
1° Audition commune sur les enjeux philosophiques de la fin de vie :

- Mme Monique Canto-Sperber, directrice de recherche au CNRS, membre du comité consultatif national d'éthique
- M. Bernard-Marie Dupont, médecin, juriste, professeur d'éthique médicale
- M. André Comte-Sponville, philosophe, essayiste
- M. Jacques Ricot, philosophe, chercheur associé au département de philosophie de l'université de Nantes

2° Examen du rapport et du texte de la commission sur la proposition de loi de M. Pascal Savoldelli et plusieurs de ses collègues relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail (n° 770, 2021-2022) (Rapporteure : Mme Cathy Apourceau-Poly)
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 27 mars, à 12 heures
3° Désignation des candidats pour la commission mixte paritaire chargée d'examiner les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé
4° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à favoriser l'accompagnement des couples confrontés à une fausse couche (n° 417, 2022-2023)
5° Questions diverses
Commission spéciale sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie
Mardi 28 mars 2023 à 13 h 45 (Salle A263 - 2e étage Ouest)
1° Examen, en première lecture, du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 206 (2022-2023), présentée par M. Jean Bacci, Mme Anne-Catherine Loisier, MM. Pascal Martin et Olivier Rietmann, visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie (Mme Anne-Catherine Loisier, MM. Pascal Martin et Olivier Rietmann, rapporteurs)
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au vendredi 24 mars 2023 à 12 heures.
2° Questions diverses
Commission d'enquête sur la pénurie de médicaments et les choix de l'industrie pharmaceutique française
Mardi 28 mars 2023 à 13 h 30 (Salle Monory)
Captation vidéo.
1° Audition commune des représentants des laboratoires et entreprises pharmaceutiques :

- M. Philippe Lamoureux, directeur général du Leem
- M. Laurent Borel-Giraud, représentant du Gemme
- Mme Corinne Blachier-Poisson, présidente de l'Agipharm
- M. Didier Véron, président du G5 Santé
- Mme Karine Pinon, présidente de l'Amlis

2° Questions diverses
Mercredi 29 mars 2023 à 13 h 30 (Salle 216, 2ème étage aile Est) et à 13 h 30 (Salle 263, 2ème étage aile Ouest)
À 13 h 30 (Salle 216, 2e étage aile Est)
Captation vidéo.
Audition commune d'associations :

- Mme Catherine Simonin, de France Assos Santé
- Mme Juliana Veras, coordinatrice de Médecins du Monde
- Dr Julie Allemand-Sourrieu du Collectif Santé en danger
- Frank Prouhet du Collectif Notre santé en danger
- Un représentant de l'AFM-Téléthon

À 16 h 30 (Salle 263, 2ème étage aile Ouest)
Captation vidéo.
Audition de M. Reda Guiha, président de Pfizer France

Désignation de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

- Mme Patricia DEMAS a été désignée rapporteure au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 795 (2021-2022), proposée par M. Patrick CHAIZE et plusieurs de ses collègues, visant à assurer la qualité et la pérennité des réseaux de communications électroniques à très haut débit en fibre optique, dont la commission est saisie au fond.

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission des affaires sociales

- Proposition de loi relative à la maîtrise de l'organisation algorithmique du travail : Lundi 27 mars 2023 12h00

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

- Proposition de loi visant à favoriser l'accès de tous les étudiants à une offre de restauration à tarif modéré : Lundi 27 mars 2023 12h00

Commission des finances :

- Proposition de loi créant une résidence d'attache pour les Français établis hors de France : Lundi 27 mars 2023 12h00
- Proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un démembrement : Lundi 27 mars 2023 12h00

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale

- Proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique : Lundi 27 mars 2023 12h00
- Proposition de loi visant à revaloriser le statut de secrétaire de mairie : Lundi 27 mars 2023 12h00
- Proposition de loi constitutionnelle visant à créer une loi de financement des collectivités territoriales et de leurs groupements et à garantir la compensation financière des transferts de compétences : Lundi 27 mars 2023 12h00

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie

- Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie : Vendredi 24 mars 2023 12h00

COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 23 mars 2023

Commission des affaires européennes à 9 h 15 (Salle Monory)
Captation
Table ronde consacrée aux enjeux européens de la liberté des médias et de la protection des journalistes, en commun avec la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, en présence de :

- Mme Catherine André, vice-présidente de l'Association des journalistes européens, rédactrice en chef adjointe d'Alternatives économiques, cofondatrice et directrice de VoxEurop,
- M. Christophe Deloire, président de Reporters Sans Frontières (RSF),
- M. Patrick Eveno, président de l'Observatoire de la Déontologie de l'Information (ODI),
- Mme Cécile Dubois, coprésidente du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL),
- M. Jean-Pierre de Kerraoul, président de l'Association européenne des éditeurs et de la commission juridique de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG).

Membres présents ou excusés

Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 22 mars 2023
Présents  : Florence Blatrix Contat, Alain Cadec, Pierre Cuypers, Jacques Fernique, Joëlle Garriaud-Maylam, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Amel Gacquerre, Ludovic Haye, Patrice Joly, Jean-Yves Leconte, Dominique de Legge, Didier Marie, Colette Mélot, Catherine Morin-Desailly, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Jean-François Rapin, Patricia Schillinger.
Excusés  : Jean-Michel Arnaud, Claude Kern.