Sénat
Session ordinaire de 2022-2023

Membres présents ou excusés

Délégation sénatoriale aux outre-mer
1ère séance du jeudi 20 octobre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Micheline Jacques, Gisèle Jourda, Viviane Malet, Marie Mercier, Thani Mohamed Soilihi, Teva Rohfritsch.
En téléconférence  : Lana Tetuanui.
Excusés  : Philippe Bas, Nassimah Dindar, Pierre Frogier, Victoire Jasmin, Jean-François Longeot, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Jean-François Rapin, Michel Savin.
Assistait en outre à la séance  :  Marta de Cidrac.
2ème séance du jeudi 20 octobre 2022
Présents  : Stéphane Artano, Micheline Jacques, Viviane Malet.
Excusés  : Philippe Bas, Nassimah Dindar, Pierre Frogier, Victoire Jasmin, Jean-François Longeot, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Jean-François Rapin, Michel Savin.

Convocations

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Mardi 25 octobre 2022 à 17 heures, salle René Coty
Cérémonie de remise du Prix 2022 de la délégation aux droits des femmes du Sénat.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Mardi 25 octobre 2022, à 16 h 30, Salle 46D (46, rue de Vaugirard) et en visioconférence
Audition de M. Gabriel Serville, président de la collectivité territoriale de Guyane, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Jeudi 27 octobre 2022, à 9 heures, Salle A245 (Commission de la culture) et en visioconférence
Audition de M. Ben Isssa Ousseni, président du conseil départemental de Mayotte, dans le cadre de l'étude de la délégation sur l'évolution institutionnelle des outre-mer.
Délégation aux entreprises
Jeudi 27 octobre 2022, à 9 h 30, Salle Monory
1. Adoption du rapport sur la Journée des entreprises du 13 octobre 2022 ;
2. Examen du rapport d'information sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) (Mmes Martine BERTHET, Florence BLATRIX CONTAT et M. Jacques LE NAY) ;
3. Questions diverses.