Commissions et organes de contrôle

Version INITIALE


  • Assemblée nationale
    Session extraordinaire de 2021-2022


    1. Composition
    Modifications à la composition des commissions


    DÉMISSIONS

    Affaires culturelles

    M. Johnny Hajjar

    Mme Barbara Pompili

    Affaires économiques

    M. Jean-Yves Bony

    M. Philippe Brun

    M. Pierre Cordier

    M. Arthur Delaporte

    M. Inaki Echaniz

    Affaires étrangères

    Mme Anne-Laure Blin

    Mme Elsa Faucillon

    M. Jean-Marie Fiévet

    Mme Lysiane Métayer

    M. Karl Olive

    Mme Natalia Pouzyreff

    Affaires sociales

    M. Dominique Potier

    Défense

    Mme Mireille Clapot

    Mme Laetitia Saint-Paul

    M. Éric Woerth

    Développement durable

    M. Julien Dive

    Finances

    M. Philippe Naillet

    Lois

    M. Moetai Brotherson

    NOMINATIONS

    Le groupe Renaissance a désigné :

    Affaires culturelles

    M. Karl Olive

    Affaires étrangères

    Mme Mireille Clapot

    Mme Barbara Pompili

    Mme Laetitia Saint-Paul

    M. Éric Woerth

    Défense

    M. Jean-Marie Fiévet

    Mme Lysiane Métayer

    Mme Natalia Pouzyreff

    Le groupe Les Républicains a désigné :

    Affaires économiques

    Mme Anne-Laure Blin

    M. Julien Dive

    Affaires étrangères

    M. Pierre Cordier

    Développement durable

    M. Jean-Yves Bony

    Le groupe Socialistes et apparentés (membre de l'intergroupe NUPES) a désigné :

    Affaires culturelles

    M. Inaki Echaniz

    Affaires économiques

    M. Johnny Hajjar

    M. Philippe Naillet

    M. Dominique Potier

    Affaires sociales

    M. Arthur Delaporte

    Finances

    M. Philippe Brun

    Le groupe Gauche démocrate et républicaine - NUPES a désigné :

    Affaires étrangères

    M. Moetai Brotherson

    Lois

    Mme Elsa Faucillon


    2. Réunions
    Jeudi 4 août 2022


    Commission des finances,
    A 14 heures (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :


    - le cas échéant, examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2022 (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).


    Vendredi 5 août 2022


    Commission des finances,
    A 8 h 45 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :


    - le cas échéant, examen, en nouvelle lecture, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative pour 2022 (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).


    Samedi 6 août 2022


    Commission des finances,
    A 8 h 45 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :


    - le cas échéant, examen, en lecture définitive, du projet de loi de de finances rectificative pour 2022 (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général).


    Mardi 13 septembre 2022


    Commission des affaires économiques,
    A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :


    - audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition énergétique.


    A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :


    - audition de M. Olivier Klein, ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement.


    Mercredi 14 septembre 2022


    Commission des affaires économiques
    A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :


    - audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de Mme Valérie Metrich-Héquet, que le Président de la République envisage de nommer directrice générale de l'Office national des forêts (ONF) (M. N, rapporteur), suivie d'un vote.


    A 15 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :


    - audition de M. Xavier Piechaczyk, président du directoire de RTE (Réseau de transport d'électricité), sur la communication relative au passage de l'hiver pour le réseau électrique.


    A 17 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2ème sous-sol) :


    - audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.


    4. Membres présents ou excusés


    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    Réunion du mardi 2 août 2022 à 17 h 30
    Présents. - Mme Ségolène Amiot, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Rodrigo Arenas, Mme Géraldine Bannier, M. Quentin Bataillon, Mme Béatrice Bellamy, Mme Sophie Blanc, Mme Anne Brugnera, Mme Céline Calvez, M. André Chassaigne, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Alexis Corbière, M. Laurent Croizier, M. Hendrik Davi, M. Inaki Echaniz, M. Philippe Fait, Mme Estelle Folest, Mme Anne-Sophie Frigout, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Annie Genevard, M. Yannick Haury, M. Pierre Henriet, Mme Fatiha Keloua Hachi, M. Jérôme Legavre, Mme Sarah Legrain, M. Stéphane Lenormand, Mme Christine Loir, M. Alexandre Loubet, M. Frédéric Maillot, M. Laurent Marcangeli, M. Christophe Marion, M. Stéphane Mazars, Mme Graziella Melchior, Mme Sophie Mette, M. Maxime Minot, M. Julien Odoul, M. Karl Olive, Mme Caroline Parmentier, Mme Francesca Pasquini, M. Jérémie Patrier-Leitus, M. Emmanuel Pellerin, Mme Isabelle Périgault, M. Stéphane Peu, Mme Béatrice Piron, Mme Lisette Pollet, M. Alexandre Portier, Mme Angélique Ranc, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Claude Raux, Mme Cécile Rilhac, Mme Véronique Riotton, Mme Claudia Rouaux, Mme Violette Spillebout, Mme Sophie Taillé-Polian, M. Boris Vallaud, M. Paul Vannier, M. Léo Walter
    Excusés. - Mme Aurore Bergé, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Bertrand Sorre
    Assistaient également à la réunion. - Mme Valérie Bazin-Malgras, M. Dino Cinieri, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Luc Warsmann
    Commission des affaires étrangères
    Réunion du mercredi 3 août 2022 à 9 h 40
    Présents. - M. Carlos Martens Bilongo, M. Jean-Louis Bourlanges, M. Louis Boyard, M. Jérôme Buisson, Mme Eléonore Caroit, M. Sébastien Chenu, M. Alain David, Mme Julie Delpech, M. Pierre-Henri Dumont, M. Frédéric Falcon, M. Olivier Faure, M. Jean-Marie Fiévet, M. Guillaume Garot, Mme Maud Gatel, M. Hadrien Ghomi, Mme Marine Hamelet, M. Joris Hébrard, Mme Laurence Heydel Grillere, M. Alexis Jolly, M. Hubert Julien-Laferrière, Mme Brigitte Klinkert, Mme Stéphanie Kochert, Mme Amélia Lakrafi, M. Jean-Paul Lecoq, M. Vincent Ledoux, Mme Lysiane Métayer, M. Nicolas Metzdorf, M. Karl Olive, Mme Nathalie Oziol, M. Frédéric Petit, M. Kévin Pfeffer, M. Jean-François Portarrieu, Mme Natalia Pouzyreff, Mme Laurence Robert-Dehault, Mme Sabrina Sebaihi, M. Vincent Seitlinger, Mme Ersilia Soudais, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye, M. Patrick Vignal, M. Lionel Vuibert
    Excusés. - M. Meyer Habib, M. Tematai Le Gayic, Mme Marine Le Pen, M. Roland Lescure, M. Bertrand Pancher, Mme Mathilde Panot, Mme Laurence Vichnievsky, Mme Estelle Youssouffa
    Assistaient également à la réunion. - M. Dino Cinieri, M. Pierre Cordier
    Commission des affaires sociales
    Réunion du mardi 2 août 2022 à 21 heures
    Présents. - Mme Farida Amrani, Mme Bénédicte Auzanot, M. Thibault Bazin, M. José Beaurain, M. Christophe Bentz, Mme Fanta Berete, M. Elie Califer, M. Victor Catteau, M. Paul Christophe, M. Hadrien Clouet, M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, Mme Laurence Cristol, M. Sébastien Delogu, M. Pierre Dharréville, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Falorni, M. Marc Ferracci, Mme Caroline Fiat, M. Thierry Frappé, Mme Marie-Charlotte Garin, M. François Gernigon, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Claire Guichard, Mme Servane Hugues, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, M. Philippe Juvin, Mme Rachel Keke, Mme Fadila Khattabi, M. Didier Le Gac, Mme Katiana Levavasseur, M. Matthieu Marchio, M. Thomas Mesnier, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, M. Yannick Neuder, Mme Astrid Panosyan-Bouvet, Mme Maud Petit, Mme Michèle Peyron, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. François Ruffin, M. Freddy Sertin, M. Nicolas Turquois, Mme Isabelle Valentin, M. Frédéric Valletoux, M. Alexandre Vincendet
    Excusés. - M. Jean-Philippe Nilor, M. Olivier Serva, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
    Assistaient également à la réunion. - Mme Danielle Brulebois, M. Arthur Delaporte, M. Jean-Luc Warsmann
    Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    Réunion du mercredi 3 août 2022 à 9 h 40
    Présents. - M. Henri Alfandari, M. Gabriel Amard, M. Antoine Armand, M. Christophe Barthès, Mme Lisa Belluco, M. Jorys Bovet, Mme Pascale Boyer, M. Guy Bricout, M. Anthony Brosse, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, M. Sylvain Carrière, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Annick Cousin, Mme Catherine Couturier, Mme Christine Decodts, M. Vincent Descoeur, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Ferrer, Mme Clémence Guetté, Mme Chantal Jourdan, Mme Florence Lasserre, Mme Sandrine Le Feur, M. Jean-François Lovisolo, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Alexandra Masson, Mme Manon Meunier, Mme Marjolaine Meynier-Millefert, M. Bruno Millienne, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Mathilde Paris, M. Loïc Prud'homme, M. Nicolas Ray, M. Benjamin Saint-Huile, Mme Anne Stambach-Terrenoir, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, Mme Huguette Tiegna, M. David Valence, M. Pierre Vatin, M. Antoine Villedieu, Mme Anne-Cécile Violland, M. Jean-Marc Zulesi
    Excusés. - M. Gérard Leseul, Mme Christelle Petex-Levet, Mme Marie Pochon
    Assistaient également à la réunion. - M. Thibault Bazin, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Luc Warsmann
    Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    Réunion du mercredi 3 août 2022 à 11 heures
    Présents. - M. David Amiel, Mme Christine Arrighi, M. Manuel Bompard, M. Mickaël Bouloux, M. Frédéric Cabrolier, M. Jean-René Cazeneuve, M. Florian Chauche, M. Charles de Courson, M. Dominique Da Silva, M. Fabien Di Filippo, Mme Alma Dufour, Mme Sophie Errante, Mme Marina Ferrari, Mme Félicie Gérard, M. Joël Giraud, Mme Perrine Goulet, M. David Guiraud, Mme Nadia Hai, M. François Jolivet, M. Daniel Labaronne, M. Emmanuel Lacresse, M. Mohamed Laqhila, Mme Constance Le Grip, M. Pascal Lecamp, Mme Charlotte Leduc, M. Mathieu Lefèvre, Mme Patricia Lemoine, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Lise Magnier, M. Louis Margueritte, M. Denis Masséglia, M. Jean-Paul Mattei, M. Damien Maudet, M. Kévin Mauvieux, M. Benoit Mournet, Mme Christine Pires Beaune, M. Sébastien Rome, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon, M. Nicolas Sansu, M. Philippe Schreck, M. Jean-Marc Tellier
    Excusés. - M. Karim Ben Cheikh, Mme Karine Lebon